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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 / mars 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision no 040006DAJ du 30 janvier 2004 modifiant la décision concernant l’organisation des services du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique et celle relative à l’organisation de la direction des systèmes d’information

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 040001DRES du 14 janvier 2004 portant modification des décisions collectives no 03A014DSI, no 03A015DSI, no 03A010DSI et no 03A011DSI du 28 novembre 2003

Décision no 041019SUNI du 23 janvier 2004 renouvelant l’USR no B5026 - Télescope Bernard-Lyot et nommant son directeur

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision no 041030SUNI du 28 janvier 2004 de changement d’intitulé du GDR no G2347, de nomination d’un nouveau directeur et de changement de délégation gestionnaire

Décision no 03A016DSI du 9 janvier 2004 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision no 03A017DSI du 9 janvier 2004 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 040007DAJ du 30 janvier 2004 portant renouvellement de l’UPS no S0076 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST)

Décision no 030001DIST du 18 décembre 2003 de renouvellement de l’UPS no S0845 - CNRS - Périodiques

Décision no 041054SUNI du 27 janvier 2004 de renouvellement de l’UMS no T0833 - Observatoire de physique du Globe de Clermont-Ferrand

Décision no 041031SUNI du 27 janvier 2004 de renouvellement de l’ UMS no T2202 – Observatoire de la Côte d’Azur

Décision no 041055SUNI du 27 janvier 2004 de renouvellement de l’UMS no T2244 - Département Gassendi

Décision no 040001STIC du 16 décembre 2003 portant création de l’UMS no T2809 - Laboratoire des Usages en Technologie d’Information Numérique (LUTIN)

Autres organes consultatifs à compétence scientifique (RMLR : 283)

Décision no 030042INPN du 22 décembre 2003 modifiant la décision no 930005INPN du 22 février 1993 relative à la création du comité interdépartemental du CNRS pour le domaine des ondes gravitationnelles

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision no 03P002DSI du 28 janvier 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire de physique et chimie de l’environnement (LPCE) – UMR no C6115

Les personnels du CNRS

Congés annuels - congés bonifiés (RMLR : 5236-21)

Arrêté du 20 janvier 2004 portant application dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d’études de l’emploi du décret no 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’Etat

Jours fériés (RMLR : 5236-22)

Circulaire FP/7 no 2055 du 24 novembre 2003 relative au calendrier des fêtes légales de l’année scolaire 2003-2004

Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)

Circulaire FP/7 n2054 du 24 novembre 2003 relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions pour l’année 2004

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision no 04A011DR04 du 5 janvier 2004 relative au tarif de location des prestations de service offertes par la délégation Île-de-France Sud

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Décision no 040004DAJ du 20 janvier 2004 portant adoption du référentiel déterminant le caractère homogène des achats au Centre national de la recherche scientifique

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2003

Comités, conseils et commissions

Décision no 040001SGCN du 15 janvier 2004 relative à la nomination de membre du bureau du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 040003ELEC du 27 janvier 2004 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du Comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision no 030153DR01 du 31 octobre 2003 portant création d’un comité spécial d’hygiène et de sécurité de délégation compétent pour la circonscription de Paris A

Décision no 030144DR01 du 8 octobre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C7095 - Institut d’Astrophysique de Paris

Décision no 030133DR01 du 27 octobre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8104 - Institut Cochin

Décision no 030131DR01 du 3 septembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8106 - Laboratoire de mécanique des systèmes et des procédés

Décision no 030145DR01 du 8 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8118 - Laboratoire de physiologie cérébrale

Décision no 030136DR01 du 23 septembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8137 - Centre de recherche sens, éthique, société

Décision no 040001DR01 du 5 janvier 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8138 - Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe

Décision no 030148DR01 du 13 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8605 - Cognition et développement

Décision no 030134DR01 du 22 septembre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE no K2444 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune

Décision no 030139DR01 du 2 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMS no T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

Décision no 040004DR11 du 26 janvier 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR no A5031- Laboratoire de cristallographie

Décision no 040085DR17 du 26 janvier 2004 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de la Loire

Décision no 040046DR19 portant modification de la décision no 030203DR19 de nomination des membres du conseil consultatif régional de la délégation Normandie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire