Décision n^o 020122DR01 du 17 juin 2002 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématiques de la décision

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Est approuvée la configuration du conseil de laboratoire de l’UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématiques de la décision, telle que définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend dix-huit membres :

• le directeur de l'unité ;

• onze membres élus dont :

– huit pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs (dont quatre pour le sous-collège des chercheurs et enseignants-chercheurs de rang A et quatre pour le sous-collège des chercheurs et enseignants-chercheurs de rang B) ;

– un pour le collège des ITA ;

– deux pour le collège des doctorants ;

• six membres nommés.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 17 juin 2002.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Paris A,
Sylvie MOREAU