Textes signalés

Premier ministre

Décret n° 2005-1209 du 21 septembre 2005 modifiant le décret n° 89-259 du 24 avril 1989 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants.

JO du 28-09-2005, texte n° 2

Circulaire du 29 septembre 2005 relative à la mise en place du programme d'audits de modernisation.

JO du 04-10-2005, texte n° 2

Ministère délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche

Arrêté du 22 août 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 06-09-2005, p. 14519, texte n° 42

M. Jean-Yves Perrot est nommé membre du conseil d'administration du CEMAGREF en tant que personnalité choisie en raison de sa compétence scientifique et technique, en remplacement de Mme Laurence Esterle, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 30 août 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 21-09-2005, texte n° 52

M. Laurent Le Grand de Mercey est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie d'Ile-de-France, à compter du 3 octobre 2005, en remplacement de M. Bernard Etlicher.

Arrêté du 30 août 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 23-09-2005, texte n° 62

M. Jacques Leglise est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Basse-Normandie, à compter du 15 septembre 2005, en remplacement de M. Michel Bernier.

Arrêté du 13 septembre 2005 portant autorisation d'un protocole d'étude et de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 27-09-2005, p. 15453, texte n° 59

L'INSERM (U 421) est autorisé à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole d'étude et de recherche ayant pour finalité la validation des méthodes d'obtention de cardiomyocytes à partir de cellules souches embryonnaires humaines et l'étude de leur potentiel thérapeutique dans le traitement de l'insuffisance cardiaque liée à la myopathie de Duchenne. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Cette autorisation peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé, selon les modalités prévues par le décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 26 août 2005 portant approbation d'élections à l'Académie des sciences.

JO du 03-09-2005, texte n° 45

Sont approuvées les élections par l'Académie des sciences des membres associés étrangers suivants : Mathématiques : M. Yuri Manin (Russie) ; M. Simon Kirwan Donaldson (Grande-Bretagne). Physique : M. Theodor Hänsch (Allemagne) ; M. Tiruppatur Venkatachalamurti Ramakrishnan (Inde). Sciences mécaniques et informatiques : Mme Ta-Tsien Li (Chine) ; M. Robin Milner (Grande-Bretagne). Sciences de l'univers : Mme Beatriz Barbuy (Brésil) ; M. Kurt Lambeck (Hollande). Chimie : M. Ahmed H. Zewail (Egypte) ; M. Duilio Arigoni (Italie). Biologie moléculaire et cellulaire, génomique : M. Michael S. Waterman (Etats-Unis) ; Mme Susan Gasser (Suisse). Biologie intégrative : M. Nils Chr. Stenseth (Norvège) ; M. Giacomo Rizzolatti (Italie). Biologie humaine et sciences médicales : M. Zhu Chen (Chine) ; M. Magdi H. Yacoub (Egypte). Intersection des applications des sciences : M. Meinhart H. Zenk (Allemagne).

Décret n° 2005-1119 du 5 septembre 2005 modifiant le décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif au grade de master.

JO du 08-09-2005, p. 14606, texte n° 19

Décret du 16 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 18-09-2005, p. 15119, texte n° 7

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'IFREMER, en tant que représentants de l'Etat, désignés par : le ministre chargé de la recherche : M. Bernard Commere, en remplacement de Mme Rose-Agnès Jacquesy, en qualité de suppléant ; le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines : M. Dominique Defrance, en remplacement de M. André-Yves Legroux, en qualité de titulaire ; M. Lilian Puech, en remplacement de M. Philippe Vissac, en qualité de suppléant.

Décret du 19 septembre 2005 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 24-09-2005, texte n° 82

M. Jean-François Gérard, directeur de recherche du CNRS placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, est intégré dans ce corps à compter du 1er septembre 2005.

Décret n° 2005-1191 du 21 septembre 2005 relatif à l'évaluation et à la notation de certains fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 23-09-2005, texte n° 9

Décret n° 2005-1192 du 21 septembre 2005 relatif à l'évaluation des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale.

JO du 23-09-2005, texte n° 10

Arrêté du 12 août 2005 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel pour l'année 2005-2006.

JO du 24-09-2005, texte n° 85

M. Jacques Bredèche, inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire du CNRS d'Orléans (45), et Mme Josiane Manabera, receveuse-perceptrice du Trésor public, agente comptable secondaire du CNRS d'Aquitaine et Poitou-Charentes (33), sont inscrits sur cette liste.

Arrêté du 24 août 2005 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1990 fixant les catégories de bénéficiaires et les taux de la prime d'administration.

JO du 06-09-2005, texte n° 22

Arrêté du 1^er septembre 2005 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 13-09-2005, p. 14877, texte n° 49

M. Thierry Klinger est nommé président du conseil d'administration du CEMAGREF, en remplacement de M. Jean-François Carrez, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Arrêté du 2 septembre 2005 portant nomination du directeur adjoint chargé de la recherche à l'Ecole normale supérieure de Lyon.

JO du 14-09-2005, texte n° 57

M. Jacques Samarut, professeur des universités de 1^re classe à l'université Lyon-I, est nommé directeur adjoint, chargé de la recherche, à l'Ecole normale supérieure de Lyon pour une période de cinq ans.

Arrêté du 5 septembre 2005 portant institution de comités techniques paritaires centraux à l'Institut de France et dans les académies et de comités techniques paritaires spéciaux au domaine de Chantilly et à la bibliothèque Mazarine.

JO du 13-09-2005, texte n° 23

Arrêté du 5 septembre 2005 fixant les modalités des consultations du personnel organisées afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans les comités techniques paritaires centraux à l'Institut de France et dans les académies et les comités techniques paritaires spéciaux au domaine de Chantilly et à la bibliothèque Mazarine.

JO du 13-09-2005, texte n° 24

Arrêté du 5 septembre 2005 portant nomination du directeur de l'université de technologie de Compiègne.

JO du 20-09-2005, texte n° 35

M. Ronan Stephan est nommé directeur de l'université de technologie de Compiègne pour un mandat de cinq ans à compter du 28 septembre 2005.

Arrêté du 16 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures.

JO du 30-09-2005, p. 15666, texte n° 84

A noter la présence de M. Jean-Claude Carpentier, directeur de recherche au CNRS, parmi les membres du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures nommés au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences scientifiques, économiques et industrielles.

Arrêté du 19 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2004 portant déconcentration d'opérations relatives aux élections à certaines commissions administratives paritaires relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

JO du 30-09-2005, texte n° 27

Arrêté du 20 septembre 2005 fixant les conditions d'application aux personnels de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique des dispositions du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics à caractère administratif en service à l'étranger.

JO du 28-09-2005, p. 15534, texte n° 66

Arrêté du 20 septembre 2005 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 28-09-2005, texte n° 115

M. Michel Marian, administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est placé en position de détachement en qualité de sous-directeur de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour une période de trois ans à compter du 4 février 2005.

Arrêté du 20 septembre 2005 fixant le nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion.

JO du 30-09-2005, texte n° 28

Ce nombre est fixé comme suit : 25 en droit public ; 8 en histoire du droit et des institutions ; 21 en sciences économiques.

Arrêté du 26 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 06-10-2005, texte n° 70

L'arrêté du 2 juin 2004 modifié portant nomination au CTP de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit : I. - M. Michel Eddi, directeur général délégué chargé de l'appui à la recherche de l'INRA, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marion Guillou. II. - M. Romain Soubeyran, adjoint à la directrice de la recherche, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Michel Eddi. III. - Mme Nicole Bensoussan, rectrice de l'académie de Lille, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Roland Debbasch.

Arrêté du 27 septembre 2005 fixant au titre de l'année 2005 le nombre de postes offerts aux concours réservés à certains agents non titulaires pour le recrutement d'ingénieurs d'études au Centre national de la recherche scientifique dans le cadre de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.

JO du 02-10-2005, texte n° 10

Arrêté du 27 septembre 2005 fixant au titre de l'année 2005 le nombre de postes offerts aux concours réservés à certains agents non titulaires pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national de la recherche scientifique dans le cadre de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.

