Textes signalés

Premier ministre

Décret du 15 mars 2004 portant nomination du directeur de la Documentation française.

JO du 16-03-2004, p. 5124

M. Olivier Cazenave est nommé directeur de la Documentation française au secrétariat général du Gouvernement.

Décret n° 2004-255 du 22 mars 2004 portant création d'un conseil stratégique des technologies de l'information.

JO du 23-03-2004, pp. 5536-5537

Arrêté du 1^er mars 2004 portant nomination au conseil scientifique du Mémorial national de l'outre-mer de Marseille.

JO du 31-03-2004, p. 6268

Sont nommés au collège des membres non permanents du conseil scientifique du Mémorial national de l'outre-mer de Marseille : M. Eric Deroo, chercheur ; M. Maurice Faivre, historien ; M. Jacques Frémeaux, historien ; M. Guy Pervillé, historien ; M. Jacques Valette, historien.

Arrêté du 11 mars 2004 portant nomination à la commission interministérielle des installations nucléaires de base.

JO du 13-03-2004, p. 4965

Sont nommés membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base : 1. En qualité de représentant de la ministre de la défense : Titulaire : M. Marc Prevot, ingénieur général de l'armement, inspecteur de l'armement pour les constructions navales à la délégation générale pour l'armement, en remplacement de M. Emmanuel Duval. Suppléante : Mme Frédérique Lelaizant, ingénieure en chef de l'armement, adjointe à l'inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement, en remplacement de M. Christian Dilly. 2. En qualité de représentant de l'INSERM : Suppléante : Mme Françoise Pulcini, inspectrice pour l'hygiène et la sécurité à l'INSERM, en remplacement de M. Michel Gaillardin. 3. En qualité de représentant de l'INRA : Titulaire : Mme Pascale Coppin, déléguée nationale prévention de l'INRA, en remplacement de M. François Guerin.

Arrêté du 22 mars 2004 relatif à la création par l'Agence pour le développement de l'administration électronique d'un site sur internet.

JO du 25-03-2004, p. 5680

Il est créé sur internet un site intitulé « Site de l'Agence pour le développement de l'administration électronique », dont l'adresse est « adae.gouv.fr », pouvant comporter des données nominatives, ayant pour objet : la diffusion d'informations relatives à l'Agence pour le développement de l'administration électronique (ADAE), son fonctionnement, ses missions, ses membres et ses travaux ; la mise en œuvre d'une messagerie électronique « adae@pm.gouv.fr » permettant la communication entre les citoyens et l'agence ; la mise en œuvre d'espaces de discussion dans l'optique du développement de l'administration électronique ; la mise en œuvre d'une rubrique de petites annonces publiques ; la création d'une procédure d'appel d'offres en ligne.

Circulaire du 2 mars 2004 relative à la charte de l'accueil des usagers.

JO du 03-03-2004, p. 4271

Circulaire du 2 mars 2004 relative à la charte de l'accueil des usagers.

JO du 03-03-2004, p. 4272

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

Arrêté du 5 mars 2004 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi type.

JO du 01-04-2004, p. 6381

Arrêté du 11 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 30-03-2004, p. 6115

M. Jean Taine est nommé membre suppléant du conseil d'administration du LCPC, en tant que représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Claude Oytana.

Arrêté du 25 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.

JO du 31-03-2004, p. 6281

M. Yves Bamberger, est nommé au conseil d'administration de l'INRETS, en qualité de personnalité extérieure à l'institut choisie pour sa compétence et en qualité de président du conseil d'administration, en remplacement de M. Jean-Jacques Gagnepain.

Décision du 12 février 2004 relative à l'enquête de l'Institut national d'études démographiques « Intentions de fécondité ».

JO du 27-03-2004, p. 5886

L'INED met en œuvre un recueil d'informations sous la forme d'entretiens semi-directifs qui complètent les informations indirectement nominatives collectées dans le cadre de l'enquête « Intentions de fécondité ». L'objectif de ces entretiens est d'approfondir les conditions de changement ou de stabilisation des intentions de fécondité. La collecte aura lieu en 2004. Elle concernera un échantillon d'environ 40 personnes sélectionnées parmi les répondants à l'enquête « Intentions de fécondité ». Les entretiens semi-directifs aborderont les thèmes suivants : vie de couple, vie féconde, difficultés de conception, évolution des intentions de fécondité, contraintes matérielles. L'INED est le seul destinataire des informations indirectement nominatives recueillies. Le droit d'accès prévu par l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 s'exerce auprès de l'INED, 133, boulevard Davout, Paris (20^e), jusqu'à la date de destruction des informations nominatives.

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.

JO du 17-03-2004, p. 5190

Décret du 3 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières.

JO du 09-03-2004, p. 4521

M. Philippe Lacoste est nommé membre du conseil d'administration du BRGM en qualité de représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des affaires étrangères, en remplacement de M. Alain Le Roy.

Décret du 15 mars 2004 portant nomination du directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 17-03-2004, p. 5219

M. Patrick Lavarde, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est renouvelé dans ses fonctions de directeur général du CEMAGREF.

Décret du 15 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 18-03-2004, p. 5281

M. Jérôme Pasquier est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'IFREMER, en tant que représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères, en remplacement de Mme Elisabeth Beton-Delègue.

Décret du 23 mars 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan.

JO du 24-03-2004, p. 5640

M. Pierre Tambourin, directeur général du GIP Génopôle (Evry), est nommé président du conseil d'administration de l'ENS de Cachan.

Arrêté du 23 février 2004 modifiant l'arrêté du 21 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité aux personnels en fonctions à l'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du troisième alinéa de l'article 2 du décret n° 2002-1961 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité d'administration et de technicité.

JO du 09-03-2004, p. 4518

Concerne certains personnels infirmiers.

Arrêté du 23 février 2004 modifiant l'arrêté du 25 février 2002 fixant la liste des corps de fonctionnaires relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur en fonctions dans les services déconcentrés, les établissements publics locaux d'enseignement et les établissements publics relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur éligibles à l'indemnité d'administration et de technicité en application du décret n° 2002-1961 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité d'administration et de technicité.

JO du 09-03-2004, p. 4518

Concerne certains personnels infirmiers.

Arrêté du 23 février 2004 modifiant l'arrêté du 21 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires à certaines catégories de personnel en fonctions à l'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2002-1962 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des administrations centrales.

JO du 09-03-2004, p. 4518

Concerne certains personnels infirmiers.

Arrêté du 23 février 2004 modifiant l'arrêté du 25 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux fonctionnaires en fonctions dans les services déconcentrés, les établissements publics locaux d'enseignement et les établissements publics relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur en application du décret n° 2002-1963 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés.

JO du 09-03-2004, p. 4519

Concerne certains personnels infirmiers.

Arrêté du 26 février 2004 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 20-03-2004, p. 5420

M. Jacques Tarrete est nommé membre de la section 31 « Hommes et milieux : évolutions, interactions » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1^er (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991 modifié, en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de M.  Jean-Philippe Rigaud.

Arrêté du 27 février 2004 portant nomination d'un administrateur provisoire à l'Ecole supérieure de plasturgie d'Oyonnax.

JO du 05-03-2004, p. 4399

M. Patrick Bourgin, professeur des universités, est prolongé dans ses fonctions d'administrateur provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie d'Oyonnax à compter du 1^er janvier 2004 jusqu'à l'intégration de cette école au sein de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.

Arrêté du 27 février 2004 modifiant l'arrêté du 8 février 2001 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 10-03-2004, p. 4697

Arrêté du 27 février 2004 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires.

JO du 11-03-2004, p. 4778

Les taux fixés au a de l'article 1^er de l'arrêté du 6 novembre 1989 sont modifiés comme suit : Cours : 58,25 EUR ; Travaux dirigés : 38,84 EUR ; Travaux pratiques : 25,89 EUR. A l'article 2 du même arrêté, le montant mentionné de « 7 251,97 EUR » est remplacé par celui de « 7 288,23 EUR » et le montant mentionné de « 113,30 EUR » est remplacé par celui de « 113,87 EUR ». Cet arrêté prend effet au 1^er janvier 2004.

Arrêté du 27 février 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

JO du 11-03-2004, p. 4778

Arrêté du 27 février 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu.

JO du 11-03-2004, p. 4801

Sont désignés en qualité de représentants titulaires de l'administration au sein du CTP central de l'Etablissement public du campus de Jussieu : M. Michel Zulberty, directeur ; M. Jacques Chalancon, chef de service technique ; Mme Marie-Christine Kerhuel, chargée de mission. Sont désignés en qualité de représentants suppléants de l'administration au sein du CTP central de l'Etablissement public du campus de Jussieu : M. Jean-Louis Zigliara, responsable des affaires juridiques ; Mme Hélène Gobert, chef de service technique ; M. Christian Vandepaer, chargé des ressources humaines.

Arrêté du 27 février 2004 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes.

JO du 11-03-2004, pp. 4801-4802

La composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2004-2005 est fixée ainsi qu'il suit : Mme Marie-Françoise Billot, directrice de recherche au CNRS ; Mlle Anne Coulie, maître de conférences à l'université de La Rochelle ; M. Alexandre Farnoux, professeur à l'université Paris-IV ; M. Bernard Holtzmann, professeur émérite ; M. Philippe Jockey, professeur à l'université Aix-Marseille-I ; M. Philippe Gauthier, président de la commission, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; Mme Marie-Paule Masson, professeure à l'université Montpellier-III ; M. Dominique Mulliez, directeur de l'Ecole française d'Athènes.

Arrêté du 27 février 2004 portant nomination à la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome.

JO du 11-03-2004, p. 4802

Sont nommées membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes : Pour la section « Antiquité » : M. Xavier Lafon, professeur à l'université Aix-Marseille-I ; M. Jean-Michel David, professeur à l'université Paris-I ; M. Renaud Robert, maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I ; M. Serge Lancel, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. François Baratte, professeur à l'université Paris-IV ; M. Yann Thomas, directeur d'études à l'EHESS. Pour la section « Moyen Age » : M. Jean Richard, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Patrick Boucheron, maître de conférences à l'université Paris-I ; M. Olivier Guyotjeannin, professeur à l'Ecole nationale des chartes ; M. Jacques Chiffoleau, directeur d'études à l'EHESS ; M. Jean-Claude Maire-Vigueur, Institut européen de Florence ; Mme Elisabeth Crouzet-Pavan, professeure à l'université Paris-IV. Pour la section « Epoques moderne et contemporaine » : M. Didier Musiedlak, professeur à l'université Paris-X ; Mme Laurence Fontaine, directrice de recherche au CNRS à l'EHESS ; M. Bruno Neveu, membre de l'Académie des sciences morales et politiques ; M. Alain Talon, professeur à l'université Paris-IV ; M. Jean-Claude Waquet, directeur d'études de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient ; M. Marc Lazar, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris.

Arrêté du 27 février 2004 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale.

JO du 11-03-2004, p. 4802

La commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'IFAO pour l'année 2004-2005 est composée ainsi qu'il suit : 1. Membres titulaires : M. Bernard Mathieu, directeur de l'IFAO : M. Jean Leclant, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. André Caquot, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Daniel Gimaret, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean-François Jarrige, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Claude Traunecker, professeur à l'université Strasbourg-II ; Mlle Dominique Valbelle, professeure à l'université Paris-IV ; M. Christian Velud, directeur des études à l'IFAO ; Mme Christiane Zivie-Coche, directrice d'études à l'EPHE. 2. Membres suppléants : M. Jean Gascou, professeur à l'université Strasbourg-II ; M. Michel Chauveau, directeur à l'EPHE ; M. Didier Devauchelle, professeur à l'université Lille-III ; Mme Laure Pantalacci, professeure à l'université Lyon-II ; M. Gérard Roquet, directeur d'études à l'EPHE ; M. Pascal Vernus, directeur d'études à l'EPHE.

Arrêté du 27 février 2004 fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient.

JO du 11-03-2004, p. 4802

Sont nommées membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient les personnes dont les noms suivent : Au titre des membres du conseil scientifique de l'école : M. Olivier de Bernon, maître de conférences de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient ; M. Yves Chevrier, directeur d'études à l'EHESS ; M. Jean-François Jarrige, directeur du musée Guimet ; M. François Macé, professeur des universités à l'INALCO ; M. Denis Matringe, directeur de recherche au CNRS ; M. Philippe Papin, directeur d'études de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'EPHE ; M. Franciscus Verellen, directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient. Au titre des membres extérieurs : Mme Anne Bouchy, directrice d'études de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient ; M. Gérard Colas, directeur de recherche au CNRS ; M. Andrew Hardy, maître de conférences de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient ; M. Jan Houben, directeur d'études de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'EPHE ; M. Michel Jacq-Hergoualch, professeur des universités, université Paris-III ; M. Pierre-Yves Manguin, directeur d'études de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à l'Ecole française d'Extrême-Orient ; Mme Cécile Sakai, professeure des universités, université Paris-VII.

