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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2007

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)

Décret n° 2006-1533 du 6 décembre 2006 relatif à l’Académie des technologies

Organisation générale du CNRS

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Règlement intérieur de la délégation régionale Provence et Corse

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 06A003DSI du 31 octobre 2006 portant création des unités propres de recherche

Décision n° 06A011DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités propres de service et de recherche et des unités propres de recherche

Décision n° 06A010DSI du 31 octobre 2006 portant création des unités mixtes de recherche contractualisées

Décision n° 06A012DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche non contractualisées

Décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées

Décision n° 060025SING du 22 décembre 2006 portant modification de la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées

Décision n° 060022SCVI du 8 décembre 2006 portant création de l’UMR n° 7180 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

Décision n° 060023SCVI du 8 décembre 2006 portant création de l’UMR n° 8186 - Biologie moléculaire des organismes photosynthétiques

Décision n° 060024SCVI du 8 décembre 2006 portant fermeture de l’UMR n° 2847 – Physiologie des plantes et des champignons lors de l’infection

Décision n° 06A016DSI du 20 novembre 2006 portant création des unités mixtes internationales

Décision n° 06A005DSI du 31 octobre 2006 portant création des unités de recherche associées

Décision n° 06A018DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités de recherche associées

Décision n° 06A007DSI du 31 octobre 2006 portant création des fédérations de recherche

Décision n° 06A014DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des fédérations de recherche

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 06A008DSI du 31 octobre 2006 portant création des formations de recherche en évolution

Décision n° 06A015DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 060318DAJ du 6 décembre 2006 portant modification de la décision n° 050003SCHS du 1er février 2005 portant création de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)

Décision n° 060319DAJ du 6 décembre 2006 portant nomination des membres CNRS du comité de pilotage de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)

Relations et échanges avec l'extérieur

Associations et fondations (RMLR : 304)

Décret du 20 décembre 2006 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique

Décret du 20 décembre 2006 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'informatique

Vocabulaire des télécommunications (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)

Arrêté du 8 décembre 2006 fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans les corps relevant du décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de catégorie B

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Décret n° 2006-1636 du 19 décembre 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites

Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)

Arrêté du 22 décembre 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l’Etat et des établissements publics administratifs de l’Etat travaillant hors Ile-de-France

Arrêté du 22 décembre 2006 fixant le montant maximum de participation de l’administration employeur aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l’Etat et des établissements publics administratifs de l’Etat travaillant hors Ile-de-France

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Régime budgétaire, financier et comptable (RMLR : 61)

Arrêté du 5 décembre 2006 relatif au régime budgétaire, financier et comptable du Centre national de la recherche scientifique

Budget (RMLR : 6151)

Note n° 06B146DFI du 4 décembre 2006 relative aux coûts moyens budgétaires 2007

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 06R025DFI du 7 décembre 2006 relative aux tarifs d'abonnement aux Cahiers élisabéthains - UMR n° 5186 - Institut de recherches sur la Renaissance, l’âge Classique et les Lumières (IRCL)

Décision n° 060119DR11 du 1er décembre 2006 relative aux tarifs des prestations de service de l’UPR n° 5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses

Mesures particulières

Concours

Nomination d’ITA en 2005 - Concours externes

Nomination d’ITA en 2006 - Concours externes

Promotions

Nomination d’ITA en 2005

Nomination d’ITA en 2006

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 13 novembre 2006 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 23 novembre 2006 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 060004ELEC du 20 décembre 2006 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (1er tour)

Décision n° 060554DR19 du 14 décembre 2006 modifiant la décision n° 060391DR19 du 2 octobre 2006 relative au renouvellement des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés