Décision n^o 020004DEP du 23 mai 2002 portant création d’un programme de recherche intitulé « Énergie »

Direction des études et des programmes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; avis du conseil scientifique du CNRS du 12-11-2001 ; délibération du conseil d’administration du CNRS du 05-12-2001 ; DÉC. n^o 020001DEP du 27-03-2002.

Art. 1^er. - Il est créé, à compter de la date de signature de la présente décision, un programme de recherche intitulé « Énergie ». La durée prévisionnelle de ce programme est fixée à quatre ans.

Art. 2. - Son champ d’action, ses objectifs et ses modes d’opération sont décrits en annexe à la présente décision1.

Art. 3. - Le siège du programme est la délégation Languedoc-Roussillon.

Art. 4. - Le programme est placé sous la responsabilité scientifique de M. Victor SANCHEZ, directeur scientifique.

Art. 5. - M. Bernard SPINNER est nommé directeur du programme. Il a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Il assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation.

Art. 6. - M. Édouard FABRE et M. Dominique FINON sont nommés directeurs adjoints du programme. Ils assistent le directeur du programme dans ses missions.

Art. 7. - Le secrétaire général, le directeur scientifique et le directeur des études et des programmes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 mai 2002.

La directrice générale,

Geneviève BERGER

1 Annexe non publiée. Ce document peut être obtenu auprès de la délégation chargée de gérer ce programme.