Arrêté du 1^er mars 2004 portant nomination à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 11-03-2004, p. 4803

M. Bernard Laurin est nommé membre titulaire de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur proposition du directeur général du CNRS, en remplacement de M. Jean Lemerle.

Arrêté du 5 mars 2004 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités (sections 39, 40 et 41).

JO du 11-03-2004, pp. 4780-4783

Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 24-03-2004, p. 5640

Mme Laurence Esterle est nommée membre de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du 18 février 1991 portant création de commissions interdisciplinaires au Comité national de la recherche scientifique, en remplacement de M. Christian Pralon.

Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 01-04-2004, p. 6452

M. Xavier Jeunemaître est nommé membre du collège A 2 du conseil scientifique de l'INSERM, en remplacement de M. Miroslav Radman, démissionnaire, en qualité de membre nommé sur désignation des ministres de tutelle, dans les conditions prévues aux articles 1^er et 12 de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique de l'INSERM.

Arrêté du 9 mars 2004 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2002 portant règlement de comptabilité pour la désignation d'ordonnateurs secondaires à vocation nationale.

JO du 19-03-2004, p. 5318

L'article 2 de l'arrêté du 30 décembre 2002 est ainsi rédigé : « En leur qualité, ils peuvent déléguer leur signature respectivement au chef des services administratif et comptable et au directeur de la bibliothèque de l'Académie nationale de médecine, au secrétaire général de l'Institut universitaire de France et au responsable administratif du Bureau des longitudes. »

Arrêté du 9 mars 2004 fixant l'organisation syndicale apte à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole pratique des hautes études et le nombre de sièges qui lui sont attribués.

JO du 20-03-2004, p. 5400

Arrêté du 9 mars 2004 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 20-03-2004, p. 5400

Le mandat des membres des CAP compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche de l'IRD est prorogé jusqu'au 30 septembre 2004.

Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole pratique des hautes études.

JO du 20-03-2004, p. 5421

Sont désignés en qualité de représentants titulaires de l'administration au sein du CTP central de l'EPHE : Mme Marie-Françoise Courel, directrice d'études, présidente de l'établissement ; M. Jacques Michaux, directeur d'études ; M. Jean-Claude Waquet, directeur d'études ; M. Jean-Charles Linet, secrétaire général ; Mme Roberte Hamayon, directrice d'études. Sont désignés en qualité de représentants suppléants de l'administration au sein du CTP central de l'EPHE : Mme Geneviève Cordier, directrice d'études ; Mme Annie Barjot, attachée principale d'administration scolaire et universitaire ; M. Mohammad Ali Amir-Moezzi, directeur d'études ; M. Jérôme Billaud, ingénieur d'études ; M. François Jouen, directeur d'études.

Arrêté du 12 mars 2004 portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 23-03-2004, p. 5582

M. William Dab est nommé membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux, en qualité de représentant du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, en remplacement de M. Lucien Abenhaïm.

Arrêté du 12 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan.

JO du 23-03-2004, p. 5582

Sont nommées membres du conseil d'administration de l'ENS de Cachan les personnalités dont les noms suivent : I. - Personnalités désignées ès qualités : Mme Nicole Le Douarin, secrétaire perpétuelle de l'Académie des sciences ; M. Jean-Michel Dercourt, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences ; M. Bernard Larrouturou, directeur général du CNRS ; Mme Anita Bersellini, présidente de l'université Paris-XI ; M. Bertrand Fortin, président de l'université Rennes-I ; Mme Laurence Paye-Jeannenet, administratrice générale du CNAM ; M. Pierre Tambourin, directeur du GIP Génopôle à Evry ; M. Gérard Maeder, directeur de l'ingénierie véhicule chez Renault ; Mme Françoise Fabre, directrice adjointe à la direction de la stratégie et de l'évaluation du CEA. II. - Personnalités désignées librement par le ministre : M. Henri Maitre, professeur à l'ENST, directeur du laboratoire de traitement et de communication de l'information ; M. Christian Mari, directeur recherche et technologie du groupe SNECMA moteurs ; Mme Françoise Thys-Clement, présidente de l'institut d'études européennes de l'université libre de Bruxelles ; M. Bernard Bobe, professeur de sciences économiques à l'université de Marne-la-Vallée ; M. Marc Goujon, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; M. Jacques de Certaines, président de la technopole Rennes ATALANTE.

Arrêté du 12 mars 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan.

JO du 23-03-2004, p. 5582

Sont nommées membres du conseil scientifique de l'ENS de Cachan les personnalités dont les noms suivent : I. - Personnalités désignées ès qualités : M. François Dautry, directeur de recherche au CNRS, vice-président du conseil scientifique de Paris XI (médecine) ; M. Nicolas Lerner, professeur à l'université de Rennes I (mathématiques) ; M. Jean-Marie Hombert, directeur scientifique du département des sciences de l'homme et de la société du CNRS ; M. Michel Lanoo, directeur scientifique du département des sciences physiques et mathématiques du CNRS ; M. Laurent Kott, délégué général au transfert technologique de l'INRIA ; M. Jean-Marc Thomas, président-directeur général d'Airbus France ; M. Philippe Lacombe, directeur scientifique à l'INRA. II. - Personnalités désignées librement par le ministre : Mme Jacqueline Lecourtier, directrice scientifique à l'Institut français du pétrole ; M. Marc Fontecave, professeur à l'université Joseph Fourier de Grenoble, directeur de l'institut des métaux en biologie de Grenoble ; M. Michel Geradin, directeur du centre commun de recherche européen, Ispra (Italie) ; M. Christian Amatore, directeur de recherche au CNRS, membre de l'Académie des sciences ; M. Malik Ghallab, directeur de recherche au CNRS, directeur du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes ; M. Mathias Fink, professeur à l'université Paris-VII, directeur du laboratoire ondes et acoustique.

Arrêté du 18 mars 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 01-04-2004, p. 6452

Mme Marie-Hélène Chassagne est nommée membre du conseil scientifique de l'INRA, en remplacement de Mme Véronique Azais-Braesco, pour la durée du mandat restant à courir.

Arrêté du 19 mars 2004 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités.

JO du 31-03-2004, p. 6201

L'annexe de l'arrêté du 2 mai 1995 susvisé est modifiée comme suit : Les termes « Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art » sont remplacés par les termes : « Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art ».

Arrêté du 19 mars 2004 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2001 définissant les fonctions autres que d'enseignement et de recherche prévues aux articles 40 et 56 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.

JO du 31-03-2004, p. 6201

Arrêté du 19 mars 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 2002 pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 71-1105 du 30 décembre 1971 relatif aux chancelleries.

JO du 31-03-2004, p. 6201

L'article 1^er de l'arrêté du 10 avril 2002 susvisé est modifié comme suit : I. - Au premier alinéa, le mot : « universités » est remplacé par le mot : « établissements ». II. - Le dixième alinéa est supprimé. III. - Est ajouté l'alinéa suivant : « Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. »

Arrêté du 19 mars 2004 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le premier concours d'agrégation de l'enseignement supérieur.

JO du 31-03-2004, pp. 6202-6203

Arrêté du 26 mars 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives mis en oeuvre dans le cadre d'un site intranet relatif à l'élection des représentant des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 31-03-2004, p. 6204

Arrêté du 29 mars 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 01-04-2004, p. 6380

Arrêté du 29 mars 2004 portant nomination du directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur.

JO du 01-04-2004, p. 6458

M. Jacques Colin, astronome, est nommé en qualité de directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur pour une durée de cinq ans à compter du 1^er avril 2004.

Avis relatif à une décision du 4 février 2004 portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 11-03-2004, p. 4818

La convention constitutive du GIP dénommé « Centre de recherches en nutrition humaine de Nantes » est approuvé. Le GIP est constitué entre l'INRA, le centre hospitalier universitaire de Nantes, l'université de Nantes, l'INSERM et l'association du Centre de recherche sur volontaires. Le groupement est prorogé pour une durée de six ans jusqu'au 4 avril 2010.

Avis relatif à une décision portant approbation de la prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 18-03-2004, p. 5297

Par une décision du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 23 février 2004, la prorogation de la convention constitutive du GIP dénommé « Pôle universitaire de Lyon » est approuvée jusqu'au 30 juin 2004.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décret du 26 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche.

JO du 27-03-2004, p. 5925

Mme Agnès Arcier, sous-directrice à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes, est nommée en qualité de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche, en remplacement de M. Damien Borot.

Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

Arrêté du 10 février 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 26-03-2004, p. 5803

M. Patrick Michaud, trésorier principal du Trésor public de 1^re catégorie, est nommé agent comptable du GIP « Bibliothèque universitaire des langues et civilisation » (BULAC).

Arrêté du 12 février 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 01-04-2004, p. 6459

Mlle Sabrina Puente, inspectrice du Trésor public, est nommée agente comptable à l'Ecole nationale des chartes, en remplacement de Mme Annick Couzon.

Arrêté du 12 février 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 01-04-2004, p. 6459

M. Jean Schuhler, receveur-percepteur du Trésor public, est nommé agent comptable intérimaire de l'université Strasbourg-II, en remplacement de M. Patrick Pataki.

Arrêté du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 20-03-2004, p. 5421

Mme Christine Chapelier, épouse Bonnardot-Bayle, inspectrice du Trésor public, détachée auprès de l'UGAP pour exercer les fonctions de chef du département fonctionnement à l'agence comptable, est maintenue en service détaché pour exercer les fonctions d'agente comptable de l'Ecole nationale des ponts et chaussées pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er octobre 2003.

Arrêté du 13 février 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 26-03-2004, p. 5803

Mme Corinne Brancaleoni, receveuse perceptrice du Trésor public, 2^e échelon, est nommée agente comptable du GIP « Pôle universitaire européen de Lorraine », en remplacement de Mme Renée Clause.

Arrêté du 26 février 2004 pris en application de l'article 45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

JO du 11-03-2004, p. 4785

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Arrêté du 26 mars 2004 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national.

JO du 01-04-2004, p. 6461

Sont nommés membres du comité scientifique et technique de l'IGN pour une période de trois ans : - représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports : M. Gérard Cadré, directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée, titulaire, et Mme Isabelle Bénézeth, chargée de mission données publiques auprès du directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, suppléante ; - représentant le ministre chargé de la recherche et de la technologie : M. Laurent Dever, professeur à l'université Paris-XI ; - représentant le ministre chargé de la défense : Mme Marie-Noëlle Sclafer, chef du département environnement à la délégation générale pour l'armement, titulaire, et M. le colonel Daniel Testé, chef du bureau géographique interarmées, suppléant ; - représentant le ministre chargé de l'agriculture : M. Michel Wurtz, chef du département d'information géographique à la direction générale de l'alimentation, titulaire, et M. Sylvain Labbé, responsable de l'UMR Structures et systèmes spatiaux au CEMAGREF, suppléant ; - représentant le ministre chargé de l'éducation nationale (universités) : M. Patrice Paul, professeur à l'université Strasbourg-I ; - représentant le CNRS : Mme Catherine Garbay, directrice scientifique adjointe au département STIC, titulaire, et M. Bernard Victori, directeur scientifique adjoint au département SHS, suppléant ; - représentant le CNES : M. Daniel Vidal-Madjar, délégué à l'étude et à l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles, titulaire, et M. Alain Baudoin, ingénieur général géographe, suppléant ; - représentant l'INSU : M. John Ludden, directeur scientifique adjoint sciences de la Terre, titulaire, et M. Christophe Vigny, chargé de mission pour la division sciences de la Terre, suppléant ; - représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre : M. Gilles Berteau, titulaire, et M. Laurent Patte, suppléant, inspecteurs principaux à la direction générale des impôts ; - représentant le service hydrographique et océanographique de la marine : M. Michel Even, chef du bureau établissement-missions, titulaire, et M. Jean-Luc Déniel, chef de la section géodésie-géophysique, suppléant. En tant que personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques : M. Marc Berthod, adjoint au directeur scientifique de l'INRIA ; M. Henri Maître, directeur de l'UMR 5141 Laboratoire de traitement et de communication de l'information à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications ; M. Rémi Pochat, directeur scientifique du LCPC ; M. François Salgé, secrétaire général du Conseil national de l'information géographique. En tant qu'ingénieurs désignés par la direction générale de l'IGN : - représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques : M. Michel Kasser, directeur, titulaire, et M. Alain Duperet, directeur des études, suppléant ; - représentant les chercheurs : M. Nicolas Paparoditis, chargé de recherche, titulaire, et M. Sébastien Mustière, chargé de recherche, suppléant.

Ministère de la défense

Arrêté du 20 février 2004 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales.

JO du 10-03-2004, p. 4731

M. Philippe Ramette est nommé membre du comité scientifique et technique de l'ONERA en tant que représentant de la délégation générale pour l'armement, en remplacement de Mme Catherine Fargeon).

Arrêté du 24 février 2004 relatif à la commission consultative paritaire compétente pour les personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l'Ecole polytechnique.

JO du 10-03-2004, p. 4693

Arrêté du 22 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.

JO du 01-04-2004, p. 6451

M. Michel Joubert est nommé membre du conseil d'administration de l'INRETS en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de M. Jean-Yves Le Gac.

Ministère de l'écologie et du développement durable

Arrêté du 17 février 2004 portant nomination du président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement.

JO du 16-03-2004, p. 5128

M. André Vanoli, chargé de mission à l'INSEE, est nommé président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement.

Arrêté du 26 mars 2004 portant création du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité.

JO du 28-03-2004, p. 6018

Ministère de la culture et de la communication

Décret n° 2004-235 du 16 mars 2004 fixant le régime indemnitaire afférent aux emplois hors filière et hors catégorie de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 18-03-2004, p. 5274

Décret n° 2004-236 du 16 mars 2004 relatif au régime indemnitaire de certains agents de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 18-03-2004, pp. 5274-5275

Décret du 18 mars 2004 portant nomination du président du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 19-03-2004, p. 5369

M. Jacques Friedmann est renouvelé dans les fonctions de président du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

Arrêté du 26 février 2004 portant nomination du directeur du projet muséologique de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 10-03-2004, p. 4734

M. Germain Viatte est renouvelé dans les fonctions de directeur du projet muséologique de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 24-03-2004, p. 5646

L'arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'INRAP est modifié ainsi qu'il suit : Au lieu de : « Marion Julien, directrice générale ; Laurent Pelletier, adjoint administrateur. », Lire : « Nicole Pot, directrice générale ; Bernard Beaucourt, adjoint à la directrice générale. ». Au lieu de : « Jean-Pierre Giraud, directeur scientifique et technique ; Brice Lannaud, adjoint à la directrice générale ; Christine Guerné, conseillère sécurité prévention. », Lire : « Sylvie Barbier, adjointe scientifique et technique ; Hans de Klijn, directeur interrégional ; Sophie Krausz, responsable d'opération. »

Arrêté du 16 mars 2004 relatif aux emplois hors filière et hors catégorie de l'Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant leur rémunération indiciaire.

JO du 18-03-2004, p. 5275

Arrêté du 16 mars 2004 fixant les montants et les modalités d'attribution des primes et indemnités susceptibles d'être allouées à certains agents de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 18-03-2004, p. 5276

Arrêté du 16 mars 2004 portant création de la commission des acquisitions du musée national des arts et traditions populaires.

JO du 23-03-2004, pp. 5571-5572

Arrêté du 16 mars 2004 portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire.

JO du 23-03-2004, p. 5572

Arrêté du 25 mars 2004 portant nomination à la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires.

JO du 27-03-2004, p. 5928

Sont nommés membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires pour une durée de trois ans : M. Francis Richard, chef du département des arts de l'Islam, ou son représentant ; M. Christian Bromberger ; M. Francis Conte ; M. Jean-Claude Duclos, conservateur territorial en chef du patrimoine ; Mme Françoise Loux, directrice de recherche émérite au CNRS/laboratoire Centre d'ethnologie française ; Mme Myriame Morel-Deledalle ; M. Joaquim Pais de Brito ; M. Bjarne Rogan ; Mme Dominique Séréna-Allier.

Arrêté du 25 mars 2004 portant nomination à la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire.

JO du 27-03-2004, p. 5928

Sont nommés membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire pour une durée de trois ans : M. Norbert Aujoulat ; M. François Baratte ; M. Claude Douce ; M. Jannic Durand ; M. Jean-Paul Guillaumet ; M. Roland Nespoulet, représentant du Muséum national d'histoire naturelle ; M. Pierre Petrequin ; M. Jean-François Tournepiche, conservateur territorial du patrimoine.

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2004-2005 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes).

JO du 21-03-2004, p. 5525

Ce texte fait l'objet d'une pagination spéciale (35001 à 35034 CPR) annexée au Journal officiel de ce jour.

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés).

JO du 26-03-2004, pp. 5826-5833

CNRS

Convention de création d'un comité régional d'éthique :

CON. n° 040001DR17 du 15-01-2004

Comité régional d'éthique en matière d'expérimentation animale (Bretagne)

Convention conclue pour une durée de trois ans à compter de sa date de signature. Elle est renouvelable une fois et pour une même durée par tacite reconduction et, au-delà, par voie d'avenant.

Partenaires : CNRS/INSERM/Université de Bretagne occidentale/Université de Rennes I/INRA.