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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2006

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Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissement publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)

Décret n° 2005-1577 du 16 décembre 2005 modifiant le décret n° 2002-251 du 22 février 2002 portant modification des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique et technologique

Décret n° 2005-1578 du 16 décembre 2005 modifiant le décret n° 2002-252 du 22  février 2002 relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics scientifiques et technologiques

Arrêté du 26 décembre 2005 fixant pour le Centre national de la recherche scientifique la date de début d'application de certaines dispositions du décret n° 2002-251 du 22 février 2002 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique et technologique et du décret n° 2002-252 du 22 février 2002 modifié relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics à caractère scientifique et technologique

Organisation générale du CNRS

Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)

Décision n° 050213DAJ du 21 décembre 2005 portant création de la direction de la communication

Décision n° 050214DAJ du 21 décembre 2005 portant création de la direction des relations européennes et internationales

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n° 050046DR16 du 20 décembre 2005 portant création à la délégation Paris Michel-Ange d’un service technique, intérieur et logistique regroupant les services techniques et logistiques et le service intérieur

Décision n° 050047DR16 du 20 décembre 2005 portant sur le changement de nom de l’entité d’assistance au système d’information (EASI) de la délégation Paris Michel-Ange

Délégués régionaux (RMLR : 261)

Décision n° 050215DAJ du 2 janvier 2006 modifiant la décision n° 020023DCAJ du 28 février 2002 modifiée relative aux conditions de délégations de signature consenties par les délégués régionaux en leur qualité d’ordonnateurs secondaires aux directeurs d’unités de leur circonscription

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 050206DAJ du 9 décembre 2005 portant modification de la décision n° 04A008DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche

Décision n° 050011DRES du 31 août 2005 complétant la décision n° 050010DRES du 15 juin 2005 de création et renouvellement d’unités de recherche devant figurer dans le contrat de développement 2005 – 2008 de l’université Louis Pasteur – Strasbourg 1 - Erratum

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 050006SCVI du 6 septembre 2005 de création de l’UMS n° 2925 - Station alpine Joseph Fourier

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire des sciences humaines (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Décret n° 2005-1519 du 5 décembre 2005 modifiant le décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n° 050132DR06 du 19 décembre 2005 fixant le montant des subventions aux organisations syndicales de la Délégation Centre-Est

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)

Décision n° 050026DR11 du 7 décembre 2005 portant création de la régie d’avances et de recettes auprès de l’UMR n° 5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules (LAPP)

Contrôle financier (RMLR : 6141)

Arrêté du 1er décembre 2005 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier applicable aux établissements publics à caractère scientifique et technologique

Budget (RMLR : 6151)

Note n° 05B167DFI du 23 décembre 2005 relative aux coûts moyens budgétaires 2006

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n° 050202DAJ du 12 décembre 2005 acceptant la libéralité consentie par Mme Alphonsine LEJEUNE

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Procés verbal du conseil d’administration du CNRS (62ème séance) du jeudi 1er décembre 2005

Arrêté du 29 novembre 2005 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 050019ELEC du 11 décembre 2005 créant le bureau de vote pour le deuxième tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 050020ELEC du 11 décembre 2005 créant le bureau de vote pour le deuxième tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS

Décision n° 050141DR08 du 26 décembre 2005 portant création du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes

Décision n° 050141DR14 du 25 novembre 2005 modifiant la décision n° 040324DR14 du 3 décembre 2004 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées

Concours

Nomination d’ITA en 2005 – Concours externes

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés