Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 2 / février 2003

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 020005DRES du 2 décembre 2002 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche, d’unités mixtes de service et d’une unité de service et de recherche

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 020006DRES du 2 décembre 2002 de création de formations de recherche en évolution

Décision n^o 020045SCVI du 31 décembre 2002 de renouvellement de la FRE n^o K2401 - Génétique moléculaire, neurophysiologie et comportement

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 022030SUNI du 19 décembre 2002 de création de l’UMS n^o T2572 - SMA-C14

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l’internet (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Les chargés de mission à temps partiel (RMLR : 5323)

Instruction de procédure n^o 020006BPC du 23 décembre 2002 relative à la nomination des chargés de mission à temps partiel et au suivi des attributions indemnitaires

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note n^o 02B216DFI du 11 décembre 2002 relative aux coûts moyens budgétaires 2003

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2002 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2003 - Concours externes

Cabinet du ministre

Arrêté du 10 décembre 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies

Décret du 12 décembre 2002 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (49^e séance) du 3 décembre 2002 (Extraits)

Note n^o 030001ELEC du 6 janvier 2003 relative au résultat des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS

Décision n^o 020053DRH du 19 décembre 2002 portant répartition des sept sièges des représentants du personnel aux comités d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l’IN2P3

Décision n^o 020054DRH du 5 décembre 2002 modifiant la décision n^o 020041DRH du 8 novembre 2002 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision n^o 020338DR01 du 29 novembre 2002 modifiant la décision n^o 000037DR01 du 13 juin 2000 portant création du comité paritaire de gestion du restaurant du CRP d’Ivry-sur-Seine

Décision n^o 020345DR01 du 9 décembre 2002 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Paris A

Décision n^o 020144DR13 du 2 décembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5072 - Laboratoire des agrégats moléculaires et matériaux inorganiques

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire