6334 - Note no 02R044DFI du 22 avril 2002

Note n^o 02R044DFI du 22 avril 2002 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des entités du CNRS (Erratum)1

Note à l’attention de Mesdames et Messieurs les délégués régionaux, délégués régionaux adjoints, M. le directeur de l’INSU, M. le directeur de l’IN2P3.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, pour information, le tableau récapitulatif des références des décisions tarifaires signées par le secrétaire général entre le 1^er novembre 2001 et le 15 avril 2002 accompagné de deux autres tableaux, relatifs aux décisions tarifaires signées par les délégués régionaux pour la même période.

Le contenu de ces décisions sera prochainement consultable, in extenso, sur le site Web du secrétariat général, direction des finances.

Nom de l'entité	Délégation/Institut	Nature des Prestations	Référence de la décision tarifaire	Applicable à compter du
Institut de science et de génie des matériaux et procédés (IMP), UPR n^o A8521	Languedoc-Roussillon	Travaux d’analyses	DEC01R006DFI	01-11-2001
Centre de résonance magnétique biologique et médicale, UMR n^o C6612	Provence	Travaux d’analyses	DEC01R007DFI	01-12-2001
Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, UMR n^o C8609	IN2P3	Utilisation d’équipements scientifiques	DEC01R008DFI	01-01-2002
Institut d’astrophysique spatiale (IAS), UMR n^o C8617	Île-de-France Sud	Travaux d’analyses	DEC01R009DFI	01-01-2002
Station biologique de Roscoff, FR n^o W2424	Bretagne et Pays de la Loire	Vente d’une revue scientifique	DEC02R001DFI	01-01-2002
Institut Jacques-Monod, UMR n^o C7592	Paris B	Travaux d’analyses	DEC02R002DFI	01-01-2002
Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CRHEA), UPR n^o A0010	Côte d’Azur	Utilisation d’équipements scientifiques	DEC02R003DFI	01-01-2002
Juriscope, UMS n^o T2268	Aquitaine et Poitou-Charentes	Vente d’un ouvrage scientifique	DEC02R004DFI	01-02-2002
Laboratoire de physique des liquides et électrochimie, UPR n^o A0015	Paris B	Utilisation d’équipements scientifiques	DEC02R005DFI	01-01-2002
Institut de chimie et des substances naturelles, UPR n^o A2301	Île-de-France Sud	Travaux d’analyses	DEC02R006DFI	01-01-2002

Nom de l'entité	Délégation/ Institut	Nature des Prestations	Référence de la décision tarifaire	Applicable à compter du
Laboratoire souterrain de Modane, UMS n^o T6417	IN2P3	Location de chambre d’hôtes	DEC01B004INPN	01-01-2002
Institut de recherche et d’histoire des textes, UPR n^o A0841	Centre -Auvergne et Limousin	Travaux de reproduction	DEC010198DR08	01-01-2002
Station biologique de Roscoff, FR n^o W2424	Bretagne et Pays de la Loire	Vente de photocopies et prêts d’ouvrages	DEC01047DR17	01-01-2002
Institut des sciences cognitives, UMR n^o C5015	Rhône-Alpes	Location de salle	DEC010001DR07	01-01-2002
Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive, UPR n^o A9056	Languedoc-Roussillon	Vente de photocopies	DEC010006DR13	01-01-2002
Centre d’études biologiques de Chizé, UPR n^o A1934	Aquitaine et Poitou-Charentes	Location de chambres d’hôtes	DEC010225DR15	01-01-2002
Institut de biochimie et génétique cellulaire, UMR n^o C5095	Aquitaine et Poitou-Charentes	Travaux de séquençage	DEC010227DR15	01-01-2002
REGARDS, UMR n^o C9937	Aquitaine et Poitou-Charentes	Vente de photocopies	DEC010226DR15	01-01-2002
Direction des systèmes d’information	Midi-Pyrénées	Vente du Bulletin officiel du CNRS	DEC010001DR14	01-01-2002
ECOBIO, UMR n^o C6553	Bretagne et Pays de la Loire	Vente du logiciel « Biblio-PC »	DEC01068DR17	01-01-2002
Laboratoire souterrain de Moulis, UMS n^o T1816	Midi-Pyrénées	Location de chambres d’hôtes	DEC01002DR14	01-01-2002
Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique (LURE), UMR n^o C0130	Île-de-France Sud	Location de chambres d’hôtes	DEC01001DR04	01-01-2002
Centre de recherches pétrographiques et géochimiques, UPR n^o A2300	Nord-Est	Prestations d’analyses	DEC010001DR06	01-01-2002
Laboratoire d’analyses et traitements informatiques du lexique français, UMR n^o C7118	Nord-Est	Location de chambres d’hôtes	DEC010002DR06	01-01-2002
Laboratoire d’analyses et traitements informatiques du lexique français, UMR n^o C7118	Nord-Est	Vente de photocopies	DEC010003DR06	01-01-2002
Centre d’accueil du Campus de Cronenbourg	Alsace	Location de chambres d’hôtes	DEC020001DR10	01-01-2002
Délégation Côte d’Azur	Côte d’Azur	Location de chambres d’hôtes	DEC020001DR20	01-01-2002
Délégation Côte d’Azur	Côte d’Azur	Location de salles	DEC020002DR20	01-01-2002
Délégation Languedoc-Roussillon	Languedoc-Roussillon	Location de véhicules	DEC010007DR13	01-01-2002
Institut des matériaux Jean-Rouxel de Nantes, UMR n^o C6502	Bretagne et Pays de la Loire	Location de chambres d’hôtes	DEC020003DR17	01-01-2002
Station biologique de Roscoff, FR n^o W2424	Bretagne et Pays de la Loire	Vente de photocopies	DEC020004DR17	01-01-2002
Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, UMR n^o C8609	IN2P3	Location de chambres d’hôtes	DEC02B012INPN	01-04-2002
Centre de recherches pétrographiques et géochimiques, UPR n^o A2300	Nord-Est	Vente de produits scientifiques	DEC020001DR06	01-01-2002
Centre de pédologie biologique	Nord-Est	Prestations d’analyses	DEC020002DR06	01-01-2002
Restaurant administratif de Roscoff	Bretagne et Pays de la Loire	Vente de repas	DEC01046DR17	01-01-2002
CNRS Diffusion-Vidéothèque-Photothèque, UPS n^o S2056	Île-de-France Ouest et Nord	Vente de produits audiovisuels	DEC02001DR05	01-01-2002
Campus du CNRS Meudon-Bellevue	Île-de-France Ouest et Nord	Utilisation d’équipement scientifique	DEC02002DR05	01-01-2002

1 Ndlr : Nous présentons ci-après, avec nos excuses, la version rectifiée de ce texte publié initialement dans le BO n^o 6 - juin 2002, pp. 48-50.