Textes signalés

Président de la République

Décret du 3 janvier 2006 portant nomination à la Commission d'accès aux documents administratifs (rectificatif).

JO du 07-01-2006, p. 315, texte n° 30

Rectificatif au Journal officiel du 4 janvier 2006, édition électronique, texte n° 31, et édition papier : Page 139, 1re colonne, au 4°, 1^er nom, au lieu de : « M. Yves Detraigne,... », lire : « M. Yves Détraigne,... ». Même page, même colonne, au 6°, il convient de lire : « M. Antoine Prost, professeur honoraire des universités, membre titutaire. « M. Jérôme Huet, professeur des universités, membre suppléant ». Même page, 2^e colonne, au 10°, au lieu de : « M. Jean-Joël Tronc,... », lire : « M. Jean-Noël Tronc,... ».

Décret du 5 janvier 2006 portant désignation de personnalités appelées à siéger dans les sections du Conseil économique et social.

JO du 06-01-2006, p. 274, texte n° 21

À retenir, entre autres, la nomination de Mme Agnès Courtoux, Mme Reine-Claude Mader, M. Dominique Perrot et de M. Bernard Spitz dans la section des activités productives, de la recherche et de la technologie du Conseil économique et social (liste A), pour une période de deux ans, à compter du 1^er janvier 2006.

Ministère délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche

Arrêté du 4 janvier 2006 portant nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale.

JO du 14-01-2006, p. 572, texte n° 60

M. François Collart Dutilleul est nommé président de la Commission nationale de l'expérimentation animale, en remplacement de M. Philippe Lafouge, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur. Sont nommés membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale, pour la durée restant à courir du mandat des membres nommés par arrêtés du 28 juillet 2003 et du 28 juin 2004 : en qualité de représentants de l'Etat au titre de la recherche : M. Didier Hoffschir, en qualité de suppléant ; au titre de l'agriculture : Mme Hélène Callon, en qualité de suppléante ; au titre de l'enseignement supérieur : M. Dominique Durand, en quallité de suppléant ; au titre de l'éducation nationale : M. Michel Gavrilovic, en qualité de suppléant ; au titre de la santé : Mme Catherine Choma, en qualité de suppléante ; au titre de l'industrie : Mme Anne Rouban, en qualité de suppléante ; au titre de la protection de la nature : M. Vincent Spony, en qualité de suppléant ; au titre de la défense : M. Jean-Yves Kervella, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Jean-Claude Mestries, Mme Geneviève Florence, en qualité de suppléante. En qualité de personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique : M. Guy Dubreuil, en qualité de suppléant de M. Alain Puget, Mme Brigitte Rault, en qualité de suppléante de M. François Lachapelle, M. Pierre Sellier, en qualité de suppléant de M. Pierre Le Neindre. Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé : M. Pierre Gallix, en qualité de titulaire, en remplacement de Mme Catherine Lassalle, Mme Catherine Lassalle, en qualité de suppléante de M. Pierre Gallix, M. Patrick Hardy, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Rémi Glomot, Mme Stéphane de Jouffrey, en qualité de suppléante de M. Patrick Hardy, M. Jean-Hugues Frêlon, en qualité de suppléant de M. Philippe Masson. Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature : M. Serge Belais, en qualité de suppléant de M. Jean-Pierre Kieffer, M. Georges Chapouthier, en qualité de suppléant de M. Jean-Claude Nouët, M. Christophe Marie, en qualité de suppléant de Mme Anne-Marie Hasson. Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale : Mme Geneviève Fould, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Lucien Cittanova, Mme Chantal Autissier, en qualité de suppléante de Mme Geneviève Fould, M. François Caussade, en qualité de suppléant de M. Jeffrey Atkinson, Mme Hélène Combrisson, en qualité de suppléante de M. Alain Dorier.

Arrêté du 10 janvier 2006 portant autorisation d'importation de cellules souches embryonnaires humaines à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 24-01-2006, p. 1149, texte n° 12

L'université Pierre et Marie Curie (Paris-VI - UPRES EA 1638) est autorisée à importer auprès de la société à but non lucratif WiCell Research Institute (Etats-Unis), dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, deux lignées de cellules souches embryonnaires humaines H1 et H9, destinées à des recherches ayant pour finalité la maîtrise de la différenciation des cellules souches embryonnaires humaines en cellules souches hémangioblastiques et l'étude de leurs potentialités thérapeutiques dans le cadre de greffes et à des fins transfusionnelles.

Arrêté du 10 janvier 2006 portant autorisation d'un protocole d'étude et de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 24-01-2006, p. 1149, texte n° 13

L'université Pierre et Marie Curie (Paris-VI - UPRES EA 1638) est autorisée à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole d'étude et de recherche ayant pour finalité la maîtrise de la différenciation des cellules souches embryonnaires humaines en cellules souches hémangioblastiques et l'étude de leurs potentialités thérapeutiques dans le cadre de greffes et à des fins transfusionnelles. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Cette autorisation peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé selon les modalités prévues par le décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé.

Arrêté du 10 janvier 2006 portant autorisation de conservation de cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 24-01-2006, p. 1149, texte n° 14

L'Etablissement français du sang est autorisé à conserver, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, des cellules souches embryonnaires humaines dans les locaux du laboratoire de thérapie cellulaire de l'hôpital Henri Mondor, à Créteil. L'Etablissement français du sang ne peut céder les cellules souches embryonnaires humaines qu'il conserve qu'à un établissement ou organisme autorisé à les conserver ou à effectuer des recherches sur ces cellules en application des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Elle peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé selon les modalités prévues par le décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. L'Etablissement français du sang est tenu d'informer les ministres chargés de la recherche et de la santé préalablement à toute cession ou à toute nouvelle détention de cellules souches embryonnaires humaines. Il doit porter à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé toute autre modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation.

Arrêté du 10 janvier 2006 portant autorisation d'importation de cellules souches embryonnaires humaines à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 24-01-2006, p. 1149, texte n° 15

L'INSERM (U 421) est autorisé à importer auprès de la Vrije Universiteit de Bruxelles (Belgique), dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, deux lignées de cellules souches embryonnaires humaines (VUB05-HD et VUB06-WT), destinées à des recherches ayant pour finalité l'étude des mécanismes physiopathologiques de la maladie de Huntington et l'identification de composés présentant un intérêt thérapeutique potentiel pour cette maladie.

Arrêté du 10 janvier 2006 portant autorisation d'un protocole d'étude et de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 24-01-2006, p. 1149, texte n° 16

L'INSERM (U 421) est autorisé à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole d'étude et de recherche ayant pour finalité l'étude des mécanismes physiopathologiques de la maladie de Huntington et l'identification de composés présentant un intérêt thérapeutique potentiel pour cette maladie. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Cette autorisation peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé selon les modalités prévues par le décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé.

Arrêté du 23 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours internes pour le recrutement d’assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes).

JO du 31-01-2006, texte n° 16

Arrêté du 23 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours internes pour le recrutement d’ingénieurs d’études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes).

JO du 31-01-2006, texte n° 17

Arrêté du 23 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement d’un ingénieur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme).

JO du 31-01-2006, texte n° 18

Arrêté du 23 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des fôrets (femmes et hommes).

JO du 31-01-2006, texte n° 19

Arrêté du 23 janvier 2006 fixant au titre de l’année 2006 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2^e classe (femmes et hommes) à l’Institut national de la recherche agronomique et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines.

JO du 01-02-2006, texte n° 9

Arrêté du 30 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture des concours externes pour le recrutement d’ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes).

JO du 03-02-2006, texte n° 16

Arrêté du 30 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture des concours externes pour le recrutement d’ingénieurs d’études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes).

JO du 03-02-2006, texte n° 17

Arrêté du 30 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture des concours externes pour le recrutement d’assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes).

JO du 03-02-2006, texte n° 18

Arrêté du 30 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture des concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes).

