Décision n° 070001DR01 du 9 janvier 2007 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7095 - Institut d’Astrophysique de Paris

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - La composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 7095 du CNRS " Institut d’Astrophysique de Paris " est arrêtée ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 19 membres :

• le Directeur et le Directeur-adjoint, membres de droit ;

• 11 membres élus :

– 5 pour le Collège des Chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– 5 pour le Collège des Ingénieurs et Techniciens ;

– 1 pour le Collège des doctorants ;

• 6 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2008.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 9 janvier 2007.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT