Décision n° 06A024DR04 du 1^er janvier 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 2355 – Institut des sciences du végétal

Délégation Ile-de-France Sud

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 010097DCAJ du 18-10-2001 ; DEC. n° 030067DAJ du 04-06-2003 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’unité « Institut des sciences du végétal » (UPR A2355).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 14 membres :

• le directeur de l'unité ;

• 9 membres élus :

• 4 chercheurs / enseignants chercheurs ;

• 1 doctorant ;

• 4 ITA ;

• 4 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Gif-sur-Yvette, le 1^er janvier 2006.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Sud,
Jean-Paul CARESSA