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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2006
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Administration centrale (RMLR : 1321)
Décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 17 mai 2006 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Organisation générale du CNRS
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 060023DR02 du 16 mai 2006 portant organisation de la délégation Paris B
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 061250MIPPU du 22 mai 2006 de renouvellement de l'UMS n° 2567 - Observatoire aquitain des sciences de l'univers
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d’un groupement d’intérêt public
Les personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2006-510 du 3 mai 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’Etat relevant du régime général des retraites
Maternité - Adoption (RMLR : 5313-5)
Décret n° 2006-536 du 11 mai 2006 relatif aux modalités d’attribution aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l’Etat du congé de présence parentale
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 060160DAJ du 5 mai 2006 portant acceptation des dons consentis au Centre national de la recherche scientifique
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 06D002DFI du 16 janvier 2006 portant désignation du directeur de l’UPS n° 2295 en qualité de personne responsable des marchés pour un marché public de service « cartes affaires » destiné à couvrir un besoin d’intérêt général de l’établissement
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Décret du 23 mai 2006 portant nomination du secrétaire général du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche - M. Antoine (Dominique)
Décret du 23 mai 2006 portant nomination du directeur général de la recherche et de l’innovation du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche - M. Bloch (Gilles)
Arrêté du 28 avril 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
Concours
Nominations d'ITA en 2006 – Concours externes
Nomination d’ITA en 2006 – Concours internes
Promotions
Nomination d’ITA en 2006
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 27 avril 2006 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 21 avril 2006 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 21 avril 2006 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060004SGCN du 22 mai 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Note n° 060003ELEC du 10 mai 2006 proclamant la liste des élus aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060033DRH du 11 mai 2006 portant désignation des membres du Comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060018DRH du 15 février 2006 relative aux représentants du personnel et de l’administration siégeant à la commission nationale d’action sociale
Décision n° 060029DR03 du 3 mai 2006 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Ile-de-France Est
Décision n° 060048DR08 du 7 mars 2006 portant création, composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6215 -Langage, mémoire et développement cognitif (LMDC)
Décision n° 06055DR08 du 14 avril 2006 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6215 - Langage, mémoire et développement cognitif (LMDC)
Décision n° 060059DR13 du 22 mai 2006 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5587 – Laboratoire des colloïdes, verres et nanomatériaux (LCVN)
Décision n° 060116DR15 du 11 janvier 2006 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux (IRAMAT)
Décision n° 060119DR15 du 21 février 2006 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques (GRAPE)
Décision n° 060124DR15 du 8 mars 2005 modifiant la composition du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5116 - Pouvoir, action publique, territoire (CERVL)
Décision n° 060117DR15 du 14 octobre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5142 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau
Décision n° 060123DR15 du 6 octobre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5150 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes
Décision n° 060118DR15 du 20 octobre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l'actuel : culture, environnement et anthropologie (PACEA)
Décision n° 060120DR15 du 25 septembre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire (SET)
Décision n° 060122DR15 du 13 octobre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5624 - Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire
Décision n° 060125DR15 du 24 mai 2006 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8708 - Laboratoire inter-établissements (TREFLE)
Décision n° 060121DR15 du 20 octobre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2723 – Laboratoire de neurobiologie intégrative
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de pouvoir
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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