Textes signalés BO 03-2007

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Textes signalés

Premier ministre

Arrêté du 16 janvier 2007 relatif à l'organisation de la direction générale de l'administration et de la fonction publique.

JO du 17-01-2007, texte n° 1

Arrêté du 16 janvier 2007 relatif à l'organisation et aux attributions des sous-directions et du secrétariat général de la direction générale de l'administration et de la fonction publique.

JO du 17-01-2007, texte n° 2

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 10-01-2007, p. 566, texte n° 110

La Sécurité des systèmes d'information, un enjeu majeur pour la France, Pierre Lasbordes, 2006, la Documentation française, coll. « Les rapports officiels », 200 p., 12 €, ISBN : 2-11-006049-2. Réf. : 9 782110 060495. Les Différents visages de la modernisation du service public, Enquête sociologique sur les valeurs des agents de la fonction publique du Nord, Ministère de la fonction publique, sous la direction de Danièle Linhart, directrice de recherche au CNRS, Isabelle Bertaux-Wiale, Michèle Descolonges, Nicolas Divert (et al.), 2006, la Documentation française, coll. « Perspectives », 224 p., 12 €, ISBN : 2-11-006079-4. Réf. : 9 782110 060792. PIBD, Propriété industrielle, Bulletin documentaire, Institut national de la propriété industrielle, « PIBD. - Propriété industrielle, Bulletin documentaire », n° 843, 01-01-2007, 62 p., 8,30 €, Réf. : 3 303332 308439.

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 27-12-2006, p.19716, texte n° 101

La Carte universitaire d’Ile-de-France : une recomposition nécessaire. Rapport public thématique. Décembre 2006. Cour des comptes. La DF 2006, 154 p., ISBN : 2-11-006410 -3 ; Anne Gombault, Christine Petr, Dominique Bourgeon-Renault (et al.), La gratuité des musées et des monuments côté publics. Représentations, projets d’usage et comportements des publics. MCC, Délégation au développement et aux affaires internationales, Département des études, de la prospective et des statistiques. Le développement de la gratuité dans les musées, a priori paradoxal dans un monde concurrentiel, marque en fait l’apparition de stratégies où la gratuité sert les objectifs d’accessibilité et de promotion de ces institutions. La DF, coll. « Questions de culture », 416 p., ISBN : 2-11-006330-0 ; Pour une politique juridique des activités spatiales. Etude adoptée par l’assemblée générale du Conseil d’Etat, le 6 avril 2006. Conseil d’Etat. Acteur historique de l’aventure spatiale, la France abrite le port spatial européen de Kourou et plusieurs de ses entreprises occupent une place stratégique dans l’industrie spatiale mondiale. Mais peut-elle encore se dispenser d’un cadre juridique national propre aux opérations spatiales ? La DF 2006, coll. « Les Etudes du Conseil d’Etat », 212 p. ISBN : 2-11-006205-3 ; Rapport OSEO sur l’évolution des PME. L’OSEO, née en 2005 de la réunion des compétences de l’ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche, dite Agence de l’innovation) et de la BDPME (Banque du développement des PME), a une mission d’intérêt général de financement et d’accompagnement des PME françaises, en appui des politiques européennes, nationales et régionales. A ce titre, les pouvoirs publics ont souhaité qu’OSEO mette en place un observatoire des PME de référence, en partenariat avec la Caisse des dépôts, chargé de rassembler les informations disponibles, de réaliser des études thématiques, publiées dans la collection « Regards sur les PME », et d’établir un rapport annuel sur l’évolution des PME. 2006, OSEO services, 174 p., cartes, schémas, 28€, ISBN : 2-11-006270-3 ; La Liberté d’expression en Europe. Jurisprudence relative à l’article 10 de la convention européenne des droits de l’homme. Conseil de l’Europe. Conseil de l’Europe, coll. « Dossiers sur les droits de l’homme », n° 18, 196 p., 23 €, ISBN : 92-871-6087-4 ; Technologies clés 2010. MINEFI. Fruit du travail de réflexion de plus de 100 experts du monde de l’entreprise et de la recherche, l’étude « Technologies clés 2010 » présente, à l’horizon de cinq ans, les technologies porteuses d’avenir en termes d’attractivité et de compétitivité. 2006, 346 p., ISBN : 2-11-0096349-2 ; Centre d’analyse stratégique. Dossier : Tendances et mutations de la société française, « Horizons stratégiques », n° 2, octobre 2006, 192 p. Réf. : 3 303333 400026 ; Maghreb Machrek. Institut Choiseul. La Mauritanie, le devenir d’un Etat-charnière, sous la direction d’Ali Bensaad. « Maghreb Machrek », n° 189, automne 2006, 144 p. Réf. : 1 321500 000000.

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 17-01-2007, p. 1053, texte n° 150

Conseil supérieur de la recherche et de la technologie. Rapport d’activité 2005-2006. Vers un nouveau paysage de la recherche. Le rapport porte sur une période de quinze mois d’activité, de mai 2005 à octobre 2006. Cette période aura vu se mettre en place une réorganisation en profondeur du dispositif national de la recherche auquel le conseil a participé dans une large mesure par ses avis ainsi que de ceux relatifs aux projets de budgets de la recherche pour 2006 et 2007. Parallèlement, le conseil s’est vu confié un rôle d’information scientifique et technique ainsi que d’analyse des attentes sociales et économiques qui a orienté ses récents travaux. Le rapport d’activité présente également les comptes rendus portant sur les questions budgétaires et d’emploi scientifique, d’organisation de la recherche, du rôle des régions dans les politiques d’innovation, de synergie entre recherche et industrie ainsi que sur les débats liés à la construction de l’Espace européen de la recherche. La DF, 2007, 96 p., ISBN : 978 -2- 11- 006353- 3 ; La Décentralisation en mouvement, Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire. Le propos de cet ouvrage repose sur trois points majeurs de réflexion : la réforme et la loi ; les compétences locales dans l’organisation territoriale ; la France aujourd’hui, du point de vue de son organisation territoriale. La DF, 2006, coll. « Les Travaux du centre d’études et de prospective », 224 p., ISBN : 978- 2- 11- 006298- 7 ; Gabriel Dupuy, La Dépendance à l’égard de l’automobile. Programme de recherche et d’innovation dans les transports terrestres (PREDIT). Depuis plusieurs années, la recherche s’efforce d’analyser les raisons de la dépendance à l’égard de l’automobile et d’évaluer les moyens d’action et les politiques au regard de ces analyses. L’auteur fait ici le point sur les travaux engagés et sur leurs résultats. La DF, 2006, coll. « Le Point sur », 96 p. ISBN : 2-11-006240-1 ; Les jeunes et la science. Faire face à la crise des vocations scientifiques. Etienne Klein, Claude Capelier, suivi d’un entretien avec Jean-Pierre Cottet. Conseil d’analyse de la société. Les relations entre la science et la société sont en phase de profonde reconfiguration. De nouveaux comportements apparaissent qui sont autant de défis pour la société civile et pour le politique : désaffectation inquiétante des étudiants pour les filières scientifiques ; réactions paradoxales d’une opinion tiraillée entre la fascination pour les innovations technologiques et le rejet d’un monde dominé par la technologie. Les préconisations présentées dans cette étude touchent notamment à l’organisation et aux méthodes pédagogiques de l’enseignement scientifique, à la diffusion de la culture scientifique ainsi qu’à une meilleure exploitation des possibilités offertes par les médias pour l’approche de ces questions. Le Conseil d’analyse de la société envisage, par ailleurs, la création d’un comité d’éthique pour l’innovation technologique, l’environnement et le développement durable, qui aurait vocation à éclairer le débat public sur les sujets liés à ces domaines. La DF, janvier 2007, coll. «Note du CAS n° 5», 40 p., ISBN : 978- 2- 11- 006335- 9 ; Direction des Journaux officiels. Sécurité contre l’incendie dans les établissements recevant du public (n° 1685). Dispositions générales. Edition mise à jour au 2 novembre 2006. Les JO, 2006, coll. « Législation et réglementation », 474 p., coll. « Schémas », ISBN : 2- 11- 076261- 6.

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française).

JO du 24-01-2007, p. 1404, texte n° 142

Problèmes économiques. Sélection d’articles français et étrangers. Commerce mondial : avec ou sans l’OMC ? et Union européenne : Quel modèle de compétitivité pour l’UE ? La DF, « Problèmes économiques », n° 2915, mercredi 17 janvier 2007, Réf. : 3 303332 029150 ; Regards sur l’actualité. Dossier : La démocratie électronique. La DF, n° 327, janvier 2007, Réf. : 3 303332 603275.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n° 2007-34 du 8 janvier 2007 modifiant le décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 10-01-2007, p. 546, texte n° 16

Décret du 10 janvier 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer - M. Leverino (Patrick).

JO du 12-01-2007, p. 813, texte n° 59

M. Patrick Leverino est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, en tant que représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie, en remplacement de M. Geoffroy Mannoury La Cour.

Décret du 22 janvier 2007 portant nomination du directeur de l’Ecole française d’Athènes - M. Mulliez (Dominique).

JO du 24-01-2007, p. 1384, texte n° 62

M. Dominique Mulliez, professeur des universités, est nommé directeur de l’Ecole française d’Athènes à compter du 1^er janvier 2007.

