Décision n° 040026SCHS du 12 juillet 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 838 – Unité mixte de service de la Maison de la Recherche de l’Université Toulouse le Mirail (UMSTM)

Sciences de l’homme et de la société

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 159-87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; accord des partenaires concernés ; convention constitutive de l’UMS n° 838 du 18-07-1994 et les avenants 1, 2, 3, et 4.

Art. 1^er. - L’Unité Mixte de Service (UMS) n° 838 intitulée « Unité mixte de service de la Maison de la Recherche de l’Université Toulouse le Mirail » (UMSTM) » est renouvelée pour une durée de 4 ans à compter du 1^er janvier 2003, sous réserve de la mise en œuvre d’un avenant à la convention constitutive.

Art. 2. - Monsieur Michel FOURNET, Maître de conférence, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de l’Unité.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 12 juillet 2004.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU