Textes signalés

Premier ministre

Circulaire du 25 avril 2002 relative à l’implantation territoriale des emplois publics.

JO du 31-087-2002, pp. 14465-14469

Précisions sur le fonctionnement d’un nouvel organisme : le comité pour l’implantation territoriale des emplois publics (CITEP) qui se substitue au comité de décentralisation et à la mission territoriale des emplois publics.

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

Arrêté du 23 juillet 2002 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 31-07-2002, p. 13057

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’INRA, en tant que représentants de l’État, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies : Mme Ketty Schwartz, en qualité de titulaire ; M. Michel Eddi, en qualité de suppléant.

Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination à l’Institut universitaire de France.

JO du 01-08-2002, pp. 13123-13124

Nominations et renouvellements d’enseignants-chercheurs en tant que membres seniors ou juniors de l’Institut universitaire de France.

Arrêté du 26 juillet 2002 portant nomination d’un délégué régional à la recherche et à la technologie.

JO du 14-08-2002, p. 13851

M. Philippe Carlevan est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Franche-Comté, en remplacement de M. Claude Chicoix.

Arrêté du 5 août 2002 portant nomination au conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales.

JO du 13-08-2002, p. 13820

Conformément aux dispositions de l’article 7 du décret n^o 2001-139 du 12 février 2001 portant création du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales, Mme Roxane Silberman, chargée de recherche au CNRS, directrice du Laboratoire d’analyse secondaire et de méthodes appliquées à la sociologie (LASMAS), est nommée présidente du conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ; Mme Thérèse Saint-Julien, professeure des universités, est nommée vice-présidente du conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales.

Arrêté du 7 août 2002 portant nomination d’un délégué régional à la recherche et à la technologie.

JO du 21-08-2002, p. 14023

M. Michel Bernier est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Basse-Normandie à compter du 1^er septembre 2002, en remplacement de Mme Évelyne Nakache.

Avis relatif à une décision portant sur la fusion des groupements d’intérêt public dénommés « Génoscope – Centre national de séquençage » et « Centre national de génotypage ».

JO du 31-07-2002, p. 13078

Par une décision du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie en date du 27 juin 2002, les GIP dénommés « Génoscope - Centre national de séquençage » et « Centre national de génotypage » sont fusionnés en un GIP dénommé « Consortium national de recherche en génomique (CNRG) », à compter du 1^er juillet 2002.

Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche

Décret du 1^er août 2002 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 02-08-2002, p. 13201

M. Jean-Marc Monteil, professeur des universités, est nommé directeur de l’enseignement supérieur, en remplacement de Mme Francine Demichel, appelée à d’autres fonctions.

Décret du 1^er août 2002 portant nomination d’un recteur d’académie.

JO du 03-08-2002, p. 13278

M. Michel Leroy, inspecteur général de l’éducation nationale, est nommé recteur de l’académie d’Amiens.

Décret du 1^er août 2002 portant nomination d’un recteur d’académie.

JO du 03-08-2002, p. 13278

M. Jean-Michel Lacroix, professeur des universités, est nommé recteur de l’académie d’Aix-Marseille.

Décret du 1^er août 2002 portant nomination d’un délégué à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 03-08-2002, p. 13278

M. Daniel Vitry, professeur des universités, est nommé délégué aux relations internationales et à la coopération en remplacement de M. Thierry Simon, appelé à d’autres fonctions.

Décret du 3 septembre 2002 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 05-09-2002, p. 14780

M. Pierre Tambourin, président du conseil scientifique de l’INRA, figure parmi les personnalités nommées.

Arrêté du 15 juillet 2002 relatif à une situation administrative (administrateurs civils).

JO du 24-07-2002, p. 12686

Mme Marylène Meston de Ren, administratrice civile, affectée au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, est mise à disposition auprès de M. le directeur de l’École normale supérieure à Paris en vue d’exercer les fonctions de secrétaire générale de l’établissement public d’enseignement supérieur, pour une période de deux ans à compter du 1^er avril 2002, au titre de la mobilité.

Arrêté du 17 juillet 2002 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 26-07-2002, p. 12819

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’INRA, en tant que représentants de l’État, désignés par le ministre chargé de l’éducation nationale : M. Alain Costes, en qualité de titulaire ; M. Jean-Alexis Grimaud, en qualité de suppléant.

Arrêté du 18 juillet 2002 portant homologation des diplômes délivrés par l’université de la Sarre.

JO du 26-07-2002, p. 12805

Les diplômes délivrés par l’université de la Sarre à l’issue de l’année universitaire 2000-2001 peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après : licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ; licence d’allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ; maîtrise d’allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.

Arrêté du 22 juillet 2002 modifiant l’arrêté du 14 décembre 1994 instituant des commissions administratives paritaires au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 30-07-2002, pp. 12968-12969

Concerne la commission administrative paritaire n^o 3.

Arrêté du 22 juillet 2002 fixant les modalités du vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des ingénieurs et des personnels techniques et d’administration de la recherche du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 30-07-2002, p. 12969

Arrêté du 22 juillet 2002 fixant les modalités du vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des corps de chercheurs du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 30-07-2002, p. 12970

Arrêté du 23 juillet 2002 portant nomination du directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-2).

JO du 31-07-2002, p. 13057

M. Jacques Lacoste, professeur des universités, est nommé directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-2) pour un second mandat de cinq ans à compter du 1^er juillet 2002.

Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination (conservateurs des bibliothèques).

JO du 01-08-2002, p. 13123

M. Bernard Falga, conservateur en chef des bibliothèques, est nommé administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg à compter du 1^er septembre 2002 pour une durée de cinq ans.

Arrêté du 30 juillet 2002 fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l’Institut national d’études démographiques.

JO du 07-08-2002, pp. 13528-13530

Arrêté du 30 juillet 2002 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers de Provence-Alpes-Côte d’Azur.

JO du 07-08-2002, p. 13534

La convention pourra être consultée au CNAM, mission du développement régional, 292, rue Saint-Martin, 75141 Paris Cedex 3.

Arrêté du 30 juillet 2002 portant nomination du directeur de l’École polytechnique universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-1).

JO du 07-08-2002, p. 13548

M. Michel Troquet, professeur des universités, est nommé directeur de l’École polytechnique universitaire de Marseille pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

Arrêté du 8 août 2002 modifiant l’arrêté du 7 mars 1985 relatif à l’échelonnement indiciaire de certains personnels de l’enseignement supérieur.

JO du 21-08-2002, pp. 14007-14008

Les dispositions de cet arrêté concernant les assistants de l’enseignement supérieur prennent effet au 1^er septembre 2002.

Arrêté du 8 août 2002 portant nomination au conseil d’administration du Muséum national d’histoire naturelle.

JO du 24-08-2002, p. 14143

M. Philippe Vernier, directeur de recherches au CNRS, est nommé membre du conseil d’administration du MNHN en tant que personnalité qualifiée, en remplacement de M. André Adoutte.

Arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d’établissements publics relevant du ministre de l’éducation nationale ou du ministre chargé de l’enseignement supérieur.

JO du 24-08-2002, p. 14173

Sont concernés : l’École nationale supérieure d’arts et métiers, l’École normale supérieure lettres et sciences humaines (Fontenay - Saint-Cloud), l’EHESS, l’École nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix, l’École nationale des chartes, l’École nationale supérieure de Lyon, l’Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique, l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, l’EPHE, l’École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg, l’Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique, le Centre technique du livre de l’enseignement supérieur.

Arrêté du 16 août 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel d’établissements publics relevant du ministre de l’éducation nationale ou du ministre chargé de l’enseignement supérieur organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central de chaque établissement.

JO du 24-08-2002, pp. 14173-14175

Sont concernés les TCP de : l’École nationale supérieure d’arts et métiers, l’École normale supérieure lettres et sciences humaines (Fontenay - Saint-Cloud, l’EHESS, l’École nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix, l’École nationale des chartes, l’École nationale supérieure de Lyon, l’Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique, l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, l’EPHE, l’École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg, l’Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique, du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur.

Arrêté du 21 août 2002 portant cessation de fonctions du directeur de l’Institut d’études politiques de Grenoble.

JO du 30-08-2002, p. 14443

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directeur de l’Institut d’études politiques de Grenoble de M. Henri Oberdorff, professeur des universités, à compter du 1^er septembre 2002.

Arrêté du 21 août 2002 portant nomination du directeur de l’Institut d’études politiques de Grenoble.

JO du 30-08-2002, p. 14443

M. Pierre Bréchon, professeur des universités, est nommé directeur de l’Institut d’études politiques de Grenoble à compter du 1^er septembre 2002.

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2002 par les sections du Conseil national des universités.

JO du 06-08-2002, pp. 13413-13462

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination du président du comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.

JO du 31-07-2002, p. 13053

M. Michel Lucas, inspecteur général honoraire des affaires sociales, est nommé président du comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle pour une durée de quatre ans.

Ministère des affaires étrangères

Décret n^o 2002-1016 du 18 juillet 2002 portant publication de l’accord relatif à la création en Méditerranée d’un sanctuaire pour les mammifères marins (ensemble une déclaration), fait à Rome le 25 novembre 1999.

JO du 25-07-2002, pp. 12742-12744

Accord entré en vigueur le 21 février 2002. Il autorise entre autres « des prises non létales dans le cadre de travaux de recherches scientifiques in situ » et prévoit d’encourager et de favoriser des programmes de recherche, nationaux et internationaux, visant à permettre le suivi scientifique des dispositions arrêtées.

Arrêté du 31 juillet 2002 modifiant l’arrêté du 28 mai 2002 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger.

JO du 10-08-2002, p. 13729

Arrêté du 6 août 2002 portant nomination à la Commission de la République française pour l’éducation, la science et la culture.

JO du 15-08-2002, pp. 13883-13884

M. Luc Montagnier, directeur de recherche au CNRS-Institut Pasteur (unité d’oncologie virale) ; M. Jean-Claude Richard, directeur de recherche au CNRS, président de la Fédération nationale des foyers ruraux, et M. Jean-Claude Vatin, directeur de recherche au CNRS-EPHE (groupement d’étude des religions et de la laïcité), figurent parmi les membres de la Commission désignée par le Gouvernement, ainsi qu’il est prévu à l’article 4, alinéa c, du décret n^o 96-826 du 19 septembre 1996 modifiant le décret du 2 mai 1951 portant constitution de la Commission nationale pour l’éducation, la science et la culture.

Arrêté du 19 août 2002 modifiant l’arrêté du 12 février 1993 fixant les coefficients géographiques pour les personnels civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les États dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministre chargé de la coopération et du développement.

JO du 24-08-2002, p. 14126

Arrêté du 19 août 2002 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger.

JO du 24-08-2002, pp. 14126-14128

Arrêté du 19 août 2002 fixant pour les États-Unis et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger.

JO du 24-08-2002, p. 14128

Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie

Arrêté du 12 juillet 2002 complétant l’arrêté du 21 décembre 2001 portant approbation du programme d’enquêtes statistiques des services publics pour 2002.

JO du 27-08-2002, pp. 14222-14223

À noter, parmi les enquêtes d’intérêt général, celle du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et les GIP. Enquête annuelle, elle sera réalisée auprès de 360 associations à but non lucratif qui sont des centres de recherche ou liées au domaine de la recherche. La collecte par voie postale est prévue aux deuxième et troisième trimestre 2002.

Arrêté du 7 août 2002 portant répartition de crédits.

JO du 22-08-2002, pp. 14041-14042

Recherche, titre VI, (…) CNRS, chap. 66-21, ouverture sur 2002 d’une autorisation de programme de 7 291 000 € et d’un crédit de paiement de 2 187 000 €.

Ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Arrêté du 20 août 2002 portant nomination du directeur de l’Institut national agronomique Paris-Grignon.

JO du 31-08-2002, p. 14509

M. Rémi Toussain, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts, est nommé directeur de l’Institut national agronomique Paris-Grignon.

Ministère de la culture et de la communication

Décret n^o 2002-1099 du 28 août 2002 modifiant le décret n^o 2002-450 du 2 avril 2002 portant dispositions applicables aux agents de l’Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 30-08-2002, pp. 14438-14439

Arrêté du 24 juin 2002 portant création d’un comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication.

JO du 30-07-2002, pp. 12980-12981

Ce comité du patrimoine cultuel a pour mission de conseiller le ministre chargé de la culture dans le domaine de la protection, de la conservation, de l’enrichissement et de la présentation du patrimoine religieux ou d’origine religieuse. Il est chargé de : rassembler et faire connaître les documentations et travaux relatifs au contenu du patrimoine cultuel ; susciter des recherches, des études, des travaux bibliographiques et des guides de sources dans ce domaine ; mettre en place des groupes de travail sur la protection, la conservation, l’enrichissement et la présentation du patrimoine culturel, organiser des rencontres et des colloques sur les mêmes sujets et en assurer la publication des actes ; promouvoir toutes les actions en direction des administrations, des usagers et des publics ayant pour objet la protection, la conservation, l’enrichissement et la présentation de ce patrimoine ; préparer, faciliter et développer les échanges dans ce domaine.

Arrêté du 6 août 2002 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l’Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants accordés à chacune d’elles.

JO du 17-08-2002, pp. 13914-13915

Arrêté du 6 août 2002 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d’hygiène et de sécurité de l’Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants accordés à chacune d’elles.

JO du 17-08-2002, p. 13915

Arrêté du 6 août 2002 portant création d’un comité d’hygiène et de sécurité à l’Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 17-08-2002, p. 13915

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l’État et de l’aménagement du territoire

Arrêté du 2 août 2002 portant nomination au conseil d’administration d’un groupement d’intérêt public.

JO du 15-08-2002, p. 13889

Sont nommés membres du conseil d’administration du GIP dénommé « banque de données juridiques interfonctions publiques » : M. Jacky Richard, directeur général de l’administration et de la fonction publique, en qualité de membre titulaire, et M. Frédéric Mion, directeur, adjoint au directeur général de l’administration et de la fonction publique, en qualité de membre suppléant.