Textes signalés

Premier ministre

Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au Conseil stratégique des technologies de l'information.

JO du 28-09-2004, p. 16682, texte n° 48

Sont nommés membres du Conseil stratégique des technologies de l'information, en qualité de personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information : M. Jean-François Abramatic, M. Alain Bravo, M. Thierry Breton, M. Patrick Cocquet, M. Jean-Pierre Corniou, M. Michel Dahan, M. Michel Didier, M. Claude Guéguen, M. Yves Guillemot, Mme Simone Halberstadt Harari, M. Jean-Charles Hourcade, M. Gilles Kahn, M. Daniel Kaplan, M. Patrick Le Lay, M. André Lévy-Lang, M. Philippe Lemoine, M. Jean-Bernard Lévy, Mme Colette Lewiner, M. Joël Monnier, M. Jean Mounet, M. Grégoire Olivier, Mme Isabelle Parize, M. Gilles Pélisson, M. François-Henry Pinault, M. Denis Ranque, M. Gérard Roucairol, M. Claude Satinet, M. Jacques Stern, M. Serge Tchuruk. M. Jean-Michel Hubert, vice-président du Conseil général des technologies de l'information, est nommé président délégué de ce conseil. M. François Bélorgey, ingénieur en chef des télécommunications, est nommé secrétaire général de ce conseil.

Ministère délégué à la recherche

Arrêté du 7 septembre 2004 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 22-09-2004, p. 16418, texte n° 42

Nominations au titre de l'article 1^er (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 16 septembre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 19-09-2004, p. 16342, texte n° 19

Mme Marie-Françoise Courel, directrice de recherche au CNRS, présidente de l'Ecole pratique des hautes études à Paris, est nommée présidente du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

Décret n° 2004-995 du 16 septembre 2004 modifiant le décret n° 87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur.

JO du 23-09-2004, p. 16452, texte n° 14

Décret du 16 septembre 2004 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 23-09-2004, texte n° 45

M. Jean-Luc Puel, directeur de recherche du CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Montpellier-I, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er octobre 2004.

Décret du 16 septembre 2004 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 23-09-2004, texte n° 45

M. Jean-Marc Pequignot, directeur de recherche du CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Lyon-I, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er septembre 2004.

Décret du 16 septembre 2004 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 23-09-2004, texte n° 45

M. Christophe Robaglia, directeur de recherche de l'INRA, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Aix-Marseille-II, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er septembre 2004.

Décret du 16 septembre 2004 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 23-09-2004, texte n° 45

M. Pierre Chiappetta, directeur de recherche du CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Aix-Marseille-II, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er octobre 2004.

Décret du 17 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.

JO du 21-09-2004, p. 16380, texte n° 37

M. Antoine Grassin est nommé membre du conseil d'administration du CCIRAD, en tant que représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la coopération et du développement, en remplacement de M. Jérôme Pasquier.

Décret n° 2004-991 du 20 septembre 2004 modifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières.

JO du 22-09-2004, p. 16400, texte n° 3

Décret du 22 septembre 2004 portant cessation de fonctions et nomination du président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi.

JO du 26-09-2004, p. 16637, texte n° 33

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Jérôme Vignon, président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi. M. Jean Marimbert est nommé président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi.

Décret n° 2004-1020 du 22 septembre 2004 abrogeant les dispositions relatives à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par concours de certains personnels relevant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 29-09-2004, p. 16718, texte n° 13

Sont abrogés : 1. le décret n° 85-957 du 6 août 1985 modifié relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des personnels administratifs, techniques et sociaux de l'administration centrale et des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale ; 2. le décret n° 90-98 du 23 janvier 1990 relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale ; 3. le décret n° 92-35 du 9 janvier 1992 fixant les conditions d'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours de certains personnels relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur, modifié par les décrets n° 96-888 du 7 octobre 1996 et n° 2001-636 du 12 juillet 2001.

Décret du 22 septembre 2004 portant nomination du directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris (enseignements supérieurs).

JO du 30-09-2004, texte n° 43

M. Vincent Courtillot, professeur des universités, est nommé en qualité de directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris pour une durée de cinq ans.

Décret du 29 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières.

JO du 30-09-2004, p. 16834, texte n° 46

Décret du 30 septembre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 01-10-2004, p. 16897, texte n° 44

M. Jean-François Girard est nommé, pour une nouvelle durée de trois ans, président du conseil d'administration de l'IRD à compter du 1^er octobre 2004.

Décret du 4 octobre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure.

JO du 06-10-2004, p. 17084, texte n° 41

M. Michel Zink, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire de littérature de la France médiévale, est nommé président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure.

Arrêté du 6 juillet 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national d'études démographiques.

JO du 16-09-2004, p. 16191, texte n° 3

Arrêté du 6 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.

JO du 23-09-2004, p. 16453, texte n° 15

Arrêté du 2 août 2004 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

JO du 10-09-2004, p. 15960, texte n° 16

Arrêté du 6 août 2004 portant revalorisation pour l'année universitaire 2004-2005 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique.

JO du 26-09-2004, p. 16617, texte n° 6

Arrêté du 9 août 2004 portant nomination à une commission scientifique spécialisée de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 28-09-2004, p. 16682, texte n° 50

M. Pierre Brousset est nommé membre de la commission scientifique spécialisée n° 2 « Immunologie, inflammation, onco-hématologie » de l'INSERM, en remplacement de M. Guy Laurent, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 31 août 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.

JO du 05-10-2004, p. 17028, texte n° 6

Arrêté du 6 septembre 2004 fixant la nature et le programme de l'épreuve de l'examen professionnel prévu à l'article 2 du décret n° 2004-278 du 26 mars 2004 fixant les conditions exceptionnelles d'intégration de personnels civils non titulaires des établissements et organismes de diffusion culturelle ou d'enseignement situés à l'étranger dans des corps de fonctionnaires de catégorie B.

JO du 14-09-2004, p. 16080, texte n° 3

Arrêté du 16 septembre 2004 portant nomination (administration centrale).

JO du 18-09-2004, texte n° 54

Mme Marie-Claude Baby, administratrice civile hors classe, est nommée directrice de projet à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, placée auprès du directeur de l'enseignement supérieur et de la directrice de la recherche, chargée d'une mission de réflexion et de proposition pour animer et coordonner les travaux et expertises des organismes universitaires et de recherche dans le domaine de l'international et du suivi des dossiers concernant la recherche pour le développement, pour une période de trois ans.

Arrêté du 17 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure.

JO du 29-09-2004, p. 16729, texte n° 42

La liste des personnalités nommées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur pour siéger au conseil scientifique de l'ENS est fixée comme suit : I. - Personnalités désignées ès qualités : M. Nicolas Grimal, titulaire de la chaire de civilisation pharaonique : archéologie, philologie, histoire au Collège de France ; M. Pierre-Louis Lions, titulaire de la chaire d'équations aux dérivées partielles et applications au Collège de France ; M. Jacques Livage, titulaire de la chaire de chimie de la matière condensée au Collège de France, représentant le CNRS ; M. Alain Berthoz, titulaire de la chaire de physiologie de la perception au Collège de France, représentant le CNRS ; M. Jacques Dalarun, directeur de l'Institut de recherche et d'histoire des textes, Bibliothèque nationale de France ; M. Jean-Antoine Girault, directeur de recherche en neurosciences à l'INSERM. II. - Personnalités désignées librement par le ministre : M. Spyridon Artavanis-Tsakonas, titulaire de la chaire de biologie et génétique du développement au Collège de France ; M. Yves Caristan, géophysicien, directeur, conseiller de l'administrateur général du CEA ; M. Bernard Chazelle, professeur à la Princeton University (Etats-Unis), président du conseil du département d'informatique de l'ENS ; M. Charles de Lamberterie, directeur d'étude en antiquité arménienne à l'EPHE ; M. Pierre Rosanvallon, titulaire de la chaire d'histoire moderne et contemporaine du politique au Collège de France.

Arrêté du 17 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure.

JO du 06-10-2004, p. 17084, texte n° 42

La liste des personnalités nommées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur pour siéger au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure est fixée comme suit : I. - Personnalités désignées ès qualités : M. Antoine Grassin, directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, ministère des affaires étrangères ; M. Eric Gross, directeur du livre et de la culture, ministère de la culture et de la communication ; M. Marc Oberle, ingénieur général des télécommunications, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; M. François Perdrizet, directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. II. - Personnalités désignées librement par le ministre : M. Antoine Durrleman, conseiller maître à la Cour des comptes, directeur de l'Ecole nationale d'administration ; M. Jean-Paul Fitoussi, professeur des universités à l'institut d'études politiques de Paris ; M. Daniel Louvard, directeur de recherche à l'Institut Curie ; M. Ulises Moulines, professeur à l'université de Munich ; M. Jürgen Mlynek, président de l'université Humboldt de Berlin. M. Michel Zink, professeur au Collège de France, chaire de littérature de la France médiévale.

Arrêté du 20 septembre 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts au recrutement d'attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 24-09-2004, p. 16523, texte n° 13

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en application de l'article 1^er du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001, est fixé à 4 au titre de l'année 2004. Pour tous renseignements, les candidats doivent s'adresser au bureau des concours du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Arrêté du 20 septembre 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts au recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 24-09-2004, p. 16523, texte n° 14

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en application de l'article 1^er du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001, est fixé à 6 au titre de l'année 2004. Pour tous renseignements, les candidats doivent s'adresser au bureau des concours du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Arrêté du 22 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2002 fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains fonctionnaires.

JO du 24-09-2004, p. 16523, texte n° 15

Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 28-09-2004, texte n° 52

L'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au CTP ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit : I. - M. Paul Desneuf, directeur de l'encadrement, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-France Moraux. II. - Au lieu de : « Roland Debbasch, recteur de l'académie de Nancy-Metz ; » lire : « Roland Debbasch, recteur de l'académie de Lille ; ». III. - Mme Liliane Flabbée, directrice des ressources humaines au CNRS, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jacques Bernard. IV. - Mme Françoise Delhougne, secrétaire générale de l'académie de Lille, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de M. Jean Pierre, secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz.

Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination des membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit public pour l'année 2004.

JO du 30-09-2004, p. 16834, texte n° 47

Sont nommés membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 7 mai 2004 modifié : Droit public : M. Bernard Pacteau, professeur à l'université Bordeaux-IV, président du jury ; M. François Colly, professeur à l'université d'Evry-Val d'Essonne ; M. Vincent Coussirat-Coustere, professeur à l'université Lille-II ; M. Guillaume Drago, professeur à l'université Paris-II ; M. Emmanuel Glaser, maître des requêtes au Conseil d'Etat ; Mme Geneviève Koubi, professeure à l'université de Cergy-Pontoise ; M. Robert Ponceyri, professeur à l'université Clermont-I.

Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole française de Rome.

JO du 02-10-2004, p. 16936, texte n° 39

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome : MM. Jean Guyon et Henri Duday, directeurs de recherche au CNRS.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décret du 23 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics.

JO du 30-09-2004, p. 16833, texte n° 38

M. Jean-Luc Brenner est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics, sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de M. Ollivier Gloux.

Arrêté du 3 août 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 14-09-2004, texte n° 26

M. Daniel Thorel, inspecteur du Trésor public détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines, est maintenu en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines pour une durée de trois ans à compter du 10 mai 2004.

Arrêté du 4 août 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 23-09-2004, texte n° 41

M. Denis L'Ange, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable intérimaire de l'université Strasbourg-I, en remplacement de M. Charles Lieber.

Arrêté du 13 août 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 23-09-2004, texte n° 41

Mme Emmanuelle Babsky, attachée d'administration scolaire et universitaire, est nommée agente comptable du GIP Pôle universitaire guyanais.

Arrêté du 25 août 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 23-09-2004, texte n° 37

M. Sylvain Dehaud, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché auprès de l'IRD pour exercer les fonctions d'adjoint au directeur financier pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er août 2004.

Arrêté du 25 août 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 23-09-2004, texte n° 41

Mme Monique Dusart, trésorière principale du Trésor public de 1^re catégorie, est nommée agente comptable de la chancellerie de l'université de Dijon, en remplacement de M. Michel Ghiringhelli.

Arrêté du 30 août 2004 relatif aux cautionnements des agents comptables des services de l'Etat dont les opérations sont décrites dans le cadre d'un budget annexe ou d'un compte spécial du Trésor et des agents comptables des établissements publics nationaux.

JO du 29-09-2004, p. 16715, texte n° 6

L'arrêté du 5 mars 2001 relatif aux cautionnements des agents comptables des services de l'Etat dont les opérations sont décrites dans le cadre d'un budget annexe ou d'un compte spécial du Trésor et des agents comptables des établissements publics nationaux est abrogé. Le présent arrêté prendra effet à compter du 1^er octobre 2004.

Arrêté du 2 septembre 2004portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 29-09-2004, texte n° 38

Mlle Sylvie Mouysset, inspectrice du Trésor public, est nommée agente comptable intérimaire de l'Agence nationale de valorisation de la recherche à compter du 27 juillet 2004, en remplacement de M. Marc Duport.

Ministère délégué à l’industrie

Arrêté du 14 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique.

JO du 17-09-2004, p. 16238, texte n° 13

M. Pierre Guillon, conseiller scientifique du conseiller général pour l'armement, est nommé membre du conseil scientifique du CEA, sur proposition de la ministre de la défense, en remplacement de M. Jean Deveaux.

Ministère de la santé et de la protection sociale

Décision du 27 août 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique.

JO du 14-09-2004, p. 16082, texte n° 10

Décision du 27 août 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique.

JO du 14-09-2004, p. 16090, texte n° 38

Décision du 27 août 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique.

JO du 14-09-2004, p. 16082, texte n° 11

Décision du 27 août 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique.

JO du 14-09-2004, p. 16090, texte n° 36

Décision du 27 août 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique.

JO du 14-09-2004, p. 16082, texte n° 12

Décision du 27 août 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique.

JO du 14-09-2004, p. 16090, texte n° 37

Ministère des affaires étrangères

Décret n° 2004-987 du 13 septembre 2004 portant publication de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une Installation européenne de rayonnement synchrotron (ensemble quatre annexes), faite à Paris le 16 décembre 1988.

JO du 19-09-2004, pp. 16328-16336, texte n° 11

Convention entrée en vigueur le 9 juillet 2004.

Ministère de l'écologie et du développement durable

Arrêté du 13 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.

JO du 23-09-2004, p. 16474, texte n° 56

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie : Mme Jacqueline Aloisi de Larderel, ancienne directrice du programme des Nations unies pour l'environnement ; M. Yves Bamberger, directeur de la recherche et du développement du groupe EDF ; M. Denis Bard, professeur à l'Ecole nationale de santé publique de Rennes ; M. Rémi Barré, professeur au CNAM ; M. Pierre Beuzit, directeur de la recherche du groupe Renault SA ; M. Dominique Bourg, professeur à l'université de technologie de Troyes ; M. Bernard Cabaret, ancien président du BRGM ; M. Michel Combarnous, professeur à l'université Bordeaux-I ; M. Jean Dercourt, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences ; Mme Anne Falanga, directrice de laboratoire au CEA ; M. François Gourdon, président-directeur général d'Environnement SA ; M. Claude Henri, directeur de recherche au CNRS ; M. Alain Maugart, président du CSTB ; M. Philippe Meirieu, professeur à l'université Lumière - Lyon-II ; M. Wolfgang Palz, professeur à l'université de Karlsruhe. M. Bernard Cabaret est nommé président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination au comité d'histoire de l'agriculture.

