Décision n° 040070DAJ du 20 septembre 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 2299 - Organisation des élections

Direction des affaires juridiques

D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 159/87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 000852DCAJ du 26-12-2000 ; DEC.n° 020003DCAJ du 21-01-2002 ; sur proposition du secrétaire général du CNRS.

Art. 1^er. - L’unité propre de service intitulée “ Organisation des élections ”, n° de code S2299, est renouvelée, pour une durée de quatre ans, à compter du 1^er décembre 2004.

Art. 2. - M. Philippe WILLOQUET, ingénieur de recherche hors classe, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de cette unité, pour une durée de quatre ans, à compter du 1^er décembre 2004.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 20 septembre 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,

Jacques BERNARD