JO du 02-10-2005, texte n° 11

Arrêté du 27 septembre 2005 fixant au titre de l'année 2005 le nombre de postes offerts aux concours réservés à certains agents non titulaires pour le recrutement de techniciens de recherche au Centre national de la recherche scientifique dans le cadre de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.

JO du 02-10-2005, texte n° 12

Arrêté du 27 septembre 2005 fixant au titre de l'année 2005 le nombre de postes offerts aux concours réservés à certains agents non titulaires pour le recrutement d'adjoints techniques de la recherche au Centre national de la recherche scientifique dans le cadre de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.

JO du 02-10-2005, texte n° 13

Ministère de la fonction publique

Décret n° 2005-1227 du 28 septembre 2005 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.

JO du 30-09-2005, p. 15665, texte n° 46

Décret n° 2005-1237 du 28 septembre 2005 relatif aux modalités d'attribution aux fonctionnaires et aux agents non titulaires du congé de représentation.

JO du 01-10-2005, texte n° 27

Décret n° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C.

JO du 30-09-2005, texte n° 47

Décret n° 2005-1229 du 29 septembre 2005 instituant différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires de l'Etat.

JO du 30-09-2005, texte n° 48

Décret n° 2005-1230 du 29 septembre 2005 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites.

JO du 30-09-2005, texte n° 49

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Arrêté du 21 septembre 2005 portant désignation de la mission du service du contrôle général économique et financier « financement de la recherche et de l'innovation » pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat sur l'Agence de l'innovation industrielle.

JO du 01-10-2005, p. 15705, texte n° 15

Ministère délégué au budget et à la réforme de l’État

Arrêté du 12 août 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 22-09-2005, texte n° 34

Mlle Vanessa Perez, inspectrice du Trésor public, est nommée agent comptable de la chancellerie de l'université de la Guyane, en remplacement de Mlle Nathalie Frutos.

Arrêté du 12 août 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 29-09-2005, texte n° 121

M. Gilles Moiton, receveur-percepteur du Trésor public, est placé en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Besançon - Franche-Comté pour une durée de trois ans à compter du 1^er mars 2005.

Arrêté du 26 août 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 29-09-2005, texte n° 123

M. Jean-Pierre Barthes, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché auprès de l'Etablissement public du musée du quai Branly pour exercer les fonctions de fondé de pouvoir de l'agent comptable pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er juillet 2005.

Arrêté du 2 septembre 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 06-10-2005, texte n° 65

Mme Colette Causse, inspectrice du Trésor public, est nommée agent comptable du GIP « Institut national du cancer ».

Arrêté du 23 septembre 2005 fixant les taux maxima des indemnités de caisse et de responsabilité allouées aux agents comptables des services de l'Etat dotés d'un budget annexe et aux agents comptables d'établissements publics nationaux.

JO du 05-10-2005, p. 15835, texte n° 20

Ministère de l'intérieur et de l’aménagement du territoire

Arrêté du 6 septembre 2005 portant nomination du président du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique.

JO du 20-09-2005, p. 15154, texte n° 26

M. Pierre Toulhoat, directeur de recherches, est nommé président du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique.

Ministère de la défense

Arrêté du 24 août 2005 portant nomination au haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales.

JO du 07-09-2005, p. 14553, texte n° 32

M. Mario Carbonaro est nommé membre du haut conseil scientifique de l'ONERA, en remplacement de M. André Ducasse.

Ministère des affaires étrangères

Arrêté du 2 septembre 2005 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères.

JO du 22-09-2005, texte n° 30

Mme Danielle Candel, chercheure au CNRS (UMR n° 7597 - Histoire des théories linguistiques), figure parmi les membres de cette commission, nommés au titre des personnalités qualifiées désignées pour quatre ans.

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Décret n° 2005-1254 du 3 octobre 2005 relatif à l'indemnité spéciale forfaitaire allouée aux ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement en fonction au laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 06-10-2005, texte n° 38

Arrêté du 3 octobre 2005 fixant les modalités d'application du décret n° 2005-1254 du 3 octobre 2005 relatif à l'indemnité spéciale forfaitaire allouée aux ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement en fonction au laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 06-10-2005, texte n° 40

Ministère de la santé et des solidarités

Décision du 26 août 2005 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national du cancer.

JO du 10-09-2005, p. 14763, texte n° 53

Les personnalités dont les noms suivent sont nommées membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer, en qualité d'experts : James Armitage, José Baselga, Jean-Pierre Bizzari, Gilles Favre, Daniel Haller, Jean-Luc Harousseau, Peter Harper, Lee Hartwell, Gabriel Hortobagyi, Daniel Louvard, Michel Marty, Claude Mawas, Martine Piccart, Jacques Pouyssegur, Bernard Roques, Jacques Samarut, Robert Weinberg, Harald Zur Hausen.

Arrêté du 29 juillet 2005 relatif à l'utilisation par l'unité 605 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale du répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l'assurance maladie.

JO du 20-09-2005, p. 15147, texte n° 11

Il s’agit d'étudier l'incidence des cancers chez 11 000 travailleurs des entreprises contractantes de l'industrie nucléaire française.

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Arrêté du 15 juillet 2005 portant nomination à la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire.

JO du 06-09-2005, p. 14519, texte n° 44

Mme Yvette Dattee, docteure en sciences, est nommée membre de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire, après avoir été démissionnaire.

Arrêté du 17 août 2005 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de formation et de recherche du ministère chargé de l'agriculture.

JO du 23-09-2005, p. 15298, texte n° 20

Arrêté du 25 août 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 06-09-2005, p. 14519, texte n° 45

M. Gilles Burban, chef du service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche, est nommé membre du conseil d'administration du CEMAGREF en qualité de représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture, au titre de l'agriculture.

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination de la directrice chargée des collections de la Bibliothèque nationale de France.

JO du 03-09-2005, texte n° 65

Mme Jacqueline Sanson est nommée directrice chargée des collections de la BNF.

Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination du directeur délégué chargé des ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.

JO du 03-09-2005, texte n° 66

M. Bertrand Wallon est nommé directeur délégué chargé des ressources humaines de la BNF.

Arrêté du 19 août 2005 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 relatif à la durée du mandat et aux modalités de l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 03-09-2005, p. 14342, texte n° 36

Ministère de l'outre-mer

Arrêté du 13 juillet 2005 portant désignation de membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

JO du 16-09-2005, p. 15024, texte n° 84

Mme Christine Tetet, chercheur au CNRS, observatrice des mouvements de la langue française, fait partie des personnalités désignées.

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université Lille 1, années 2002 - 2005

CON050056DRES du 13-09-2005

UMR n° 8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et Raman

Partenaires : CNRS/Université Lille 1

A compter du 1^er septembre 2005, Monsieur Guy BUNTINX, directeur de recherche, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et Raman, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Daniel BOUGEARD.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole normale supérieure Paris, années 2002 - 2005

CON050057DRES du 20-09-2005

FR n° 684 - Fédération de recherche du département de physique de l’Ecole normale supérieure

Partenaires : CNRS/ENS Paris

A compter du 1^er septembre 2005, Monsieur Jean-Michel RAIMOND, professeur d’université, est nommé directeur par intérim de la FR n° 684 - Fédération de recherche du département de physique de l’Ecole normale supérieure, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Michel VOOS.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Toulouse 2, années 2003 - 2006

CON050059DRES du 29-09-2005

UMS n° 838 - Unité mixte de la maison de la recherche de l’Université Toulouse - Le Mirail - UMSTM

Partenaires : CNRS/Université Toulouse 2

A compter du 1^er septembre 2005, Monsieur Bertrand JOUVE, maître de conférences, est nommé directeur de l’UMS n° 838 - Unité mixte de service de la maison de la recherche de l’Université Toulouse - Le Mirail - UMSTM, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Michel FOURNET.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Paris-Sud 11, années 2002 - 2005

CON050060DRES du 29-09-2005

UMR n° 8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas

Partenaires : CNRS/Université Paris-Sud 11

A compter du 15 mars 2005, Monsieur Gilles MAYNARD, CR1, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Gérard GOUSSET. Monsieur Stéphane PASQUIERS, CR, est nommé directeur adjoint par intérim pour cette même période.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.