Décision n° 051029DR12 du 24 février 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6578 - Unité d’Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle

Délégation Provence

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 040119DAJ du 08-12-2004 ; DEC. n° 040120DAJ du 08-12-2004.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’Unité d’Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle [UMR n° 6578].

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 12 membres :

• le Directeur de l'Unité ;

• 7 membres élus dont :

– 5 représentants du Collège des chercheurs / enseignants-chercheurs ;

– 1 représentant du Collège des doctorants ;

– 1 représentant du Collège des ITA.

• 4 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 3 ans à compter du 1^er janvier 2005. Cette durée peut être réduite ou prorogée notamment dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 24 février 2005.

Pour le directeur général
et par délégation :
Le délégué régional Provence,
Pierre DOUCELANCE