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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 8-9 / août-septembre 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France et textes d'application (RMLR : 11)

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche

Ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche

Organisation générale du CNRS

Conseil d'administration (RMLR : 23)

Arrêté du 4 juin 2004 fixant le montant de l'indemnité de fonction attribuée au président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n° 040033DR02 du 1er janvier 2004 modifiant la décision n° 020282DR02 du 24 juillet 2002 portant organisation de la délégation Paris B

Décision n° 040034DR02 du 1er juin 2004 portant cessation de fonctions et nomination de certains responsables de la délégation Paris B

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n° 040006DEP du 1er juillet 2004 mettant fin au programme interdisciplinaire de recherche « Bioinformatique »

Décision n° 040005DEP du 1er juillet 2004 mettant fin au programme interdisciplinaire de recherche « Cognition et traitement de l’information »

Décision n° 040007DEP du 9 juillet 2004 mettant fin au programme interdisciplinaire de recherche « Environnement et climat du passé : histoire et évolution (ECLIPSE) »

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 040002DRES du 22 juin 2004 de création d’unités mixtes de recherche

Décision n° 040249SCHI du 15 juillet 2004 portant prolongation du mandat de l’UMR n° 166 – Physico-chimie des milieux aqueux complexes

Décision n° 040018SCVI du 1er juin 2004 portant fermeture de l’UMR n° 5101 – Biologie des neurones endocrines (BNE)

Décision n° 040014SCVI du 1er juillet 2004 portant modification de l’intitulé de l’UMR n° 6024 – Laboratoire de psychologie sociale et de psychologie cognitive (LAPSCO)

Décision n° 040016SPHM du 9 juin 2004 portant création de l'UMI n° 2807 – Centre de modélisation mathématique

Décision n° 040010STIC du 3 juin 2004 portant création de l’UMI n° 2820 - Laboratory for Integrated Micro Mechatronics Systems (LIMMS)

Décision n° 040017SPHM du 9 juin 2004 portant création de l'UMI n° 2842 – Institut CNRS-PAULI

Décision n° 040022SCHS du 27 mai 2004 de renouvellement de la FR n° 538 – Maison de l’Orient et de la Méditerranée – Jean Pouilloux

Décision n° 040018STIC du 18 juin 2004 relative à la création des FR n° 2845 – Institut des sciences et technologies de l’information et de la communication (ISTIC) et FR n° 2856 – Technologies de l’information de la mobilité et de la sûreté (TIMS)

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision040018SPHM du 21 juin 2004 modifiant la délégation gestionnaire du GDR n° 2439 - Modélisation mathématique et simulations numériques liées aux études d'entreposage souterrain des déchets radioactifs

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 040024SCHS du 28 juin 2004 portant suppression d’activités de la FRE n° 2665 Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 040020SCVI du 1er juin 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 846 – Station de primatologie

Décision n° 040015SPHM du 9 juin 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse

Décision n° 040014SPHM du 9 juin 2004 portant renouvellement de l'UMS n° 822 - Centre international de rencontres mathématiques

Décision n° 040026SCHS du 12 juillet 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 838 – Unité mixte de service de la Maison de la Recherche de l’Université Toulouse le Mirail (UMSTM)

Décision n° 040027SCHS du 12 juillet 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 842 - Maison des Sciences de l’Homme et de la Société de Poitiers

Décision n° 040028SCHS du 12 juillet 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 843 - Maison de la recherche en sciences humaines – Caen Basse Normandie

Décision n° 040025SCHS du 11 juin 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 1812 - Centre d’Etudes Alexandrines

Décision n° 040029SCHS du 12 juillet 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 1834 - Préfiguration de la recherche au musée du quai Branly

Décision n° 040030SCHS du 12 juillet 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique (UMS-MAP)

Décision n° 041734SUNI du 15 juillet 2004 de création de l'UMS n° 2859 - Service des Avions Français Instrumentés pour la Recherche en Environnement (SAFIRE)

Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)

Décision n° 040015SGCN du 22 juillet 2004 relative au rattachement des sections du Comité national de la recherche scientifique aux départements scientifiques du CNRS

Comité des grands équipements scientifiques (RMLR : 2834)

Décision n° 040050DAJ du 1er juillet 2004 relative au comité des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures

Relations et échanges avec l'extérieur

Mission de valorisation des résultats de la recherche (RMLR : 331)

Procédure qualité no 040001BPC du 17 mars 2004 relative au soutien au transfert

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision04P008DSI du 9 juin 2004 portant création d’une base de gestion du personnel et de ses activités à l’institut de recherche en informatique de Toulouse (IRIT – UMR 5505)

Publication, notification (RMLR : 4121)

Décret n° 2004-617 du 29 juin 2004 relatif aux modalités et effets de la publication sous forme électronique de certains actes administratifs au Journal officiel de la République française

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n° 040034DAJ du 11 juin 2004 acceptant la libéralité consentie par Mlle Eugénie SOULIGOUX

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n° 040039DAJ du 29 juin 2004 portant désignation du directeur de l’UPS n° 2295 en qualité de personne responsable des marchés pour un marché de fournitures et de prestations de service destiné à couvrir un besoin d’intérêt général de l’établissement

Contrats avec l'UE (RMLR : 6355)

Circulaire n° 04R165DFI du 21 juin 2004 relative a la gestion financière des contributions européennes versées dans le cadre du 6ème programme cadre de recherche et développement technologique

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (55e séance) du 24 juin 2004

Note n° 040001ELEC du 12 mai 2004 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (1er tour collège chercheurs)

Note n° 040003ELEC du 8 juillet 2004 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (second tour collèges chercheurs)

Note n° 040002ELEC du 7 juillet 2004 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (Collège C)

Décision n° 040014SGCN du 9 juin 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie

Décision n° 040012DRH du 28 avril 2004 de nomination des membres de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique – ERRATUM

Décision n° 040020DRH du 4 juin 2004 modifiant la composition de la commission administrative paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 040017DRH du 27 mai 2004 relative à la composition des membres du Comité technique paritaire du CNRS

Décision n° 040028DR07 du 1er juin 2004 modifiant la décision n° 040026DR07 du 28 avril 2004 de constitution du comité paritaire de gestion du restaurant de Villeurbanne de la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

Décision n° 040029DR07 du 5 mai 2004 portant création d’un jury de concours relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Centre Européen de Résonance Magnétique (CRMN)

Décision n° 040102DR08 du 4 juin 2004 relative à la composition du Conseil de laboratoire de l’UPR n° 33 - Centre d’Etudes et de Recherches par Irradiation

Décision n° 040103DR08 du 4 juin 2004 relative à la composition du Conseil de laboratoire de l’UPR n° 4212 - Centre de Recherches sur les Matériaux à Haute Température

Décision n° 040106DR08 du 4 juin 2004 relative à la composition du Conseil de laboratoire de l’UMR n° 6606 - Groupe de Recherches sur l’Energétique des Milieux Ionisés

Décision n° 040105DR08 du 4 juin 2004 relative à la composition du Conseil d’unité de l’UMR n° 6628 - Laboratoire de Mathématiques, Applications et Physique Mathématique d’Orléans

Décision n° 040104DR08 du 4 juin 2004 relative à la composition du Conseil d’unité de la FRE n° 2783 - Laboratoire d’Economie d’Orléans

Décision n° 040019DR11 du 24 juin 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5132 - Informatique et Distribution (ID-IMAG)

Décision n° 040889DR12 du 14 juin 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6180 - Chirotechnologies : Catalyse et Biocatalyse

Décision n° 040113DR13 du 22 juin 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5175 - Centre d’Ecologie Fonctionnelle et Evolutive (CEFE)

Décision n° 040212DR19 du 7 juin 2004 portant modification de la décision n° 030203DR19 du 5 juin 2003 de nomination des membres du Conseil Consultatif Régional de la délégation Normandie

Décision n° 040270DR19 du 5 juillet 2004 modifiant la décision n° 020291DR19 du 3 juin 2002 relative à la nomination des membres du Comité Spécial d’Hygiène et de Sécurité de la délégation Normandie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés