Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (55^e séance) du 24 juin 2004

1. Approbation du compte rendu des débats du conseil d’administration du 25 mars 2004

Le conseil d’administration approuve le compte rendu des débats de la séance du 25 mars 2004.

2. Rapport d’activité du Directeur général pour l’année 2003

Le conseil d’administration approuve le rapport annuel d’activité du CNRS pour l’exercice 2003.

4. Compte financier 2003 ; Rapport de l’ordonnateur

Après avoir entendu l’agent comptable principal, le conseil d’administration approuve, le compte financier du CNRS de l’exercice 2003.

6. Création d’un nouveau programme interdisciplinaire : Complexité du vivant

Le conseil d’administration approuve la création du nouveau programme interdisciplinaire du CNRS « Complexité du vivant : de la cellule à l’homme ».

7. Renouvellement du Groupement d’Intérêt Public « Réseau National de Télécommunications pour la Technologie, l’Enseignement et la Recherche » (RENATER)

Le conseil d’administration approuve l’avenant n° 5 à la convention constitutive du GIP « Réseau National de Télécommunications pour la Technologie, l’Enseignement et la Recherche » (RENATER) et donne pouvoir au directeur général pour conduire les démarches à cet effet et signer l’avenant.

9. Questions diverses :

• Répartition des postes réattribués en 2004

Le conseil d’administration approuve les orientations proposées pour la répartition entre les départements des recrutements supplémentaires prévus en 2004.

• Répartition des sections du Comité national par département scientifique

Le conseil d’administration approuve le projet de décision du Directeur général du CNRS rattachant les sections du Comité national, fixées par arrêté du 19 mai 2003, aux départements scientifiques du CNRS.

• Actualisation de la référence au seuil des marchés publics dans la délégation de pouvoir

Le conseil d’administration approuve l’actualisation de la référence au seuil des marchés publics dans la délégation de pouvoir consentie par le conseil d’administration du 29 mars 2001.

• Attribution d’une subvention à l’Observatoire de la Côte d’Azur

Le conseil d’administration donne son accord sur l’attribution d’une subvention d’un montant de 183 000 euros hors taxes, au titre de l’exercice 2004, au profit de l’Observatoire de la Côte d’Azur. Cette subvention est destinée à financer les travaux d’extension et d’aménagement du bâtiment des lasers qui hébergera les nouveaux équipements scientifiques utilisés par l’unité mixte de recherche « GEMINI » (unité mixte CNRS associée à l’Observatoire de la Côte d’Azur), pour mener des travaux de recherche dans le domaine de la géodésie.

Fait à Paris, le 24 juin 2004.

Le Président de séance,
Jean-Louis LE MOUËL