Décision n^o 030017SGCN du 26 septembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n^o 91-178 du 18-02-1991 mod. ; D. n^o 91-179 du 18-02-1991 ; AA. du 18-02-1991 ; DÉC. n^o 910423SJUR du 27-09-1991 ; A. du 25-11-2002 ; D. du 01-08-2003.

Art. 1^er. - En application de l’article 4 du décret n^o 91-179 du 18 février 1991 susvisé, les sièges suivants sont à pourvoir, pour les sections et les commissions interdisciplinaires du Comité national mentionnées ci-dessous :

– section 1 - « Mathématiques et outils de modélisation »

1 siège - collège électoral B 1

– section 1 - « Mathématiques et outils de modélisation »

1 siège - collège électoral C

– section 2 - « Phénomènes physiques, théories et modèles »

1 siège - collège électoral C

– section 8 - « Électronique, semi-conducteurs photonique, génie électrique »

1 siège - collège électoral B 2

– section 10 - « Énergie, mécanique des milieux fluides et réactifs, génie des procédés »

1 siège - collège électoral B 1

– section 11 - « Planète Terre : structure, histoire et évolution »

1 siège - collège électoral B 1

– section 14 - « Système solaire et univers lointain »

1 siège - collège électoral A 2

– section 15 - « Systèmes moléculaires complexes »

1 siège - collège électoral B 1

– section 16 - « Molécules : synthèse et propriétés »

2 sièges - collège électoral B 1

– section 16 - « Molécules : synthèse et propriétés »

1 siège - collège électoral B 2

– section 26 - « Fonctions du vivant et régulation »

1 siège - collège électoral A 2

– section 34 - « Représentations - Langages - Communication »

1 siège - collège électoral B 1

– section 34 - « Représentations - Langages - Communication »

1 siège - collège électoral C

– section 36 - « Sociologie - Normes et règles »

1 siège - collège électoral A 1

– section 38 - « Unité de l’homme et diversité des cultures »

1 siège - collège électoral A 2

– commission interdisciplinaire 41 - « Gestion de la recherche »

1 siège - collège électoral A 2

– commission interdisciplinaire 41 - « Gestion de la recherche »

1 siège - collège électoral B 1

– commission interdisciplinaire 46 - « Environnement continental : logiques et fonctionnements des écosystèmes »

1 siège - collège électoral B 1

Art. 2. - Lors des prochaines sessions du Comité national, les sections concernées éliront un membre parmi les personnes ayant fait acte de candidature, et les commissions interdisciplinaires éliront un membre appartenant au Comité national de la recherche scientifique, ayant fait acte de candidature.

Art. 3. - Les déclarations de candidatures établies suivant le modèle annexé à la présente, accompagnées d’un curriculum vitae, sont à déposer au secrétariat général du Comité national - CNRS - 3 rue Michel Ange - 75016 PARIS jusqu’au 14 novembre 2003 à 18 h 00, ou adressées au secrétariat général du Comité national, jusqu’au 14 novembre 2003 (le cachet de la poste faisant foi).

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du CNRS. Une mention de cette décision sera faite au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 septembre 2003.

Le directeur général,
Bernard LARROUTUROU