Décision n° 040019SGCN du 18 novembre 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 91-178 du 18-02-1991 mod. ; D. n° 91-179 du 18-02-1991 ; D. du 01-08-2003 ; A. du 19-05-2003.

Art. 1^er. - En application de l'article 4 du décret n° 91-179 du 18 février 1991 susvisé, les sièges suivants sont à pourvoir, pour les sections du Comité national mentionnées ci-dessous :

– Section 05 – « Matière condensée : organisation et dynamique », 1 siège - Collège électoral B 2

– Section 23 – « Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; pathogènes et relations hôte/pathogène » , 1 siège - Collège électoral B 2

– Section 24 - « Interactions cellulaires », 1 siège - Collège électoral B 2

Art. 2. - Lors des prochaines sessions du Comité national, les sections concernées éliront un membre parmi les personnes qui auront fait acte de candidature.

Art. 3. - Les déclarations de candidatures établies suivant le modèle annexé à la présente, accompagnées d'un curriculum vitae, sont à déposer au Secrétariat Général du Comité national - CNRS - 3 rue Michel Ange - 75016 PARIS jusqu’au 23 décembre 2004 à 18h00, ou adressées au Secrétariat Général du Comité national, jusqu’au 23 décembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi).

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Une mention de cette décision sera faite au Journal officiel de la République Française.

Fait à Paris, le 18 novembre 2004

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU