Textes signalés

Premier ministre

Arrêté du 10 novembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination au Conseil d'analyse de la société.

JO du 13-11-2005, p. 17766, texte n° 24

Il est mis fin, à leur demande, aux fonctions de membres du Conseil d'analyse de la société de M. Jean-Christophe Rufin et de M. François Sureau. M. Bernard Fixot et M. Etienne Klein sont nommés membres du Conseil d'analyse de la société.

Arrêté du 25 novembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination de chargés de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région.

JO du 27-11-2005, texte n° 6

Il est mis fin aux fonctions de chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Bourgogne exercées par M. Vincent Amoros, à compter du 15 septembre 2005. Mlle Sophie Herbert-Fort est nommée chargée de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Bourgogne, à compter du 1^er novembre 2005, pour une durée de trois ans.

Ministère délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche

Arrêté du 24 octobre 2005 portant autorisation d'importation de cellules souches embryonnaires humaines à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 16-11-2005, p. 17878, texte n° 27

L'INSERM (UMRS 514) est autorisé à importer auprès de la UK Stem Cell Bank (Royaume-Uni), dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, une lignée de cellules souches embryonnaires humaines (CF-1) destinée à des recherches ayant pour finalité l'étude des potentialités des cellules épithéliales respiratoires produites à partir de cellules souches embryonnaires porteuses de la mutation caractérisant la mucoviscidose dans le traitement de cette maladie.

Arrêté du 24 octobre 2005 portant autorisation d'un protocole d'étude et de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 16-11-2005, p. 17878, texte n° 28

L'INSERM (UMRS 514) est autorisé à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole d'étude et de recherche ayant pour finalité l'étude des potentialités des cellules épithéliales respiratoires produites à partir de cellules souches embryonnaires porteuses de la mutation caractérisant la mucoviscidose dans le traitement de cette maladie. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Cette autorisation peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé, selon les modalités prévues par le décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé.

Arrêté du 24 octobre 2005 portant autorisation d'un protocole d'étude et de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 16-11-2005, p. 17879, texte n° 29

L'INSERM (U 632) est autorisé à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole d'étude et de recherche ayant pour finalité l'étude de la différenciation des cellules souches embryonnaires humaines en hépatocytes. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Cette autorisation peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé, selon les modalités prévues par le décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé.

Arrêté du 14 novembre 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 01-12-2005, texte n° 46

M. Francis Hardouin est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Aquitaine à compter du 1^er décembre 2005, en remplacement de M. André Ducastaing.

Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé.

JO du 23-11-2005, p. 18166, texte n° 51

Sont nommés membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé : M. Patrick Arveux, Mme Agathe Billette de Villemeur, Mme Catherine Bonaiti, M. Nicolas Dantchev, M. Alexis Elbaz, Mme Elisabeth Fabre-Guillevin, Mme Jeanne Fresson, M. Paul Perez, Mme Christine Saura, Mme Marie-Josèphe Saurel-Cubizolles, M. Jean-Louis Serre, M. Dominique Simon, Mme Isabelle Stucker, M. Bertrand Thelot, M. Mahmoud Zureik. Mme Catherine Bonaiti est nommée présidente du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé.

Arrêté du 21 novembre 2005 portant nomination au comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 01-12-2005, p. 18608, texte n° 47

Sont nommés membres du comité technique et industriel de l'IFREMER pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs : Mme Laure Reinhart, en remplacement de M. Paul Caseau, démissionnaire ; M. Michel Dutang, en remplacement de M. Paul Michelet, démissionnaire. Mme Laure Reinhart est nommée présidente du comité technique et industriel de l'IFREMER, en remplacement de M. Paul Caseau.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 9 novembre 2005 portant nomination de la directrice de l'Ecole normale supérieure (enseignements supérieurs).

JO du 10-11-2005, p. 17650, texte n° 54

Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, est nommée en qualité de directrice de l'ENS pour une durée de cinq ans.

Décret du 9 novembre 2005 portant nomination (enseignements supérieurs).

JO du 17-11-2005, texte n° 68

M. Raphaël Massarelli, directeur de recherche au CNRS, détaché dans le corps des professeurs des universités, est intégré dans ledit corps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 74^e section) et affecté à l'université Lyon-I à compter du 1^er octobre 2004.

Décret du 9 novembre 2005 portant nomination (enseignements supérieurs).

JO du 17-11-2005, texte n° 68

Nominations en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion).

Décrets du 9 novembre 2005 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs).

JO du 17-11-2005, texte n° 69

Sont nommés et titularisés en qualité de directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005 : M. Francis Chateauraynaud, maître de conférences de l'EHESS ; M. Pierre Monnet, professeur à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ; M. Jean-Frédéric Schaub, maître de conférences de l'EHESS ; M. Lahouari Touati, maître de conférences de l'EHESS.

Décrets du 9 novembre 2005 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs).

JO du 17-11-2005, texte n° 69

Nominations et titularisations, à compter du 1^er septembre 2005, en qualité de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1^er tour),

Décret du 9 novembre 2005 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs).

JO du 17-11-2005, texte n° 70

Sont nommés et titularisés en qualité d'astronome, à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants : M. Patrick François, Observatoire de Paris ; M. Karl-Ludwig Klein, Observatoire de Paris ; M. Laurent Koechlin, Observatoire Midi-Pyrénées ; Mme Agnès Lebre, Observatoire de Marseille-Provence ; M. Bruno Lopez, Observatoire de la Côte d'Azur ; M. Philippe Prugniel, Observatoire de Lyon. Est nommé et titularisé en qualité de physicien, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans l'établissement suivant : M. Stuart Gilder, Institut de physique du globe de Paris.

Décret du 15 novembre 2005 portant nomination (enseignements supérieurs).

JO du 16-11-2005, texte n° 77

Nominations et titularisations en qualité de professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines).

Décret du 15 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales.

JO du 17-11-2005, p. 17941, texte n° 72

M. Jacques Lapouge est nommé membre du conseil d'administration du CNES, en qualité de représentant du ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Alain Le Roy.

Décret du 17 novembre 2005 portant approbation d'une élection en qualité de secrétaire perpétuel à l'Académie des sciences.

JO du 24-11-2005, p. 18235, texte n° 40

Est approuvée l'élection par l'Académie des sciences de M. Jean-François Bach en qualité de secrétaire perpétuel de la division des sciences chimiques, naturelles, biologiques et médicales et leurs applications, en remplacement de Mme Nicole Le Douarin. L'intéressé prendra ses fonctions le 1^er janvier 2006.

Décret du 21 novembre 2005 portant nomination à l'Académie des sciences.

JO du 26-11-2005, p. 18385, texte n° 61

Mme Nicole Le Douarin est nommée en qualité de secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie des sciences à compter du 1^er janvier 2006.

Décret du 23 novembre 2005 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques).

JO du 26-11-2005, texte n° 65

Sont, entre autres, nommées, titularisées et affectées en qualité de conservateurs généraux des bibliothèques : Mme Bernadette Joseph, conservateur en chef (bibliothèque de la Sorbonne), à compter du 17 mai 2005 ; Mme Isabelle Kratz, conservateur en chef (bibliothèque universitaire de Jussieu), à compter du 20 mai 2005.

Décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005 relatif à l'Ecole pratique des hautes études.

JO du 25-11-2005, p. 18291, texte n° 33

Le décret n° 86-491 du 14 mars 1986 relatif à l'Ecole pratique des hautes études est abrogé.

Décret n° 2005-1504 du 30 novembre 2005 modifiant le décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 07-12-2005, p. 18859, texte n° 12

Décret n° 2005-1505 du 30 novembre 2005 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 07-12-2005, p. 18859, texte n° 13

Décret n° 2005-1489 du 2 décembre 2005 modifiant le décret n° 92-1128 du 2 octobre 1992 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs du ministre chargé de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

JO du 03-12-2005, texte n° 16

Décret du 5 décembre 2005 portant nomination (enseignements supérieurs).

JO du 07-12-2005, texte n° 59

Sont nommés en qualité de directeur d'études cumulant à l'EHESS à compter du 1^er avril 2005 : M. Michel Agier, directeur de recherche à l'IRD ; M. Jean-Marie Schaeffer, directeur de recherche au CNRS.

Arrêté du 27 octobre 2005 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles.

JO du 10-11-2005, p. 17650, texte n° 56

M. Xavier Flambard, maître de conférences des universités, est nommé, à compter du 1^er novembre 2005, directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles pour une durée de cinq ans.

Arrêté du 2 novembre 2005 portant détachement (enseignements supérieurs).

JO du 11-11-2005, texte n° 52

M. Dany Vandromme, professeur des universités, est placé en service détaché auprès du GIP RENATER (Réseau national de télécommunications pour la technologie, l'enseignement et la recherche) en qualité de directeur, pour une période de trois ans à compter du 1^er septembre 2005.

Arrêté du 4 novembre 2005 portant nomination des membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques.

JO du 11-11-2005, texte n° 53

Arrêté du 4 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures.

JO du 20-11-2005, p. 18073, texte n° 24

L'arrêté du 16 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures est modifié comme suit : au lieu de : « Carpentier », lire : « Charpentier ».

Arrêté du 7 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires.

JO du 18-11-2005, texte n° 17

Les taux fixés au a de l'article 1^er de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit : - cours : 59,30 euros ; - travaux dirigés : 39,54 euros ; - travaux pratiques : 26,36 euros. A l'article 2 du même arrêté, le montant de « 7 361,29 euros » est remplacé par celui de « 7 420,18 euros » et le montant de « 115,01 euros » par celui de « 115,93 euros ». Le présent arrêté prend effet à compter du 1^er novembre 2005.

Arrêté du 7 novembre 2005 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public.

JO du 18-11-2005, p. 17979, texte n° 18

Le recteur de l'académie de Rennes, chancelier des universités, est nommé commissaire du Gouvernement auprès du GIP dénommé « Europôle universitaire de Rennes ».

Arrêté du 10 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination de l'administratrice provisoire de l'Ecole normale supérieure de Cachan.

JO du 22-11-2005, texte n° 49

L'arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination de l'administratrice provisoire de l'Ecole normale supérieure de Cachan est modifié ainsi qu'il suit : au lieu de : « Mme Claire Haeberlin, épouse Dupas », lire : « Mme Claire Haeberlin, nom d'usage Dupas ».

Arrêté du 10 novembre 2005 portant nomination à la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 23-11-2005, p. 18165, texte n° 50

Mme France Agid est nommée membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'INSERM, en qualité de membre élu par les membres élus du collège A 1 des commissions scientifiques spécialisées, au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 portant création d'une commission ad hoc administration de la recherche à l'INSERM, en remplacement de M. Raymond Bazin, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 14 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 19 mai 1994 relatif au budget de gestion des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

JO du 25-11-2005, p. 18293, texte n° 34

Arrêté du 14 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 25-11-2005, texte n° 72

L'arrêté du 2 juin 2004 modifié portant nomination au CTP ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit : « M. Serge Guinchard, recteur de l'académie de Rennes, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Marc Debene. »

Arrêté du 14 novembre 2005 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire.

JO du 25-11-2005, p. 18302, texte n° 73

L'arrêté du 7 octobre 2005 portant nomination au conseil scientifique de l'IFAO du Caire est modifié ainsi qu'il suit : au lieu de : « M. Didier Duvauchelle, professeur à l'université Lille-III », lire : « M. Didier Devauchelle, professeur à l'université Lille-III ». Au lieu de : « M. Michel Vallogia, professeur à l'université de Genève », lire : « M. Michel Valloggia, professeur à l'université de Genève ».

Arrêté du 15 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2005 fixant le nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion.

JO du 25-11-2005, texte n° 36

Le nombre d'emplois offerts au premier concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion est modifié pour les sciences économiques ainsi qu'il suit : au lieu de : « 21 emplois », lire : « 23 emplois ».

Arrêté du 15 novembre 2005 portant nomination à une commission scientifique spécialisée de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 26-11-2005, p. 18385, texte n° 66

Sont nommées membres de la commission scientifique spécialisée n° 7 « sciences des techniques appliquées à la médecine » de l'INSERM pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur : Mme Marie-Paule Lefranc, en remplacement de M. Serge Hazout, décédé ; Mme Emmanuelle Leize-Wagner, en remplacement de Mme Odile Schiltz, démissionnaire.

Arrêté du 18 novembre 2005 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie.

JO du 26-11-2005, p. 18385, texte n° 68

M. Amaury Legait est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie (ENSG), pour un mandat de cinq ans à compter du 20 octobre 2005.

Arrêté du 22 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon.

JO du 02-12-2005, p. 18655, texte n° 68

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'ENS de Lyon, au titre des personnalités librement désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Olivier Faron, directeur de l'ENS de Fontenay - Saint-Cloud, en remplacement de M. Sylvain Auroux ; M. Dominique Grand, directeur adjoint du CEA Grenoble, en remplacement de M. Jean Therme.

Arrêté du 23 novembre 2005 portant nomination à la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion.

JO du 02-12-2005, p. 18655, texte n° 69

Arrêté du 23 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique.

JO du 02-12-2005, p. 18655, texte n° 70

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'INRP, en qualité de recteurs d'académie : M. Bernard Dubreuil, recteur de l'académie de Nantes, membre titulaire, en remplacement de M. Marc Debène ; M. Olivier Dugrip, recteur de l'académie de Dijon, membre suppléant, en remplacement de M. Bernard Dubreuil.

Arrêté du 25 novembre 2005 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 06-12-2005, p. 18820, texte n° 50

Mme Christiane Branlant est nommée, en remplacement de M. Franc Pattus, membre de la section 21 « bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1^er (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 25 novembre 2005 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 06-12-2005, p. 18820, texte n° 51

M. Rémi Barré est nommé, en remplacement de Mme Laurence Esterle, membre de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du 18 février 1991 portant création de commissions interdisciplinaires au Comité national de la recherche scientifique, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves ainsi que les programmes, spécifiques aux concours de l'Ecole normale supérieure de Cachan.

JO du 04-12-2005, texte n° 5

Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves ainsi que les programmes, spécifiques aux concours de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 04-12-2005, texte n° 6

Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 08-12-2005, texte n° 43

L'arrêté du 2 juin 2004 modifié portant nomination au CTP ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit : « M. Didier Sellin est nommé représentant suppléant du personnel au titre de la Confédération générale du travail (CGT), en remplacement de Mme Martine Leguennec. »

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2005 par les groupes du Conseil national des universités.

JO du 15-11-2005, texte n° 43

Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtée en 2005 par les groupes du Conseil national des universités.

JO du 15-11-2005, texte n° 44

Avis relatif aux décisions portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 15-11-2005, p. 17857, texte n° 116

Concerne le GIP dénommé « EduFrance » (agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques).

Avis relatif aux décisions portant approbation des avenants n^°s 2 et 3 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 15-11-2005, p. 17857, texte n° 117

Concerne le GIP dénommé « Fédération interuniversitaire pour l'université médicale virtuelle francophone ».

Avis relatif aux décisions portant approbation de deux avenants à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 15-11-2005, p. 17857, texte n° 118

Concerne le GIP dénommé « Réseau universitaire Toulouse Midi-Pyrénées ».

Avis relatifs à des décisions portant approbation d'avenants à la convention constitutive de groupements d'intérêt public.

JO du 16-11-2005, p. 17908, texte n° 134

L'avenant n° 3 à la convention constitutive du GIP dénommé « Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne (CIERA) » est approuvé. La convention constitutive modifiée du groupement peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Le groupement est actuellement articulé entre deux sites, à Paris Île-de-France et en région Rhône-Alpes. Le siège du groupement est fixé à l'université Paris-IV - Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, Paris (5^e). Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du conseil d'administration.

Avis relatifs à des décisions portant approbation d'avenants à la convention constitutive de groupements d'intérêt public.

JO du 16-11-2005, p. 17908, texte n° 134

Les avenants n° 7 et n° 8 à la convention constitutive du GIP dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche » dit « AMUE » sont approuvés. La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur. La liste des membres du groupement est complétée comme suit : - Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) ; - Ecole centrale des arts et manufactures (ECAM) ; - Institut national d'histoire de l'art (INHA).

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Arrêté du 10 novembre 2005 pris en application de l'article 136 du code des marchés publics et relatif à l'Observatoire économique de l'achat public.

JO du 13-11-2005, p. 17748, texte n° 10

Ministère délégué au budget et à la réforme de l’État

Arrêté du 16 septembre 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 11-11-2005, texte n° 47

M. Gilles Ramond, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Nouvelle-Calédonie pour une durée de trois ans à compter du 1^er avril 2005.

Arrêté du 20 octobre 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 29-11-2005, texte n° 55

Mme Line Boudet, receveuse-perceptrice du Trésor public, est placée en service détaché, pour exercer les fonctions d'agent comptable de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de La Rochelle, pour une durée de trois ans à compter du 1^er mai 2005.

Arrêtés du 31 octobre 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 03-12-2005, texte n° 57

M. Philippe Djambazian, receveur percepteur du Trésor public, est nommé agent comptable intérimaire de l'université Aix-Marseille-II, en remplacement de M. Patrick Chalvidan.

Arrêtés du 31 octobre 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 03-12-2005, texte n° 57

M. Jean-Pierre Hamulka, receveur percepteur du Trésor public, est nommé agent comptable intérimaire de l'université Paris-Sud-XI, en remplacement de M. Arthur Colonneaux.

Ministère de la défense

Arrêté du 24 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique.

JO du 16-11-2005, p. 17887, texte n° 66

M. Georges Charpak est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique en qualité de représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, pour un troisième et dernier mandat.

Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination à la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense.

JO du 19-11-2005, p. 18040, texte n° 53

Sont nommés au titre de personnalités qualifiées à la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense, en application de l'article 4 de l'arrêté du 2 août 2005 portant création de la commission précitée : M. Amaury Lefébure ; M. Bruno Jacomy ; Mme Chantal Georgel ; M. Thierry Sarmant.

Arrêté du 17 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

JO du 30-11-2005, texte n° 5

Ministère des affaires étrangères

Décret n° 2005-1498 du 29 novembre 2005 portant publication de l'accord entre le Gouvernement du Canada, les gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la station spatiale internationale civile (ensemble une annexe), fait à Washington le 29 janvier 1998.

JO du 06-12-2005, p. 18796, texte n° 9

Accord entré en vigueur le 28 juin 2005.

Arrêté du 15 novembre 2005 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger.

JO du 22-11-2005, p. 18106, texte n° 5

Ministère de la santé et des solidarités

Arrêté du 17 novembre 2005 portant nomination au conseil scientifique de l'Etablissement français du sang et de l'Institut national de la transfusion sanguine.

JO du 24-11-2005, p. 18236, texte n° 54

A noter, entre autres, les nominations de M. Marc Bonneville, directeur de l'unité INSERM 463, institut de biologie, Nantes, sur proposition du directeur général de l'INSERM, et celle de M. Christian Devaux, directeur du département des sciences de la vie du CNRS, sur proposition du directeur général du CNRS.

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Arrêté du 8 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 25-11-2005, p. 18304, texte n° 89

M. Jean-Marie Aurand, directeur des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture et de la pêche, est nommé membre du conseil d'administration de l'INRA en qualité de représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture et de la pêche, en remplacement de M. Rémi Toussain.

Commission nationale de l'informatique et des libertés

Délibération n° 2005-213 du 11 octobre 2005 portant adoption d'une recommandation concernant les modalités d'archivage électronique dans le secteur privé de données à caractère personnel.

JO du 23-11-2005, texte n° 81

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université de Savoie, années 2003-2006

CON050061DRES du 26-10-2005

UMR n° 5127 - Laboratoire de mathématiques

A compter du 1^er octobre 2005, Monsieur Thomas LACHAND-ROBERT, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5127 - Laboratoire de mathématiques, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Krzysztof KURDYKA.
Sont modifiés, en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.