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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no
5 / mai 2006
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 060175DAJ du 14 mars 2006 portant création du Comité de pilotage des archives ouvertes
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 060007SCHS du 28 mars 2006 de création de l’UMR n° 6227 - Groupe de recherche en droit, économie et gestion
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 060005SING du 28 février 2006 modifiant la décision n° 991946SING du 9 juillet 1999 de création du GDR n° 2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule et la décision n° 040003STIC du 5 février 2004 de renouvellement du GDR n° 2054
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 060197DAJ du 3 avril 2006 portant renouvellement de l’UPS n° 2274 - Ressources et compétences technologiques
Décision n° 060178DAJ du 14 mars 2006 portant modification de la décision n° 040023SPHM du 28 juillet 2004 relative au renouvellement de l’UPS n° 2275 - Centre pour la communication scientifique et directe
Décision n° 060171DAJ du 1er mars 2006 portant création de l’UPS n° 2999 - Réseau Asie - Institut des mondes asiatiques (IMASIE)
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire des télécommunications (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 060029DR05 du 30 mars 2006 fixant la liste des organisations les plus représentatives pour la délégation Ile-de-France Ouest et Nord pour l’année 2006
Décision n° 060099DR06 du 30 mars 2006 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Centre-Est pour l’année 2006
Décision n° 061112DR12 du 31 mars 2006 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Provence pour l’année 2006
Décision n° 060031DR13 du 31 mars 2006 fixant la liste des organisations syndicales représentatives dans la délégation Languedoc-Roussillon pour l’année 2006
Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)
Décision n° 060023DRH du 9 mars 2006 relative à la revalorisation des montants des BDI au titre de l’année 2006
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 060080DAJ du 8 mars 2006 modifiant la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 13 février 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Nominations d’ITA en 2005 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2005 - Concours internes
Nominations d’ITA en 2006
- Concours externes
Nominations d’ITA en 2006 - Concours internes
Décision n° 060016DRH du 8 février 2006 fixant les délégations organisatrices des concours externes au titre de l’année 2006
Promotions
Nominations d’ITA en 2005
Comités, conseils et commissions
Décision n° 060003ELEC du 10 mars 2006 arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060010DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l’égard des ingénieurs de recherche
Décision n° 060011DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études, des chargés de mission de la recherche et des attachés d’administration de la recherche
Décision n° 060012DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l’égard des assistants ingénieurs
Décision n° 060013DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d’administration de la recherche
Décision n° 060014DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche et des adjoints administratifs de la recherche
Décision n° 060015DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 8 compétente à l’égard des agents techniques de la recherche
Décision n° 060006SCHS du 8 mars 2006 portant composition du comité de l’archéologie
Décision n° 060020INPN du 30 janvier 2006 nommant les représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 1 des ingénieurs principaux de physique nucléaire
Décision n° 060021INPN du 30 janvier 2006 nommant les représentants titulaires et suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 2 des ingénieurs de physique nucléaire
Décision n° 060022INPN du 30 janvier 2006 nommant les représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 des techniciens de physique nucléaire
Décision n° 060036DR01 du 3 avril 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8058 - Centre d’histoire sociale du XXème siècle
Décision n° 060037DR01 du 4 avril 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8601 - Chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques
Décision n° 060007DR06 du
13 février 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique, mécanique thermique et optique (FEMTO-ST)
Décision n° 050131DR06 du 20 décembre 2005 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7078 - Laboratoire d’étude des textures et applications aux matériaux (LETAM)
Décision n° 060004DR06 du 1er février 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7556 - Laboratoire de physique des matériaux (LPM)
Décision n° 060052DR08 du 23 mars 2006 modifiant la décision n° 010200DR08 du 15 novembre 2001 relative au règlement intérieur du conseil de service de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 060042DR08 du 14 février 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6221 - Laboratoire d’économie d’Orléans
Décision n° 060051DR08 du 15 mars 2006 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6221 – Laboratoire d’économie d’Orléans
Décision n° 060020DR10 du 14 mars 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7168 - Institut des neurosciences cellulaires et intégratives (LC2)
Décision n° 060096DR15 du 1er mars 2006 de création du conseil de service de la délégation Aquitaine-Limousin
Décision n° 060016DR16 du 2 mars 2006 portant renouvellement des membres élus et nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange
Décision n° 060006DR17 du 1er mars 2006 portant composition du conseil de service de la délégation Bretagne et Pays de la Loire
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de pouvoir
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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