JO du 03-02-2006, texte n° 19

Avis relatif à une décision portant approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public

JO du 02-02-2006, p. 1796, texte n° 79

L’avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « Mission de recherche Droit et Justice » est approuvé. Le groupement est prorogé pour une durée de six ans à compter du 22 février 2006.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n° 2006-19 du 4 janvier 2006 modifiant le décret n° 85-1464 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 07-01-2006, texte n° 12

Décret n° 2006-20 du 4 janvier 2006 modifiant le décret n° 88-451 du 21 avril 1988 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut national d'études démographiques.

JO du 07-01-2006, texte n° 13

Décret du 13 janvier 2006 portant nomination du recteur de l'académie de la Réunion - M. Canioni (Paul).

JO du 14-01-2006, texte n° 58

M. Paul Canioni, précédemment recteur de l'académie de la Corse, est nommé recteur de l'académie de la Réunion, en remplacement de M. Bernard Boëne, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 20 janvier 2006 portant nomination, titularisation et affectation d’un directeur d’études de l’Ecole pratique des hautes études, de l’Ecole nationale des chartes et de l’Ecole française d’Extrême-Orient (enseignements supérieurs) - M.  Pelletier (Denis).

JO du 27-01-2006, p. 1452, texte n° 71

M. Denis Pelletier est nommé et titularisé en qualité de directeur d’études de l’Ecole pratique des hautes études, de l’Ecole nationale des chartes et de l’Ecole française d’Extrême-Orient à compter du 1er novembre 2005 et affecté à l’Ecole pratique des hautes études.

Décret du 25 janvier 2006 portant nomination au conseil d’administration du BRGM.

JO du 27-01-2006, p. 1453, texte n° 87

Sont nommées membres du conseil d’administration du BRGM, en tant que représentants du ministre chargé des affaires étrangères :
- Mme Odile Roussel, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Philippe Lacoste ;
- Mme Inès de Souza, en qualité de suppléante, en remplacement de M. Alain Jouret.

Décret du 25 janvier 2006 portant nomination au conseil d’administration du Centre national d’études spatiales - M. Gabla (Emmanuel).

JO du 27-01-2006, p. 1453, texte n° 88

M. Emmanuel Gabla est nommé membre du conseil d’administration du Centre national d’études spatiales, en qualité de représentant du ministre chargé de l’industrie, en remplacement de M. Emmanuel Caquot.

Arrêté du 7 décembre 2005 portant nomination d'un secrétaire général d'académie.

JO du 07-01-2006, texte n° 37

M. Michel Daumin, conseiller d'administration scolaire et universitaire, classe normale, précédemment détaché dans l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur de l'université Picardie-Jules Verne, est nommé et détaché dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Reims, pour une première période de quatre ans, du 1^er décembre 2005 au 30 novembre 2009.

Arrêté du 26 décembre 2005 portant nomination au haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris.

JO du 10-01-2006, p. 389, texte n° 49

Sont nommés membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris pour une durée de quatre ans : Mme Anny Cazenave, directrice adjointe du laboratoire d'études en géophysique et océanographie spatiales de l'observatoire Midi-Pyrénées de Toulouse ; M. Olivier Le Fevre, astronome, directeur du laboratoire d'astrophysique de Marseille de l'observatoire astronomique de Marseille-Provence ; Mme Véronique Dehant, enseignant-chercheur, chef de division à l'Observatoire royal de Belgique ; Mme Françoise Genova, directrice de recherche au CNRS, directrice du centre de données astronomiques de l'observatoire de Strasbourg ; Mme Sylvie Vauclair, enseignant-chercheur à l'université Toulouse-III, observatoire Midi-Pyrénées de Toulouse ; M. Jean Ballet, ingénieur-chercheur du CEA, service d'astrophysique. Ces personnalités remplacent les membres dont les noms suivent : M. Jean-Louis Le Mouel, M. François Mignard, M. Guy Monnet, M. Tobias C. Owen, M. Laurent Vigroux, à l'exception de Mme Françoise Genova, dont la nomination est renouvelée.

Arrêté du 3 janvier 2006 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy.

JO du 15-01-2006, p. 599, texte n° 19

M. Jack-Pierre Piguet est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy (Institut national polytechnique de Lorraine) pour un mandat de cinq ans à compter du 1^er janvier 2006.

Arrêté du 3 janvier 2006 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris.

JO du 21-01-2006, p. 1021, texte n° 75

M. Alain Fuchs, professeur des universités, est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris pour un mandat de cinq ans à compter du 1^er janvier 2006.

Arrêté du 5 janvier 2006 portant nomination de la directrice de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle.

JO du 17-01-2006, p. 633, texte n° 62

Mme Agnès Smith, professeure des universités, est nommée directrice de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle pour une durée de trois ans à compter du 1^er janvier 2006.

Arrêté du 9 janvier 2006 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt général.

JO du 20-01-2006, p. 921, texte n° 48

Mme Véronique Gronner, administratrice civile, chef du bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux à la direction des affaires financières, est nommée commissaire du Gouvernement auprès du GIP dénommé « Agence Socrates/Leonardo da Vinci », en remplacement de M. Bernard Haddad.

Arrêté du 9 janvier 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole française d'Athènes.

JO du 24-01-2006, p. 1156, texte n° 46

Mme Marie-Françoise Courel, présidente de l'Ecole pratique des hautes études (EPHE), est nommée membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Athènes.

Arrêté du 12 janvier 2006 portant nomination au comité interministériel des parcs nationaux.

JO du 24-01-2006, p. 1157, texte n° 47

Sont nommés membres du comité interministériel des parcs nationaux, en tant que représentants du ministre chargé de l'éducation nationale : en qualité de titulaire - M. Marc Lalande ; en qualité de suppléant - M. Didier Hoffschir.

Arrêté du 13 janvier 2006 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales.

JO du 25-01-2006, p. 1256, texte n° 51

Arrêté du 16 janvier 2006 portant attribution de fonctions de recteur d'académie.

JO du 19-01-2006, texte n° 39

M. Frédéric Petrucci, secrétaire général de l'académie de la Corse, est chargé, à compter du 15 janvier 2006, de l'intérim des fonctions de recteur de l'académie de la Corse

Arrêté du 17 janvier 2006 portant nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche

JO du 27-01-2006, p. 1453, texte n° 92

Est nommé membre du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux, en qualité de représentant du Ministère de l’agriculture et de la pêche :
Membre titulaire : M. Mialot (Jean-Paul), en remplacement de Mme Hurtrel (Maryse).

Arrêté du 17 janvier 2006 portant nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 27-01-2006, p. 1453, texte n° 91

Est nommé membre du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux, En qualité de représentant du Mouvement des entreprises de France :
Membre suppléant : M. Gardes (Michel), en remplacement de M. Demarty (Jacques).

Arrêté du 17 janvier 2006 portant nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 27-01-2006, p. 1453, texte n° 90

Est nommé membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, en qualité de représentant de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) :
Membre titulaire : M. Vissac (Philippe), en remplacement de M. Picard (Didier).

Arrêté du 19 janvier 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture d’un concours sur titres et travaux pour le recrutement d’un maître-assistant à l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (discipline « biomatériaux »)

JO du 27-01-2006, texte n° 13

Arrêté du 17 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 20 juillet 2005 fixant les modalités d’élection des membres de la commission de recrutement des directeurs d’études et des maîtres de conférences de l’Ecole française d’Extrême-Orient.

JO du 27-01-2006, texte n° 24

Arrêté du 17 janvier 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 01-02-2006, p. 1687, texte n° 62

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, au titre des personnalités désignées ès qualités :
- M. André Siganos, directeur adjoint de la coopération scientifique et universitaire, représentant le ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Jérôme Pasquier.
- M. François Pellegrino, chargé de recherche, directeur de l’UMR dynamique du langage au CNRS, représentant le directeur général du Centre national de la recherche scientifique, en remplacement de M. Bernard Victorri.

Arrêtés du 3 février 2006 portant nomination (administration centrale).

JO du 05-02-2006, texte n° 24

Mme Catherine Moreau, administratrice civile hors classe, sous-directrice des affaires juridiques de l’enseignement scolaire à la direction des affaires juridiques à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, est reconduite dans ses fonctions pour une période de trois ans à compter du 24 février 2006.

Arrêtés du 3 février 2006 portant nomination (administration centrale).

JO du 05-02-2006, texte n° 24

M. Romain Soubeyran, ingénieur en chef des mines, est nommé chef de service, adjoint à la directrice de la recherche, à la direction de la recherche à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour une période de trois ans.

Avis de vacance des fonctions de directeur de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (Institut national polytechnique de Nancy).

J.O du 01-02-2006, texte n° 109

Les fonctions de directeur de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy, école interne à l’Institut national polytechnique de Nancy (décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 modifié), sont déclarées vacantes à compter du 17 août 2006.

Avis de vacance des fonctions de directeur de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille.

JO du 01-02-2006, texte n° 110

Les fonctions de directeur de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille sont déclarées vacantes à compter du 1^er septembre 2006.

Avis de vacance de l’emploi de directeur de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon.

JO du 01-02-2006, texte n° 112

L’emploi de directeur de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD) sera vacant à compter du 12 septembre 2006.
L’ENESAD, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, est placé sous la tutelle du ministère de l’agriculture et de la pêche. Il forme des ingénieurs et des cadres pour l’agriculture, l’agroalimentaire et le monde rural. Il développe également des recherches et des travaux d’ingénierie dans les domaines de la formation et de l’éducation.
Il a, aujourd’hui, vocation à constituer avec ses partenaires du campus dijonnais (INRA, université de Bourgogne, ENSBANA...) et des ENIL de Franche-Comté, un des sept pôles de recherche, de formation et de transfert de l’enseignement supérieur agricole.

Ministère de la justice

Arrêté du 18 janvier 2006 portant nomination à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence.

JO du 05-02-2006, p. 1934, texte n° 25

Est nommé membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence, au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants, en remplacement de Mme Isabelle Orvain, appelée à d’autres fonctions :
- M. Hervé Hamon, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, en qualité de membre titulaire.
Est nommée membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence, au titre de représentants de la direction du développement des médias, en remplacement de Mme Axelle Hovine, appelée à d’autres fonctions :
- Mme Agnès Deletang, chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d’information, en qualité de membre titulaire.
Est nommé à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence, au titre de représentants des dessinateurs et auteurs, en remplacement de M. Michel Blanc-Dumont, appelé à d’autres fonctions :
- M. Claude Moliterni, en qualité de membre suppléant.

Ministère de la fonction publique

Décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'Etat.

JO du 07-01-2006, texte n° 25

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décret n° 2006-23 du 5 janvier 2006 portant fixation du taux de la contribution aux charges de pension des fonctionnaires civils et des militaires ainsi que du taux de la contribution relative aux allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires de l'Etat.

JO du 08-01-2006, p. 334, texte n° 2

Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État

Arrêté du 3 janvier 2006 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 18-01-2006, texte n° 93

Mme Michèle Le Bris, épouse Mention, inspectrice du Trésor public, détachée auprès de l'INSERM pour exercer les fonctions d'agent comptable secondaire de l'administration déléguée régionale Paris-XII Henri Mondor, est réintégrée dans son corps d'origine avec effet du 1^er février 2005. A compter de la même date, Mme Mention est placée en service détaché auprès de l'université du Maine pour exercer les fonctions d'agent comptable intérimaire pour une durée maximale de trois ans.

Arrêté du 3 janvier 2006 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 18-01-2006, texte n° 93

M. Eric Basserie, receveur-percepteur du Trésor public, est placé en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université d'Orléans pour une durée de trois ans à compter du 1^er septembre 2005.

Arrêté du 13 janvier 2006 portant nomination au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.

