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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 6 / juin 2002
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Ministère chargé de la recherche - Administration centrale (RMLR : 1321)
Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche
Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche
Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)
Décret no 2002-295 du 28 février 2002 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences (rectificatif)
Organisation générale du CNRS
Structures opérationnelles de recherche (RMLR : 272)
Décision no 020055DAJ du 25 avril 2002 modifiant la décision du 17 septembre 1990 relative à la composition et au fonctionnement des comités scientifiques des structures opérationnelles de recherche
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 020002SPHM du 16 avril 2002 de recréation de l'UPR no A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire
Décision no 020011SCVI du 5 avril 2002 portant nomination d’un directeur adjoint pour l’UPR no A9056 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive
Décision no 020031INPN du 6 avril 2002 de création de la fédération de recherche « Astroparticule et cosmologie »
Groupements de recherche (RMLR : 2722)
Décision no 020024SCHS du 3 mai 2002 portant modification des GDR no G1199 et GDR no G2521
Décision no 020023SCHS du 29 mars 2002 portant changement de directeur et de délégation de rattachement du GDR no G2539 - Les entreprises françaises sous l’Occupation
Décision no 020005STIC du 15 avril 2002 relative à la création du GDR no G2565 - Technologies de l’information et de la communication et société
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 020021SCHS du 29 mars 2002 d’annulation de la création et du renouvellement de formations de recherche en évolution
Décision no 020020SCHS du 29 mars 2002 approuvant la création de formations de recherche en évolution
Décision no 020008SING du 12 avril 2002 portant création de la FRE no K2430 - Laboratoire de mécanique des systèmes et procédés
Décision no 020009SING du 12 avril 2002 portant création de la FRE no K2442 - Laboratoire de génie des procédés, environnement, agroalimentaire
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 020053DAJ du 25 avril 2002 modifiant la décision de création de l’UPS no S2295 - Approvisionnements scientifiques
Décision no 021268SUNI du 9 avril 2002 de changement de nom de l’UMS no T2244
Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)
Décision no 020002SGCN du 4 avril 2002 modifiant le règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique du 17 juillet 2000
Comité national de la recherche scientifique - Conseils scientifiques de département (RMLR : 2813)
Décision no 020003SGCN du 4 avril 2002 relative aux règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive du GIP « Mercator Océan »
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire des composants électroniques (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Personnels du CNRS
Congés - Autorisations d'absence - Dispositions générales (RMLR : 5236-1)
Décret no 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'État
Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)
Arrêté du 17 avril 2002 modifiant l'arrêté du 24 février 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Décret no 2002-464 du 4 avril 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques des catégories A, B et C réservés à certains agents non titulaires, en application de l’article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale
Notation - Évaluation (RMLR : 5311-3)
Décret no 2002-682 du 29 avril 2002 relatif aux conditions générales d’évaluation, de notation et d’avancement des fonctionnaires de l’État
Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)
Décret no 2002-684 du 30 avril 2002 modifiant le décret no 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1er semestre 2002
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Contrôle financier (RMLR : 6141)
Décret no 2002-687 du 29 avril 2002 modifiant le décret no 83-952 du 25 octobre 1983 fixant les modalités du contrôle financier des établissements publics à caractère scientifique et technologique
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Note no 02R044DFI du 22 avril 2002 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des entités du CNRS
Intérêts moratoire (RMLR : 6345)
Circulaire du 13 mars 2002 relative à l’application du décret no 2002-231 du 21 février 2002 modifiant le décret no 2001-210 du 7 mars 2001 portant code des marchés publics et du décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics
Mesures particulières
Concours
Décision no 020004SGCN du 4 avril 2002 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement chercheurs au titre de l’année 2002
Décision no 020005SGCN du 23 avril 2002 relative à la création d’un jury d’admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 2002
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (46e séance) du 4 avril 2002 (Extraits)
Arrêté du 12 avril 2002 portant nomination au conseil et au comité scientifique de l'Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 15 avril 2002 portant nomination au comité scientifique de l’Institut national des sciences de l’Univers du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 15 avril 2002 portant nomination au conseil de l'Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 020006SGCN du 11 avril 2002 portant nomination au bureau de la section 38 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 25 avril 2002 fixant les dates des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique)
Arrêté du 25 avril 2002 fixant la date des élections à des commissions paritaires (Centre national de la recherche scientifique)
Arrêté du 25 avril 2002 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique)
Décision no 020010DRH du 5 avril 2002 relative à la nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle
Décision no 020014DR06 du 4 avril 2002 relative aux élections des représentants des usagers au comité de gestion du restaurant Cosmos de Vandœuvre
Décision no 020396DR12 du 23 avril 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE no K2532 - Neurogenèse et morphogenèse dans le développement et chez l’adulte
Nominations
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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