Décision n° 040005SCHS du 23 mars 2004 portant création de l’UMS n° 1798 - Unité mixte de service de l’Institut des Sciences de l’Homme

Sciences de l’homme et de la société

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 159-87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - L’unité mixte de service (UMS) n° 1798 « Unité mixte de service de l’Institut des Sciences de l’Homme » est créée pour une durée de 4 ans à compter du 1^er janvier 2003, conformément à l’annexe spécifique signée le 30 septembre 2003, issue du contrat quadriennal de développement entre le Ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, le CNRS et l’Université Lumière Lyon 2.

Art. 2. - M. Alain BONNAFOUS, Professeur des universités, est nommé directeur de l’unité.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 mars 2004.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU