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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / novembre 2005

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Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)

Décision n° 050067DAJ du 23 septembre 2005 portant création de la direction interrégionale Grand-Est

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n° 050066DAJ du 23 septembre 2005 modifiant la décision n° 040115DAJ du 8 décembre 2004 portant organisation des circonscriptions administratives du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 050036DRH du 1er septembre 2005 créant un pôle régional de formation « management de projet » auprès de la délégation de Normandie

Décision n° 050037DRH du 1er septembre 2005 créant un pôle régional de formation « prévention et sécurité » auprès de la délégation Ile-de-France Est

Délégués régionaux (RMLR : 261)

Décret n° 2005-1246 du 28 septembre 2005 modifiant le décret n° 93-241 du 22 février 1993 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de délégué régional du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 050011DRES du 31 août 2005 complétant la décision n° 050010DRES du 15 juin 2005 de création et renouvellement d’unités de recherche devant figurer dans le contrat de développement 2005 – 2008 de l’université Louis Pasteur – Strasbourg 1

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Termes généraux de la chimie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Autres primes (RMLR : 5312-34)

Décret n° 2005-1217 du 26 septembre 2005 relatif à la prime d'intéressement et à la prime au brevet d'invention attribuées à certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention et modifiant le code de la propriété intellectuelle

Décret n° 2005-1218 du 26 septembre 2005 modifiant le décret du 2 octobre 1996 relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics ayant participé directement à la création d'un logiciel, à la création ou à la découverte d'une obtention végétale ou à des travaux valorisés

Arrêté du 26 septembre 2005 fixant le montant de la prime au brevet d'invention attribuée à certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 11 août 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 28 septembre 2005 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 050133DR08 du 19 septembre 2005 relative à la composition du conseil de laboratoire de l'UPR n° 4211 - Combustion et systèmes réactifs (LCSR)

Décision n° 050131DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6617 - Mécanique et physique des matériaux

Décision n° 050134DR08 du 27 avril 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UPS n° 44 - Transgénèse et archivage d'animaux modèles - Centre de distribution, typage et archivage animal (TAAM - CDTA)

Décision n° 050135DR08 du 28 septembre 2005 portant composition d'un conseil de laboratoire au sein de l’UPS n° 44 - Transgénèse et archivage d'animaux modèles – Centre de distribution, typage et archivage animal (TAAM – CDTA)

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés