Décision n° 040285DR01 du 29 septembre 2004 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8582 - Groupe de sociologie des religions et de la laïcité

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Est approuvée la configuration du conseil de laboratoire de l’UMR N° 8582 « Groupe de sociologie des religions et de la laïcité » dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 12 membres :

• 2 membres de droit ;

• 6 membres élus dont :

• 5 pour le Collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

• 1 pour le Collège des ITA ;

• 4 membres nommés.

Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité, le 31 décembre 2005.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 29 septembre 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT