Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (48^e séance) du 29 octobre 2002 (Extraits)

1. Approbation du compte rendu des débats du conseil d’administration du 20 juin 2002

Le conseil d’administration approuve le compte rendu des débats de la séance du 20 juin 2002.

3. Projet d’arrêté ministériel relatif aux commissions interdisciplinaires

Le conseil d’administration approuve le projet d’arrêté ministériel créant cinq commissions interdisciplinaires.

4. Répartition des moyens humains

Le conseil d’administration approuve la répartition des postes de chercheurs entre les départements scientifiques.

Le conseil d’administration approuve la répartition des postes d’ITA par départements.

5. Décision modificative n^o 2 au budget 2002

Le conseil d’administration approuve le projet de décision modificative n^o 2 ayant pour effet de porter le budget de l’établissement pour 2002 à 2 635 896 039 euros hors taxes en recettes et en dépenses.

Ce montant est ventilé comme suit :

1 476 979 025 euros sur la première section,

     69 811 860 euros sur la deuxième section.

Fait à Paris, le 30 octobre 2002.

Le président du CNRS,
Gérard MÉGIE