Décision n° 040015SGCN du 22 juillet 2004 relative au rattachement des sections du Comité national de la recherche scientifique aux départements scientifiques du CNRS

Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n°  82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 10, 2^ème alinéa ; A. du 10-05-1991 mod. ; A. du 19-05-2003 ; avis du conseil scientifique du CNRS des 14 et 15-06-2004 ; avis du comité technique paritaire des personnels du CNRS et de ses instituts du 18-06-2004 ; délibération du conseil d’administration du CNRS du 24-06-2004.

Art. 1^er. - Les sections du Comité national de la recherche scientifique sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques du CNRS de la manière suivante :

a) Département Sciences physiques et mathématiques :

Section 01. – Mathématiques et interactions des mathématiques ;

Section 02. - Théories physiques : méthodes, modèles et applications ;

Section 04. - Atomes et molécules - Optique et lasers - Plasmas chauds ;

Section 05. - Matière condensée : organisation et dynamique ;

Section 06. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

Section 08. – Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique ;

Section 11. - Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie.

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire :

Section 02. – Théories physiques : méthodes, modèles et applications ;

Section 03. - Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos ;

Section 30. - Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie : concepts et moyens.

c) Département Sciences pour l’ingénieur :

Section 04. - Atomes et molécules - Optique et lasers - Plasmas chauds ;

Section 07. – Sciences et technologies de l’information (informatique, automatique, signal et communication) ;

Section 08. – Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique ;

Section 09. - Ingénierie des matériaux et des structures - Mécanique des solides – Acoustique ;

Section 10. - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation ;

Section 30. - Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie : concepts et moyens.

d) Département Sciences de l’univers :

Section 17. - Système solaire et univers lointain ;

Section 18. - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles ;

Section 19. - Système Terre : enveloppes superficielles ;

Section 20. - Surface continentale et interfaces ;

Section 29. - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés.

e) Département Sciences chimiques :

Section 11. - Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie ;

Section 12. - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés ;

Section 13. - Physicochimie : molécules, milieux ;

Section 14. - Chimie de coordination, interfaces et procédés ;

Section 15. - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés ;

Section 16. - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d’intérêt biologique ;

Section 21. - Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant

Section 30. - Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie : concepts et moyens.

f) Département Sciences de la vie :

Section 16. - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d’intérêt biologique ;

Section 20. - Surface continentale et interfaces ;

Section 21. - Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant ;

Section 22. - Organisation, expression et évolution des génomes ;

Section 23. - Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; pathogènes et relations hôte/pathogène ;

Section 24. - Interactions cellulaires ;

Section 25. - Physiologie moléculaire et intégrative ;

Section 26. - Développement, évolution, reproduction, vieillissement ;

Section 27. - Comportement, cognition, cerveau ;

Section 28. - Biologie végétale intégrative ;

Section 29. - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés ;

Section 30. - Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie : concepts et moyens.

g) Département Sciences de l’homme et de la société :

Section 27. - Comportement, cognition, cerveau ;

Section 31. - Hommes et milieux : évolution, interactions ;

Section 32. - Mondes anciens et médiévaux ;

Section 33. - Mondes modernes et contemporains ;

Section 34. - Langues, langage, discours ;

Section 35. - Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts ;

Section 36. - Sociologie - Normes et règles ;

Section 37. - Economie et gestion ;

Section 38. - Sociétés et cultures : approches comparatives ;

Section 39. - Espaces, territoires et sociétés ;

Section 40. - Politique, pouvoir, organisation.

h) Département Sciences et technologies de l’information et de la communication :

Section 01. - Mathématiques et interactions des mathématiques ;

Section 04. - Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds ;

Section 06. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

Section 07. - Sciences et technologies de l’information (informatique, automatique, signal et communication)

Section 08. - Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique

Section 09.- Ingénierie des matériaux et des structures, mécaniques de solides, acoustique ;

Section 10. - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation ;

Section 22. - Organisation, expression et évolution des génomes ;

Section 27. - Comportement, cognition, cerveau ;

Section 34. - Langues, langage, discours.

Art. 2. - Les dispositions ci-dessus entreront en vigueur lors du renouvellement du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication de la présente décision.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 22 juillet 2004.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU