Décision n^o 030133DR01 du 27 octobre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8104 - Institut Cochin

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; règlement intérieur de l’UMR n^o C8104 du 02-07-2002.

Art. 1^er. - Est approuvée la configuration du conseil de laboratoire de l’UMR n^o C8104 - Institut Cochin, telle que définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend vingt cinq membres :

• deux membres de droit ;

• quinze membres élus dont :

– cinq pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– cinq pour le collège des ITA ;

– cinq pour le collège des doctorants ;

• huit membres nommés.

Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité, le 31 décembre 2005.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 27 octobre 2003.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Paris A par intérim,
Alain WEISWALD