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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 8-9 / août-septembre 2002


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Attributions du ministre (RMLR : 131)

Décret no 2002-959 du 4 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche

Décret no 2002-981 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Instruction de procédure no 980148BPC du 23 novembre 1998 modifiée (version 2 du 18 juin 2002) relative à l’accueil en délégation des enseignants-chercheurs

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 020001DRES du 10 juin 2002 modifiant la décision no 020012BPC du 2 février 2002 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision no 020016SCVI du 16 juillet 2002 portant création de la FRE no K2571 - Génomique fonctionnelle et biologie systémique en santé

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 020018SCVI du 20 juin 2002 modifiant la décision no 000004SCVI du 20 janvier 2000 portant renouvellement de l’UPS no S0044

Décision no 020006DEP du 20 juin 2002 portant création de l’UPS no S2561 - CNRS-Guyane

Personnels du CNRS

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 14 juin 2002 fixant la liste des agents non titulaires de droit public recrutés sur contrat à durée indéterminée en fonctions dans les établissements publics scientifiques et technologiques éligibles à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires

Arrêté du 14 juin 2002 fixant la liste des agents non titulaires de droit public recrutés sur contrat à durée indéterminée des établissements publics scientifiques et technologiques éligibles à l'indemnité d'administration et de technicité

Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 20 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux fonctionnaires en fonctions dans les établissements publics scientifiques et technologiques et de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer en application du décret no 2002-63 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision no 020021DCAJ du 27 février 2002 portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique (Erratum)

Mesures particulières

Composition du gouvernement

Décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement

Cabinet du ministre

Arrêté du 21 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies

Arrêté du 27 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée

Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée

Concours

Décision no 020012SGCN du 10 juillet 2002 modificative portant nomination des membres des jurys d’admission des chargés de recherche

Nominations d’ITA en 2002 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2000

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2001 (Erratum)

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2001

Comités, conseils et commissions

Note no 020002ELEC du 10 juillet 2002 relative aux résultats des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS

Note no 020001ELEC du 10 juillet 2002 relative aux résultats des élections aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3

Décision no 020012ELEC du 18 juillet 2002 relative à l’institution au siège du Centre national de la recherche scientifique d’un bureau de vote central pour le second tour de l’élection des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires

Décision no 020007SGCN du 18 juin 2002 modificative portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication

Décision no 020010SGCN du 18 juin 2002 modificative portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société

Décision no 020008DEP du 20 juin 2002 portant création d'un comité de suivi CNRS-Guyane

Décision no 020122DR01 du 17 juin 2002 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C7534 - Centre de recherche de mathématiques de la décision

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

À lire