Sommaire BO courant Archives BO Table des matières cumulée BO Sommaire RMLR

Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 / janvier 2005

version pdf (5,09mo)
version compressée (2,34mo)


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Services rattachés à la direction générale (RMLR : 243)

Décision n° 040103DAJ du 10 novembre 2004 portant suppression de la Mission de la Stratégie

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 040109DAJ du 24 novembre 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 2295 - Achat et coordination des achats

Décision n° 042000SUNI du 8 décembre 2004 portant renouvellement de l'UMS n° 834 - Institut de physique du Globe de Paris

Décision n° 040037SCHS du 14 octobre 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 1835 - Maison des Sciences de la ville, de l’Urbanisme et des paysages

Commissions interdisciplinaires (RMLR : 2812)

Arrêté du 12 novembre 2004 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 040013ELEC du 30 novembre 2004 relative à l’organisation des élections pour la constitution des commissions interdisciplinaires

Décision n° 040014ELEC du 3 décembre 2004 portant création d’une commission électorale pour l’élection des membres de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation d’un avenant n° 1 à la convention constitutive modificative d’un GIP « ECOFOR » ( Ecosystèmes forestiers )

Avis relatif à des décisions portant approbation d’un avenant à la convention constitutive d’un GIP « CIERA » ( Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne )

Questions administratives et juridiques générales

Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)

Décision n° 040001BPC du 29 octobre 2004 portant transfert de l’autorité de certification du CNRS à la Direction des systèmes d’information

Les personnels du CNRS

Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)

Décret n° 2004-1307 du 26 novembre 2004 modifiant le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Gestion financière (RMLR : 63)

Note n° 04R259DFI du 18 octobre 2004 relative à l’évolution des procédures de gestion des crédits des unités à compter de l’exercice 2005 : le regroupement des centres de dépenses

Note n° 04R286DFI du 17 novembre 2004 relative à la gestion budgétaire et financière des dépenses de vacations financées par la subvention d’Etat et des personnels recrutés sur CDD au titre du FNS ou du FRT - Exercice 2005

Note n° 04R292DFI du 23 novembre 2004 relative à la mise en œuvre des moyens inscrits au budget du CNRS à compter de l’exercice 2005 : procédure et rôle des différents acteurs

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2004 – Concours externes

Promotions

Nominations d’ITA en 2004

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (56e séance) du 28 octobre 2004

Arrêté du 25 novembre 2004 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 040019SGCN du 18 novembre 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 040034DR16 du 16 novembre 2004 modifiant la décision n° 040028DR16 du 9 septembre portant composition de la commission d’appel d’offres chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’intégration pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement »)

Décision n° 040035DR16 du 16 novembre 2004 modifiant la décision n° 040029DR16 du 27 septembre 2004 portant composition de la commission d’appel d’offres chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’intégration pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement »)

Décision n° 040045DRH du 10 novembre 2004 portant révision de la composition des membres de la Commission nationale de la restauration

Décision n° 040015ELEC du 1er décembre 2004 relative à l’organisation des élections des membres élus des commissions interdisciplinaires

Note n° 040004ELEC du 8 novembre 2004 relative au résultat des élections de la Commission interdisciplinaire « Gestion de la Recherche »

Note n° 040005ELEC du 8 novembre 2004 relative au résultat des élections au Conseil de l’Institut National des Sciences de l’Univers

Note n° 040006ELEC du 8 novembre 2004 relative au résultat des élections au Conseil de direction de l’Institut National de Physique Nucléaire et de Physique des Particules

Décision n° 040313DR01 du 8 novembre 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 200 - Institut de Recherche sur le Patrimoine Musical en France

Décision n° 040190DR08 du 2 novembre 2004 modifiant la composition du conseil de service de la délégation Centre-Auvergne-Limousin.

Décision n° 040101DR08 du 1er juin 2004 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 9020 - Laboratoire d’aérothermique

Décision n° 040184DR08 du 2 novembre 2004 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6173 - Cités, territoires, environnement et sociétés (CITERES)

Décision n° 040167DR10 du 22 novembre 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7515 - Laboratoire des Matériaux, Surfaces et Procédés pour la Catalyse

Décision n° 040498DR19 du 30 novembre 2004 modifiant la décision n° 030203DR19 de nomination des membres du Conseil Consultatif Régional de la délégation Normandie

Décision n° 040481DR19 du 19 novembre 2004 modifiant la décision n° 020583DR19 du 7 octobre 2002 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale dont les attributions sont étendues aux questions relatives à la restauration dans la circonscription Normandie.

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés