Textes signalés

Premier ministre

Décret du 7 janvier 2004 portant nomination à la commission d’accès aux documents administratifs.

JO du 13-01-2004, p. 1003

Sont nommés membres de la commission d’accès aux documents administratifs en qualité de professeurs de l’enseignement : M. Antoine Prost ; Mme Jacqueline Morand-Deviller, suppléante.

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

Arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination au conseil d’administration du centre d’études de l’emploi.

JO du 14-01-2004, pp. 1056-1056

Sont nommés membres du conseil d’administration du centre d’études de l’emploi, en tant que personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine de l’emploi : M. Jacques Bertherat, président de l’association Développement et emploi ; Mme Martine Durand, directrice adjointe à la direction de l’emploi, du travail et des affaires sociales de l’Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE) ; M. Jean-Daniel Leroy, directeur du bureau de l’Organisation internationale du travail (OIT) en France ; M. Yves Lichtenberger, président de l’université de Marne-la-Vallée.

Arrêté du 22 décembre 2003 portant nomination du délégué aux usages de l’internet.

JO du 23-01-2004, p. 1754

M. Benoît Sillard est nommé délégué aux usages de l’internet à compter du 10 décembre 2003.

Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche

Décret du 9 janvier 2004 portant nomination au conseil d’administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.

JO du 13-01-2004, p. 1005

M. Jérôme Pasquier est nommé membre du conseil d’administration du CIRAD, en tant que représentant de l’État, désigné par le ministre chargé de la coopération et du développement, en remplacement de Mme Élisabeth Beton-Delègue.

Décret du 14 janvier 2004 portant nomination du président du conseil d’administration de l’École normale supérieure de Lyon.

JO du 16-01-2004, p. 1213

M. Jacques Vincent, vice-président-directeur général du groupe Danone, est nommé président du conseil d’administration de l’ENS de Lyon.

Décret du 14 janvier 2004 portant nomination du directeur du centre d’études de l’emploi.

JO du 16-01-2004, p. 1213

M. Pierre Ralle est nommé directeur du centre d’études de l’emploi.

Décret du 14 janvier 2004 portant nomination (enseignements supérieurs).

JO du 21-01-2004, p. 1581

Sont nommés en qualité de directeur d’études cumulant à l’École des hautes études en sciences sociales, à compter du 1^er novembre 2003 : M. Marc-Olivier Baruch, administrateur civil au ministère de la culture et de la communication ; M. Olivier Roy, directeur de recherche au CNRS ; M. Thierry Verdier, ingénieur des ponts et chaussées.

Décret du 14 janvier 2004 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs).

JO du 21-01-2004, p. 1582

Sont nommés et titularisés en qualité de directeur d’études de l’École des hautes études en sciences sociales, à compter du 1^er novembre 2003 : M. Emmanuel Desveaux, maître de conférences de l’EHESS ; M. Jérôme Dokic, maître de conférences à l’université Paris-4 ; Mme Marie-Vic Ozouf, épouse Ozouf-Marignier, maîtresse de conférences de l’EHESS ; M. Emmanuel Pedler, maître de conférences de l’EHESS ; M. Paul-André Rosental, maître de conférences de l’EHESS.

Décret n^o 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l’organisation du troisième cycle des études médicales.

JO du 18-01-2004, pp. 1394-1399

Décret du 23 janvier 2004 portant nomination du directeur général du Centre national de documentation pédagogique.

JO du 24-01-2004, p. 1818

M. Alain Coulon, professeur des universités, est nommé directeur général du CNDP, en remplacement de M. Claude Mollard, appelé à d’autres fonctions.

Décret du 29 janvier 2004 portant nomination au conseil d’administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.

JO du 01-02-2004, p. 2303

M. Patrice Debré est nommé membre du conseil d’administration du CIRAD, en qualité de personnalité extérieure au centre, choisie en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement, en remplacement de M. Daniel Nahon, démissionnaire.

Arrêté du 17 décembre 2003 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 20-01-2004, p. 1514

M. Thierry Lorca est nommé membre de la section 24 « Biologie cellulaire. - Virus et parasites » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l’article 1^er (2^o) du décret n^o 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, modifié par le décret n^o 2003-723 du 1^er août 2003, en remplacement de M. Carl Mann, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 9 janvier 2004 portant nomination au Bureau des longitudes.

JO du 22-01-2004, p. 1682

Mme Suzanne Débarbat, membre titulaire du Bureau des longitudes, est nommée présidente du Bureau des longitudes pour l’année 2004. M. François Barlier, membre titulaire du Bureau des longitudes, est nommé vice-président du Bureau des longitudes pour l’année 2004. M. Pierre Bauer, correspondant du Bureau des longitudes, est nommé secrétaire du Bureau des longitudes pour l’année 2004.

Arrêté du 9 janvier 2004 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de physique du globe de Paris.

JO du 22-01-2004, p. 1682

Sont nommés au conseil d’administration de l’Institut de physique du globe de Paris en qualité de personnalités extérieures : Mme Patricia Renaud, directrice de la recherche et du développement de la société Suez Environnement ; M. Yves Bamberger, directeur de la recherche et du développement du groupe EDF ; M. Jacques Boulegue, directeur scientifique du département Milieux et Environnement à l’IRD ; M. Michael Ghil, directeur du département Terre-Atmosphère-Océan à l’ENS ; M. Claude Jablon, directeur scientifique du groupe Total.

Arrêté du 9 janvier 2004 portant nomination au conseil d’administration de l’École normale supérieure.

JO du 22-01-2004, p. 1682

M. Ulises Moulines, professeur à l’université de Munich, est nommé membre du conseil d’administration de l’ENS, au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de l’enseignement supérieur, en remplacement de M. Michel Jeanneret, démissionnaire.

Arrêté du 13 janvier 2004 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l’éducation nationale.

JO du 18-01-2004, p. 1421

L’arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l’éducation nationale est modifié comme suit : « M. Thierry Bossard est nommé représentant titulaire de l’administration, en remplacement de M. Yvon Robert. » Au lieu de : « Mme Danièle Dessieux », lire : « Mme Gisèle Dessieux ».

Arrêté du 13 janvier 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 18-01-2004, p. 1421

L’arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit : M. Henri Serne est remplacé par Mme Jacqueline Mahuteau.

Arrêté du 13 janvier 2004 modifiant l’arrêté du 5 février 1986 portant création à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif aux décharges d’activité de service à titre syndical.

JO du 22-01-2004, pp. 1652-1653

Ce traitement a pour objet de faciliter la gestion et le déroulement des procédures d’attribution de décharges d’activité de service accordées aux agents chargés d’un mandat syndical afin de leur permettre de remplir les obligations résultant de ce mandat. Les informations enregistrées sont conservées, en tant que de besoin, dans la limite d’une année après la fin de la période de décharge d’activité de service. Elles sont détruites au bout de cinq ans.

Arrêté du 15 janvier 2004 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2001 portant agrément d’une opération de localisation en province d’un service relevant du ministère de l’éducation nationale et du ministère de la recherche.

JO du 28-01-2004, pp. 1986-1987

Dans sa version modifiée, l’arrêté stipule que l’indemnité spéciale de décentralisation, l’allocation à la mobilité des conjoints et le complément exceptionnel de localisation en province peuvent être attribués aux personnels titulaires et contractuels de l’INRP mutés ou déplacés entre le 1^er septembre 2000 et le 30 juin 2005 pour suivre ce service, à l’occasion de son transfert de Paris à Lyon.

Arrêté du 22 janvier 2004 portant nomination au conseil scientifique de la Casa de Velázquez.

JO du 31-01-2004, pp. 2248-2249

Sont nommées en qualité de membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, les personnalités dont les noms suivent : M. Pierre Toubert, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean Baechler, membre de l’Institut, Académie des sciences morales et politiques ; M. Gérard Dufour, professeur à l’université Aix-Marseille-1 ; M. Serge Salaun, professeur à l’université Paris-3 ; M. Pierre Civil, professeur à l’université Paris-3 ; M. François Delpech, directeur de recherche au CNRS ; M. Pierre Guichard, professeur à l’université Lyon-2 ; M. Pascal Julien, maître de conférences à l’université Aix-Marseille-1 ; Mme Chantal Grell, professeure à l’université de Versailles - Saint-Quentin ; M. Jean-Noël Salomon, professeur à l’université Bordeaux-3 ; Mme Anita Guerreau, directrice de recherche au CNRS ; M. Jean-Pierre Dedieu, directeur de recherche au CNRS ; Mme Antoinette Molinie-Fioravanti, directrice de recherche au CNRS ; M. André Humbert, professeur à l’université Nancy-2.

Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

Arrêté du 19 décembre 2003 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 21-01-2004, pp. 1582-1583

Mme Florence Codevelle, épouse Deshayes, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès de l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) pour exercer les fonctions de chef du département fonctionnement à l’agence comptable pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er décembre 2003.

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Circulaire du 2 juillet 2003 relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public.

JO du 10-01-2004, pp. 836-841

Ministère des affaires étrangères

Arrêté du 17 décembre 2003 modifiant l’arrêté du 5 février 2003 fixant le taux et les conditions d’attribution de la majoration annuelle pour frais de scolarisation prévue au bénéfice des agents civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans certains États étrangers.

JO du 25-01-2004, pp. 1853-1856

Ministère de la défense

Arrêté du 6 janvier 2004 portant nomination au comité scientifique et technique de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales.

JO du 21-01-2004, p. 1581

M. Philippe Pujes est nommé membre du comité scientifique et technique de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) en tant que représentant du ministère chargé de la recherche, en remplacement de M. Christophe Mathieu.

Ministère de l’écologie et du développement durable

Arrêté du 16 décembre 2003 portant nomination au comité d’experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale.

JO du 30-01-2004, pp. 2196-2197

À noter, parmi les personnalités nommées membres du comité pour une durée de trois ans, la présence de MM. Philippe Garrigues, directeur de recherche en chimie et toxicologie de l’environnement au CNRS, université Bordeaux-1 et André Picot, ancien directeur de recherche au CNRS.

Arrêté du 5 janvier 2004 portant nomination au conseil d’administration du laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 16-01-2004, p. 1219

Mme Laurence Colinet, chef de bureau au service de la recherche et de la prospective, est nommée membre suppléant du conseil d’administration du LCPC, en remplacement de M. Bertrand Galtier.

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

JO du 24-01-2004, p. 1819

À noter parmi les personnalités nommées pour une durée de trois ans, la présence de M. le professeur Michel Aubier, désigné par le directeur général de l’INSERM, et de M. le professeur Charles Balabaud, désigné par la directrice générale du CNRS.

Ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Décret n^o 2004-50 du 13 janvier 2004 portant création de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes).

JO du 14-01-2004, pp. 1051-1052

Établissement public national à caractère administratif, l’institut est placé sous la tutelle du ministre chargé de l’agriculture. Il est constitué de deux écoles, l’École nationale supérieure agronomique de Rennes (ENSAR) et l’Institut national supérieur de formation agroalimentaire (INSFA).

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 12 décembre 2003 portant nomination au comité technique paritaire de l’Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 10-01-2004, p. 888

L’arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au CTP de l’INRAP est modifié ainsi qu’il suit : Au lieu de : « Marion Julien, directrice ; Catherine Thooris, adjointe scientifique et technique », Lire : « Nicole Pot, directrice générale ; Catherine Thooris, directrice interrégionale. » Au lieu de : « Brice Lannaud, adjoint à la directrice générale ; Sylvie Riune-Lacabe, directrice interrégionale ; Laurent Pelletier, adjoint administrateur ; Alain Germont, chef du service informatique, », Lire : « Nadia Joannès, chef du service développement des ressources humaines ; Patricia Pons, administrateur ; Laurent Pelletier, directeur interrégional ; Anne Augereau, directrice scientifique et technique adjointe, ». (Le reste sans changement.).

Ministère de l’outre-mer

Décret du 15 janvier 2004 portant nomination des membres du Comité pour la mémoire de l’esclavage.

JO du 16-01-2004, p. 1222

Sont nommés, pour une durée de cinq ans, membres du Comité pour la mémoire de l’esclavage : 1^o En considération de leurs travaux de recherche dans le domaine de la traite ou de l’esclavage : M. Jean-Godefroy Bidima, directeur de programme au Collège international de philosophie ; M. Marcel Dorigny, maîtresse de conférences au département d’histoire de l’université Paris-VIII - Saint-Denis ; Mme Nelly Schmidt, chercheuse au CNRS ; Mme Françoise Vergès, professeure à l’université de Londres. 2^o En considération de leur activité associative pour la défense de la mémoire des esclaves : Mme Henriette Dorion-Sébéloué, présidente de l’Union des Guyanais et des amis de la Guyane, présidente du Comité national de liaison des associations du souvenir ; Mme Christiane Falgayrette-Leveau, présidente de l’Association des amis du musée Dapper ; M. Serge Hermine, président de l’Association des descendants d’esclaves noirs et de leurs amis ; M. Pierrick-Serge Romana, président du Comité marche du 23 mai 1998. 3^o En considération de leur connaissance de l’outre-mer français : Présidente du comité : Mme Maryse Condé, écrivain ; M. Fred Constant, recteur de l’université Senghor d’Alexandrie ; M. Gilles Gauvin, enseignant ; M. Claude-Valentin Marie, sociologue.

CNRS

Convention de création d’une UMS :

CON. CEA réf. B5613 du 17-11-2003

UMS n^o T2572 – Laboratoire de mesure du carbone 14 (LMC14)

Direction : Mme Évelyne COTTEREAU, ingénieure de recherche CNRS, directrice ;

M. Maurice ARNOLD, ingénieur CEA, directeur adjoint.

Convention conclue pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 2003.

Partenaires : CNRS/CEA/IRSN/IRD/Ministère de la culture et de la communication.