Textes signalés

Premier ministre

Arrêté du 4 octobre 2004 portant nomination d'un chargé de mission pour les technologies de l'information et de la communication (secrétaires généraux pour les affaires régionales).

JO du 07-10-2004, texte n° 25

M. Olivier Goffette est nommé chargé de mission pour les technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Ile-de-France au secrétariat général pour les affaires régionales pour une durée de trois ans à compter du 15 août 2004.

Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination au Conseil d'analyse de la société.

JO du 10-10-2004, p. 17348, texte n° 15

Sont nommés membres du Conseil d'analyse de la société : Mme Christine Albanel, M. Bruno Belin, M. Alain Bereau, Mme Jeannette Bougrab, Mme Amélie de Bourbon Parme, M. Claude Capelier, M. Jean-Claude Casanova, Mme Hanifa Cherifi, M. Yves Coppens, M. Jean-Pierre Cottet, M. Eric Deschavanne, M. David Douillet, M. Gérard Garouste, M. Michel Guénaire, M. David Khayat, M. Emmanuel Le Roy Ladurie, M. Gilles Lipovetsky, M. Josy Reiffers, M. Jean-Christophe Rufin, M. Alain-Gérard Slama, M. François Sureau, M. Pierre-Henri Tavoillot, Mme Caroline Thompson, Mme Danièle Thompson, M. Tzvetan Todorov, M. Michel Winock.

Arrêté du 15 octobre 2004 portant nomination au Conseil stratégique des technologies de l'information.

JO du 17-10-2004, p. 17657, texte n° 17

M. Arnaud Lagardère est nommé membre du Conseil stratégique des technologies de l'information, en qualité de personnalité choisie en raison de ses compétences dans le domaine des technologies de l'information.

Ministère délégué à la recherche

Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux arrêtés du 12 octobre 2001 et du 16 octobre 2002 portant déclaration des résultats des éditions 2001 et 2002 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.

JO du 26-10-2004, p. 18071, texte n° 61

L'arrêté du 12 octobre 2001 portant proclamation des résultats du concours 2001 est rapporté en ce qui concerne la nomination en tant que lauréat « en émergence » de M. Philippe Dhervilly. L'arrêté du 16 octobre 2002 portant proclamation des résultats du concours 2002 est rapporté en ce qui concerne la nomination en tant que lauréat « Création-développement » de M. Philippe Dhervilly.

Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 14-10-2004, texte n° 48

Mme Valérie Mazza est nommée déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Auvergne à compter du 1^er octobre 2004.

Arrêté du 15 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.

JO du 30-10-2004, p. 18451, texte n° 69

M. Denis Champart est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'INRIA, en tant que représentant de l'Etat, désigné par la ministre de la défense, en remplacement de M. François Debout.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 5 octobre 2004 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 09-10-2004, texte n° 29

M. Johan Auwerx, directeur de recherche du CNRS, précédemment placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers en biochimie et biologie moléculaire (numéro d'emploi 441 PU-PH 0456) et affecté au CHU de Strasbourg (UFR de médecine de Strasbourg-I), est intégré dans ce corps à compter du 1^er septembre 2004.

Décret n° 2004-1071 du 7 octobre 2004 modifiant le décret n° 2001-987 du 26 octobre 2001, modifié par le décret n° 2003-431 du 7 mai 2003, instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et les services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale et du ministère de la recherche.

JO du 10-10-2004, p. 17344, texte n° 7

Décret du 14 octobre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières.

JO du 15-10-2004, p. 17581, texte n° 41

M. Philippe Vesseron.

Décret du 20 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales.

JO du 23-10-2004, p. 17954, texte n° 28

M. Patrick Auroy est nommé membre du conseil d'administration du CNES, en qualité de représentant du ministre chargé de la défense, en remplacement de M. Michel Petré.

Arrêté du 3 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi.

JO du 27-10-2004, p. 18113, texte n° 42

Sont nommés membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi : En tant que personnalités choisies en raison de leur compétence scientifique dans les domaines intéressant le centre : M. Simon Deakin, M. Jacques Freyssinet, M. Bernard Gazier, Mme Linda Hantrais, M. François Héran, Mme Annette Jobert, M. Pierre Morin, Mme Catherine Omnès, Mme Jacqueline O'Reilly. En tant que personnalités désignées sur proposition : du commissaire au Plan : M. Yves Chassard ; du directeur général du CNRS : M. Richard Topol ; du directeur général de l'INSEE : Mme Dominique Goux ; du directeur général de l'ANPE : Mme Julie Micheau. M. Jacques Freyssinet est nommé président du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi.

Arrêté du 13 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique.

JO du 08-10-2004, p. 17253, texte n° 44

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'INRP : Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : Mme Andrée Thiberghien, directrice de recherche au CNRS. Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Jean Dhombres, directeur de recherche au CNRS. Sur proposition du directeur de l'INRP : M. François Audigier, professeur à l'université de Genève (Suisse) ; Mme Elisabeth Bautier, professeure à l'université Paris-Vincennes - Saint-Denis (Paris-VIII) ; M. Daniel Delas, professeur émérite à l'université de Cergy-Pontoise ; M. Jean-Jacques Dupin, professeur à l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille ; M. Walo Hutmacher, professeur émérite à l'université de Genève (Suisse) ; M. Bernard Lahire, professeur à l'Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines de Lyon ; M. Jean-Louis Martinand, professeur à l'ENS de Cachan ; Mme Emma Nardi, professeure à l'université de Rome-III (Italie) ; M. Daniel Renoult, inspecteur général des bibliothèques ; M. Christoph Wulf, professeur à l'université libre de Berlin (Allemagne). En qualité de représentants élus parmi les personnels de l'institut : Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education) : a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés : Mme Claudine Larcher ; M. Alain Mercier ; b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés : Mme Marie-Claude Derouet-Besson ; Mme Anne-Marie Chartier ; c) Représentants des enseignants des premier et second degré : Mme Françoise Lantheaume ; M. Eric Sanchez. d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche : M. Olivier Meunier ; M. Pierre Verillon. e) Représentants des personnels associés : M. Jacques Douaire ; M. Jacques Barrère.

Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination à l'Observatoire national de la lecture.

JO du 12-10-2004, p. 17414, texte n° 21

M. Erik Orsenna est nommé membre de l'Observatoire national de la lecture, en remplacement de M. Bernard Cerquiglini, démissionnaire. M. Erik Orsenna est nommé président de l'Observatoire national de la lecture.

Arrêté du 7 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2001 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et les services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale et du ministère de la recherche.

JO du 10-10-2004, p. 17345, texte n° 8

Arrêté du 7 octobre 2004 pris pour l'application des articles 1^er et 2 du décret n° 88-146 du 15 février 1988 relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur.

JO du 21-10-2004, pp. 17823-17824, texte n° 23

Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination des membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion pour l'année 2004.

JO du 21-10-2004, p. 17831, texte n° 56

Sont nommés membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 7 mai 2004 modifié : Sciences de gestion : M. Jean-Pierre Vedrine, professeur à l'université Clermont-I, président du jury ; M. André Boyer, professeur à l'université de Nice ; M. Daniel Caumont, professeur à l'institut commercial de Nancy ; M. Yves Chirouze, professeur à l'université Montpellier-I ; M. Jean Mathis, professeur à l'université Paris-IX ; M. Hervé Penan, professeur à l'université Toulouse-I. ; M. Gérard Torloting, directeur de l'institut de formation du Crédit agricole mutuel.

Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications.

JO du 21-10-2004, p. 17832, texte n° 58

M. Christian Forestier, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé membre du conseil d'administration du CEREQ, en raison de ses compétences dans les domaines qui intéressent l'établissement, en remplacement de M. Dominique Balmary, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Arrêté du 11 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications.

JO du 21-10-2004, p. 17832, texte n° 59

M. Philippe Casella, maître de conférences, est nommé membre titulaire du conseil d'administration du CEREQ, au titre des représentants de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de la recherche. M. Claude Meidinger, professeur des universités, est nommé membre suppléant du conseil d'administration du CEREQ, au titre des représentants de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de la recherche.

Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 27 septembre 1990 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires de l'Institut national d'études démographiques.

JO du 22-10-2004, p. 17870, texte n° 13

Arrêté du 12 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures.

JO du 28-10-2004, p. 18201, texte n° 51

M. Rachid Adda est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures, sur proposition du conseil régional d'Ile-de-France, en remplacement de M. Dominique Lafon.

Arrêté du 12 octobre 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion.

JO du 28-10-2004, p. 18201, texte n° 52

M. Joël Crestel, maître de conférences, est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion pour un second mandat de cinq ans à compter du 23 novembre 2004.

Arrêté du 15 octobre 2004 relatif à l'application aux administrations centrales du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative des dispositions du décret n° 50-196 du 6 février 1950 relatif à certaines indemnités dans les administrations centrales.

JO du 28-10-2004, p. 18167, texte n° 9

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décret n° 2004-1067 du 6 octobre 2004 relatif aux demandes d'appréciation de la qualité de jeune entreprise innovante et complétant le livre des procédures fiscales.

JO du 09-10-2004, p. 17295, texte n° 2

Décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans les services de l'Etat.

JO du 15-10-2004, p. 17560, texte n° 1

Décret n° 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.

JO du 29-10-2004, pp. 18259-18260, texte n° 3

Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 15-10-2004, texte n° 36

M. Lionel Lefebvre, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable de l'Agence de mutualisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche, en remplacement de M. Fabien Caqueret.

Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 15-10-2004, texte n° 36

Mlle Elisabeth Motte, receveuse-perceptrice du Trésor public, est nommée agente comptable de l'université Grenoble-I, en remplacement de Mme Mauricette Dupois.

Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 15-10-2004, texte n° 36

M. Hervé Bouquier, trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, est nommé agent comptable de la chancellerie des universités de Montpellier, en remplacement de M. Michel Mazet.

Ministère de la défense

Arrêté du 8 septembre 2004 portant nomination au conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense.

JO du 08-10-2004, p. 17255, texte n° 63

Sont nommés membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du 15 novembre 1999 portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités dont les noms suivent, en raison de leur compétence scientifique, pour une durée de quatre ans : M. Louis Balmond, professeur des universités (université de Nice - Sophia-Antipolis) ; M. François Cailleteau, inspecteur général des finances (inspection générale des finances) ; M. Jacques Chevallier, professeur des universités (université Paris-II) ; M. Guillaume Devin, professeur des universités (institut d'études politiques de Paris) ; M. Sven Gareis, docteur en sociologie, chercheur (SOWI - Sozialwissenschaftliches Institut der Bundeswehr) ; M. François Gresle, professeur des universités (université Paris-I) ; Mme Natalie La Balme, maître de conférences (institut d'études politiques de Paris) ; Mme Danièle Linhart, directrice de recherche au CNRS (université Paris-X) ; M. Jean-Pierre Machelon, professeur des universités (université Paris-V) ; M. Michel Louis Martin, professeur des universités (institut d'études politiques de Toulouse) ; M. Hubert Peres, professeur des universités (université Montpellier-I) ; M. Andy Smith, directeur de recherche à la FNSP (institut d'études politiques de Bordeaux) ; M. Pascal Vennesson, professeur des universités (université Paris-II) ; Mme Donna Winslow, professeure d'anthropologie (université de Vrije, Amsterdam). L'arrêté du 2 novembre 2000 portant nomination au conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense est abrogé.

Ministère des affaires étrangères

Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 07-10-2004, p. 17144, texte n° 47

M. Christian Thimonier, sous-directeur de la recherche, est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'IRD, en qualité de représentant du ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Pierre Colombier.

Arrêté du 24 septembre 2004 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger.

JO du 16-10-2004, p. 17611, texte n° 10

Ministère délégué à la coopération, au développement et à la francophonie

Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 15-10-2004, p. 17584, texte n° 57

M. Serge Tomasi, directeur adjoint du développement et de la coopération technique, est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'IRD en qualité de représentant du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, en remplacement de M. Jean-Marc Chataigner.

Ministère de la santé et de la protection sociale

Arrêté du 30 septembre 2004 portant nomination du directeur général du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies.

JO du 24-10-2004, p. 17986, texte n° 20

M. Marc Grosdemouge est renouvelé dans ses fonctions de directeur général du GIP dénommé Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies à compter du 26 juillet 2004 pour une durée de trois ans.

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 27 septembre 2004 portant définition des normes de contenu et de présentation des rapports d'opérations archéologiques.

JO du 14-10-2004, pp. 17531-17533, texte n° 39

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Décret n° 2004-1105 du 19 octobre 2004 relatif à l'ouverture des procédures de recrutement dans la fonction publique de l'Etat.

JO du 20-10-2004, p. 17762, texte n° 28