JO du 01-10-2004, p. 16900, texte n° 75

Sont nommés, pour une durée de quatre ans à compter de la date du présent arrêté, au comité d'histoire de l'agriculture, en tant que personnalités compétentes : M. Roger Beteille, professeur émérite de l'université de Poitiers ; Mme Martine de Boisdeffre, directrice générale des archives ; M. Frédéric Chauvaud, professeur à l'université de Poitiers et responsable des guides des sources de l'histoire agricole des départements de la Vienne et des Deux-Sèvres ; Mme Corvol-Dessert, directrice de recherche au CNRS, présidente du groupe d'histoire des forêts françaises ; M. Roland Drago, professeur émérite de la faculté de droit de Paris, membre de l'Institut de France ; M. Jean Favier, membre de l'Institut de France ; M. André Gueslin, professeur à l'université Paris-VII - Jussieu ; M. Roland Hubsher, professeur émérite de l'université Paris-X et à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; Mme Rose-Marie Lagrave, directrice d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; M. Emmanuel Leroy-Ladurie, professeur au Collège de France, membre de l'Institut de France ; M. Jean-Marie Mayeur, professeur de l'université Paris-IV ; M. Rémy Pech, président de l'université Toulouse-II ; Mme Rose-Marie Lagrave, directrice d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; M. Alain Plessis, professeur à l'université Paris-X ; Mme Laure Quennouëlle, membre du comité de l'histoire économique et financière ; M. François Sigaut, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales et correspondant de l'Académie d'agriculture de France.

Ministère de la culture et de la communication

Décret du 30 septembre 2004 portant nomination du délégué général à la langue française et aux langues de France.

JO du 01-10-2004, texte n° 76

M. Xavier North est nommé délégué général à la langue française et aux langues de France, en remplacement de M. Bernard Cerquiglini, appelé à d'autres fonctions.

Arrêté du 6 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 21-09-2004, p. 16382, texte n° 55

L'arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au CTP de l'INRAP est modifié selon les dispositions suivantes : Au lieu de : « Yannick Fillodeau, directeur interrégional », lire : « Bernard Beaucourt, adjoint à la directrice générale, ». (Le reste sans changement.)

Arrêté du 16 septembre 2004 portant définition des normes d'identification, d'inventaire, de classement et de conditionnement de la documentation scientifique et du mobilier issu des diagnostics et fouilles archéologiques.

JO du 28-09-2004, p. 16681, texte n° 45

CNRS

Convention d’association d’une URA :

CON04A007DR04 du 07-09-2004

URA n° 2306 - Service de physique théorique

Directeur : M. Henri ORLAND, chercheur CEA, en remplacement de M. Jean-Paul BLAIZOT.

Partenaires : CNRS/CEA

Avenants aux contrats de développement :

Contrat de développement de l’Ecole nationale supérieure de l’électronique et de ses applications (ENSEA) :

CON040001DRES du 20-09-2004

Partenaires : CNRS/ENSEA

UMR n° 8051 - Equipe Traitement des images et du signal

A compter du 1^er septembre 2004, Madame Inbar FIJALKOV est nommée directrice par intérim de l’UMR 8051, jusqu’au 31 décembre 2004, en remplacement de Monsieur Didier DEMIGNY.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Signé : Pour le CNRS : Bernard LARROUTUROU, directeur général ; Pour l’ENSEA : Pierre POUVIL, directeur.

Contrat de développement de l’Ecole nationale supérieure de Paris :

CON040002DRES du 04-10-2004

Partenaires : CNRS/ENS de Paris/Université de Poitiers

FRE n° 2793 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS

A compter du 1^er janvier 2005, la FRE n° 2793 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS, dirigée par M. Fernando MORENO TURNER, intègre l’UMR n° 8132 - Institut des textes et manuscrits modernes, dirigée par M. Daniel FERRER.

L’UMR 8132, rattachée principalement à l’Ecole normale supérieure de Paris, a l’Université de Poitiers comme tutelle secondaire, à compter du 1^er janvier 2005.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Signé : Pour le CNRS : Bernard LARROUTUROU, directeur général ; Pour l’ENS de Paris : Gabriel RUGET, directeur.

Contrat de développement de l’Université Louis-Pasteur - Strasbourg 1 :

CON040003DRES du 05-10-2004

Partenaires : CNRS/Université Louis-Pasteur - Strasbourg 1

FR n° 2229 - Fédération de recherche de l’ECPM

A compter du 1^er août 2004, Mme Françoise ARNAUD, directrice de recherche, est nommée directrice de la FR 2229 - Fédération de recherche de l’ECPM, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Guy SOLLADIE.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours.

Signé : Pour le CNRS : Bernard LARROUTUROU, directeur général ; Pour l’Université Louis-Pasteur - Strasbourg 1 : Bernard CARRIERE, président.