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Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.
Art. 1er. - Le comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) pour la délégation Centre-Poitou-Charentes est composé des membres suivants :
1. - Cinq représentants de l'administration
Titulaires :
– Madame Josette ROGER, Déléguée régionale, présidente,
– Mademoiselle Blandine COURTOIS, Ingénieure de prévention et de sécurité de la Délégation Centre-Poitou-Charentes,
– Monsieur Thierry MAGALLON, Physiologie de la reproduction et des comportements, UMR 6175,
– Monsieur Sébastien PATURANCE, Transgenèse et archivage d'animaux modèles, UPS 0044,
– Madame Marie-Louise SABOUNGI, Centre de recherche sur la matière divisée, UMR 6619.
Suppléants :
– Monsieur Fabien DURAND, Centre d'études et de recherches par irradiation, UPR 0033,
– Monsieur Yves GERVAIS, Laboratoire d'études aérodynamiques, UMR 6609,
– Monsieur Bernard GRATUZE, Institut de recherche sur les archéomatériaux, UMR 5060,
– Monsieur Jean-Claude MAURIZOT, Centre de biophysique moléculaire, UPR 4301,
– Monsieur Jean-Michel POUVESLE, Groupe de recherches sur l'énergétique des milieux ionisés, UMR 6606.
2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives
SGEN-CFDT
Titulaires :
– Monsieur Jean-Louis DELFAU, Laboratoire de Combustion et Systèmes Réactifs, UPR 4211,
– Monsieur Michel DROUET, Laboratoire de métallurgie physique, UMR 6630.
Suppléants :
– Monsieur Jean-Marie PERRIARD, Centre de Transgénèse et archivage d'animaux modèles, UPS 0044,
– Monsieur Christian REFFIN, Laboratoire d’études aérodynamiques, UMR 6609.
SNCS-FSU
Titulaires :
– Madame Martine MONDON, Laboratoire de Synthèse et réactivité des substances naturelles, UMR 6514.
Suppléants :
– Monsieur Patrick SIMON, Centre de Recherches sur les Matériaux à Haute Température, UPR 4212.
SNTRS-CGT
Titulaires :
– Monsieur Pascal BADRIGNANS, l’Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, UPR 841,
– Monsieur André LACROIX, Centre d’études biologiques de Chizé, UPR 1934,
– Monsieur DOREAU Hervé, Laboratoire de combustion et détonique, UPR 9028.
Suppléant :
– Monsieur Alain DUFOUR, Transgénèse et archivage d'animaux modèles, UPS 0044.
SNIRS-CGC : Incapacité à mandater un représentant.
Art. 2. - Invités permanents :
Thierry Artuso - adjoint à la déléguée régionale,
Dr Christiane Debarre - médecin de prévention coordinateur,
François Guérin - coordinateur national de présentation et de sécurité du CNRS.
Les invités permanents assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 3. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 4. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.
Art. 5. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.
Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Orléans, le 26 décembre 2005.
La déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes,
Josette ROGER