JO du 24-01-2006, p. 1156, texte n° 45

M. Grigori Mioche, adjoint au chef du bureau Recherche, énergie, innovation de la direction du budget, est nommé membre du comité financier de l'ANDRA.

Ministère de la défense

Arrêté du 19 janvier 2006 portant création d’un site internet par le service de documentation du collège interarmées de défense.

JO du 03-02-2006, texte n° 2

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Arrêté du 23 décembre 2005 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du centre scientifique et technique du bâtiment.

JO du 11-01-2006, p. 447, texte n° 38

M. Alain Lecomte est nommé auprès du CSTB pour y remplir les fonctions de commissaire du Gouvernement.

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux contrôles de l’exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline sur les lieux de travail.

JO du 04-02-2006, p. 1876, texte n° 9

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.

JO du 04-02-2006, p. 1877, texte n° 10

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie.

JO du 04-02-2006, p.1877, texte n° 11

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d’exposition professionnelle aux poussières de bois dans l’atmosphère des lieux de travail.

JO du 04-02-2006, p. 1878, texte n° 12

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux contrôles des valeurs limites de concentration en chlorure de vinyle dans l’atmosphère des lieux de travail.

JO du 04-02-2006, p. 1878, texte n° 13

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration des poussières d’amiante dans l’atmosphère des lieux de travail.

JO du 04-02-2006, p.1879 texte n° 14

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration en benzène dans l’atmosphère des lieux de travail.

JO du 04-02-2006, p.1879, texte n° 15

Arrêté du 31 décembre 2005 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux contrôles du plomb dans l’atmosphère des lieux de travail.

JO du 04-02-2006, p. 1880 texte n° 16

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Arrêté du 5 janvier 2006 fixant les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture.

JO du 24-01-2006, texte n° 31

A compter du 1^er novembre 2005, les cours et les séances de travaux dirigés, de travaux cliniques et de travaux pratiques sont rémunérés à l'heure effective par une indemnité non soumise à retenues pour pension et calcutée selon les taux suivants : Cours : 58,99 euros ; Travaux dirigés : 39,31 euros ; Travaux cliniques : 29,47 euros ; Travaux pratiques : 26,18 euros. A compter du 1er novembre 2005, la rémunération des personnes qui assurent une activité d'enseignement en vertu d'un contrat conclu conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 3 août 1994 et de l'article 2-1 du décret du 17 janvier 1990 ne peut être supérieure à 7 382,65 euros par année scolaire et à 115 euros par séance, la durée des séances étant d'une heure au moins et d'une heure trente au plus.

Avis de vacance de l’emploi de directeur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand.

JO du 01-02-2006, texte n° 113

Cet établissement public d’enseignement supérieur et de recherche, placé sous la tutelle du ministère de l’agriculture et de la pêche, a pour mission de former des ingénieurs dans les domaines de l’agriculture. Il a, aujourd’hui, vocation à constituer, avec ses partenaires clermontois et lyonnais, l’un des sept pôles de compétences de l’enseignement supérieur agricole.

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 16 décembre 2005 portant nomination à la commission consultative pour l'attribution des allocations d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'œuvres d'art.

JO du 24-01-2006, p. 1157, texte n° 52

Sont nommés pour une durée de trois ans, non renouvelable, les membres de la commission, chargés d'examiner les candidatures à une allocation d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'œuvres d'art contemporain : Mme Christiane Nassah, directrice du C2RMF, centre de recherche des Musées de France, ou son représentant ; Mme Marsha Sirven, responsable de la restauration à l'atelier de restauration et de conservation des photographies de la ville de Paris, ou son représentant ; Mme Chantal Quirot, restauratrice de sculptures, responsable de la section sculpture au Musée national d'art moderne, ou son représentant.

Arrêté du 22 décembre 2005 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique départemental du Nord.

JO du 04-02-2006, p. 1886, texte n° 44

Le service archéologique départemental du Nord est agréé pour la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial.
Le service archéologique départemental du Nord est agréé pour la réalisation de fouilles d’archéologie préventive sur le territoire national pour les périodes chronologiques allant de la protohistoire jusqu’à l’époque moderne.

Arrêté du 22 décembre 2005 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la SARL Archéosphère.

JO du 04-02-2006, p.1886, texte n° 43

La SARL Archéosphère est agréée pour la réalisation de fouilles d’archéologie préventive pour la période de la préhistoire dans le domaine de l’anthropologie funéraire.

Ministère de l'outre-mer

Arrêté du 19 janvier 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 26-01-2006, p. 1327, texte n° 83

Mme Corinne Desforges est nommée membre titulaire du conseil d'administration de l'IRD, en tant que représentant de l'Etat, désignée par le ministre de l'outre-mer. M. Jean-Michel Bedecarrax, sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles, est nommé membre suppléant.

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université Toulouse 2, années 2003 - 2006

CON060003SPAR du 12-01-2006

UMR n° 5136 - France méridionale et Espagne : histoire des sociétés du Moyen Age à l’époque contemporaine - FRAMESPA

Partenaires : CNRS/Université Toulouse 2

A compter du 1er janvier 2006, Monsieur Jean-Marc OLIVIER, maître de conférences, est nommé directeur de l’UMR n° 5136 - France méridionale et Espagne : histoire des sociétés du Moyen Age à l’époque contemporaine - FRAMESPA, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Benoît CURSENTE.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Bourgogne, années 2003 - 2006

CON060001SPAR du 12-01-2006

UMR n° 5158 - Laboratoire d'électronique, d'informatique et d'image

Partenaires : CNRS/Université de Bourgogne

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Jean-Marie BILBAULT, professeur des universités, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 5158 - Laboratoire d'électronique, d'informatique et d'image, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés, en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Bordeaux 1, années 2003 - 2006

CON060002SPAR du 12-01-2006

UMR n° 5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

Partenaires : CNRS/Université Bordeaux 1

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Bernard JOUSSEAUME, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Jean-Pierre DESVERGNE.
Sont modifiés, en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Rennes 1, années 2004 - 2007

CON060004SPAR du 12-01-2006

UMR n° 6051 - Centre de recherches sur l'action politique en Europe (CRAPE)

Partenaires : CNRS/Université Rennes 1

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Christian LEBART, professeur des universités, et Madame Sylvie OLLITRAULT, chargée de recherche, sont nommés par intérim respectivement directeur et directrice adjointe de l’UMR n° 6051 - Centre de recherches sur l'action politique en Europe (CRAPE), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Caen, années 2004 - 2007

CON060005SPAR du 17-01-2006

UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas-Oresme

Partenaires : CNRS/Université de Caen

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Bruno ANGLES, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas-Oresme, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Lyon 1, années 2003-2006

CON060007SPAR du 17-01-2006

UMR n° 5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon

UMR n° 5122 - Unité de Microbiologie et Génétique

Partenaires : CNRS/Université de Lyon 1

A compter du 1^er mars 2005, Monsieur Hervé WOZNIAK, astronome adjoint, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
A compter du 1^er janvier 2006, Madame Nicole COTTE-PATAT, directrice de recherche, est nommée directrice de l’UMR n° 5122 - Unité de Microbiologie et Génétique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Raymond PORTALIER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de Nantes, années 2004-2007

CON060008SPAR du 17-01-2006

UMR n° 6112 - Laboratoire de planétologie et géodynamique de Nantes

Partenaires : CNRS/Université de Nantes

A compter du 1^er octobre 2005, Monsieur Patrick LAUNEAU, Directeur de Recherche, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 6112 - Laboratoire de planétologie et géodynamique de Nantes, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Jacques GIRARDEAU.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université Aix - Marseille 3, années 2004-2007

CON060009SPAR du 16-01-2006

UMR n° 6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

Partenaires : CNRS/Université de Aix-Marseille 3

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Rachid BOUCHAKOUR, professeur d’université, est nommé directeur de l’UMR n° 6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence – L2MP, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Michel LANNOO.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.