Décision n^o 020010DEP du 26 septembre 2002 modifiant les décisions de création de programmes de recherche « Sciences bio-médicales, santé et société » et « Société de l’information »

Direction des études et des programmes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 020001DEP du 27-03-2002 ; DÉC. n^o 010005DSPR du 09-07-2001 ; DÉC. n^o 010006DSPR du 09-07-2001.

Art. 1^er. - L’article 4 de chacune des décisions susvisées est remplacé par la disposition suivante :

« Art. 4. - Le programme est placé sous la responsabilité scientifique de M. Jean-Marie HOMBERT, directeur scientifique ».

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 26 septembre 2002.

La directrice générale,

Geneviève BERGER