|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 /
janvier 2007
version pdf (2,1mo)
version compressée (2mo)
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décision n° 060312DAJ du 7 novembre 2006 portant modification de la décision n° 050064DAJ du 10 octobre 2005 modifiée portant création et organisation des départements scientifiques et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires concernées par leur activité
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 060001SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Chimie pour le développement durable »
Décision n° 060002SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Réseau RMN »
Décision n° 060003SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Ecosphère Continentale et Côtière » (EC2CO)
Décision n° 060004SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Mousson »
Décision n° 060005SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Ville »
Décision n° 060006SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Energie »
Décision n° 060007SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Origine des planètes et de la vie »
Décision n° 060008SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « C’Nano »
Décision n° 060009SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Maladies infectieuses émergentes »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 060035SCHS du 6 novembre 2006 de création de l’UMR n° 8155 - Centre de recherche sur les civilisations chinoise, japonaise et tibétaine
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 060020SCVI du 13 novembre 2006 prorogeant l'UPS n° 2682 - Molécules et cibles thérapeutiques
Décision n° 060311DAJ du 10 novembre 2006 portant renouvellement de l’UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS (UREC)
Décision n° 060034SCHS du 13 novembre 2006 portant renouvellement de l’UMS n° 2748 - Institut européen de données financières (EUROFIDAI)
Décision n° 060316DAJ du 16 novembre 2006 portant création de l’UPS n° 3030 - Indicateurs, programmation, allocation des moyens (IPAM)
Autres organes consultatifs à compétence scientifique (RMLR : 283)
Décision n° 060322DAJ du 28 novembre 2006 portant création du comité des infrastructures
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 9 novembre 2006 portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le GIP « Mercator Océan »
Questions administratives et juridiques générales
Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)
Politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI)
Questions juridiques liées à la protection des personnes (RMLR : 45)
Arrêté du 8 novembre 2006 fixant la durée de conservation par le promoteur et l'investigateur des documents et données relatifs à une recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain
Les personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Décret n° 2006-1441 du 24 novembre 2006 modifiant le décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B
Décret n° 2006-1458 du 27 novembre 2006 modifiant le décret n° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C
Décret n° 2006-1459 du 27 novembre 2006 modifiant le décret n° 2005-1229 du 29 septembre 2005 instituant différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires de l'Etat
Arrêté du 24 novembre 2006 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades de la catégorie B régis par le décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994
Arrêté du 27 novembre 2006 fixant l'échelonnement indiciaire des grades et emplois de la catégorie C
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2006-1442 du 24 novembre 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites
Décret n° 2006-1443 du 24 novembre 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites
Décret n° 2006-1495 du 29 novembre 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites
Décret n° 2006-1524 du 5 décembre 2006 modifiant le décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale
Notation - Évaluation (RMLR : 5311-3)
Décret n° 2006-1525 du 5 décembre 2006 modifiant le décret n° 2005-1191 du 21 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la notation de certains fonctionnaires du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 5 décembre 2006 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2004 relatif aux modalités d’évaluation et de notation de certains fonctionnaires du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Détachement (RMLR : 5311-53)
Décret n° 2006-1486 du 30 novembre 2006 pris en application de l’article 62 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d’intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l’Etat
Décret n° 2006-1489 du 30 novembre 2006 relatif aux conditions statutaires d’accès des militaires aux corps ou cadres d’emplois relevant de l’une des trois fonctions publiques sur le fondement de l’article 62 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Arrêté du 29 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mars 1984 relatif à l'échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
Tableau n° 060010DRH du 1er novembre 2006 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er novembre 2006
Tableau n° 060011DRH du 1er novembre 2006 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques au 1er novembre 2006
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2006-1363 du 8 novembre 2006 modifiant le décret n° 2006-491 du 26 avril 2006 instituant une indemnité spécifique pour fonctions d’intérêt collectif dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique
Dispositions communes (RMLR : 551)
Arrêté du 1er novembre 2006 pris pour l'application au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 06R022DFI du 10 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 7592 – Institut Jacques Monod
Décision n° 06R023DFI du 23 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 7137 – Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS)
Décision n° 06R024DFI du 29 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 5256 – IRCELYON
Décision n° 060117DR11 du 2 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UPS n° 2966 - Unité de logistique internationale - services et soutien aux expériences (ULISSE)
Décision n° 06A078DR04 du 10 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations de service offertes par la délégation Ile-de-France Sud
Mesures particulières
Concours
Décision n° 060041DRH du 29 mai 2006 relative à la création d’un jury d’admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 2006
Décision n° 060042DRH du 29 mai 2006 de constitution auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2006
Décision n° 060043DRH du 29 mai 2006 relative à la création d’un jury d’admission pour les commissions interdisciplinaires pour les concours de recrutement des chargés de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 2006
Accueil en délégation
Décision n° 060066DRH du 16 novembre 2006 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006
Accueil en détachement
Décision n° 060068DRH du 29 mai 2006 arrêtant la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des chercheurs au titre de l'année 2006
Décision n° 060053DRH du
27 juillet 2006 modifiant la décision n° 060068DRH du 29 mai 2006 arrêtant
la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des
chercheurs au titre de l'année 2006
Décision n° 060067DRH du
16 novembre 2006 modifiant la décision n° 060068DRH du 29 mai 2006 arrêtant
la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des
chercheurs au titre de l'année 2006
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (65ème séance) du jeudi 19 octobre 2006
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 13 novembre 2006 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 06L001DSI du 9 novembre 2006 portant création d’un comité Xlab
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
|