Décret du 22 janvier 2007 portant intégration - M. Charai (Ahmed).

JO du 24-01-2007, texte n° 68

M. Charai (Ahmed), directeur de recherche de 2^e classe au Centre national de la recherche scientifique placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l’université Aix-Marseille III, est intégré dans ledit corps à compter du 1^er septembre 2006.

Décret du 24 janvier 2007 portant approbation de l’élection à l’Académie nationale de médecine de M. Lechevalier (Bernard).

JO du 26-01-2007, p. 1696, texte n° 67

Est approuvée l’élection par l’Académie nationale de médecine de M. Bernard Lechevalier au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1^re division, médecine et spécialités médicales, en remplacement de M. Jean-Marie Mantz, nommé membre émérite.

Décret n° 2007-145 du 1^er février 2007 modifiant le décret n° 2001-987 du 26 octobre 2001 modifié instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et les services déconcentrés du ministère de l’éducation nationale et du ministère de la recherche.

JO du 04-02-2007, texte n° 10

Décret du 1^er février 2007 portant nomination de la directrice générale de l’Agence nationale de la recherche - Mme Lecourtier (Jacqueline).

JO du 02-02-2007, texte n° 67

Mme Jacqueline Lecourtier est nommée directrice générale de l’Agence nationale de la recherche.

Arrêté du 21 décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

JO du 11-01-2007, p. 733, texte n° 55

M. Gérard Bonnet, chef du bureau des relations internationales, est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en remplacement de M. Jean-Marc Goursolas.

Arrêté du 22 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2006 fixant la composition des commissions d'appel d'offres pour les marchés publics passés par l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 10-01-2007, texte n° 18

Arrêté du 26 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1982 portant création du comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale et l'arrêté du 6 mai 1994 portant création du comité technique paritaire ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 10-01-2007, texte n° 19

Arrêté du 26 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 10-01-2007, texte n° 59

A l'article 1^er, est ajouté : « b) Suppléant : Patrick Lévy, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes à la direction générale des ressources humaines. ». Au lieu de : « Cécile Jannet », lire : « Cécile Janet ». Jean-Yves Duyck est nommé représentant titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Sylviane Papin.

Arrêté du 26 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2006 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale.

JO du 10-01-2007, texte n° 60

A l'article 1^er, les mots « ou son/sa représentante(e) » sont supprimés. A l'article 1^er, est ajouté : « b) Suppléant : Thérèse Filippi, sous-directrice des études de gestion prévisionnelle et statutaires pour les personnels enseignants de l'enseignement scolaire à la direction générale des ressources humaines. ».

Arrêté du 3 janvier 2007 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 13-01-2007, p. 854, texte n° 26

Arrêté du 3 janvier 2007 relatif au conseil scientifique, aux commissions scientifiques spécialisées et aux intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 13-01-2007, p. 854, texte n° 27

Arrêté du 3 janvier 2007 portant nomination du directeur de l'Observatoire aquitain des sciences de l'Univers.

JO du 13-01-2007, p. 870, texte n° 69

M. Francis Grousset, directeur de recherche du CNRS, est nommé en qualité de directeur de l'Observatoire aquitain des sciences de l'Univers, pour une durée de cinq ans à compter du 1^er janvier 2007.

Arrêté du 5 janvier 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 23-01-2007, p. 1302, texte n° 53

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique : en tant que représentants de l’Etat désignés par le ministre chargé de l’éducation nationale : Mme Michèle Tixier-Boichard, en qualité de titulaire ; M. Romain Soubeyran, en qualité de suppléant ; en tant que représentants de l’Etat désignés par le ministre chargé de la recherche : M. Didier Hoffschir, en qualité de titulaire ; M. Bernard Commère, en qualité de suppléant.

Arrêté du 8 janvier 2007 portant fin de fonctions au cabinet du ministre.

JO du 10-01-2007, texte n° 63

Il est mis fin aux fonctions de M. Pierre-Laurent Simoni en qualité de conseiller au cabinet du ministre.

Arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination au cabinet du ministre.

JO du 12-01-2007, texte n° 62

M. Yves Cristofari, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé conseiller technique au cabinet du ministre à compter du 2 janvier 2007.

Arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole française de Rome.

JO du 23-01-2007, p.1302, texte n° 54

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Ecole française de Rome en qualité de représentants du ministre chargé de l’enseignement supérieur : M. Poussou (Jean-Pierre), professeur à l’université Paris-IV, ancien président de l’université Paris-IV ; M. Picard (Olivier), professeur à l’université Paris-IV ; M. Faron (Olivier), professeur à l’université Paris-IV, directeur de l’ENS (LSH) de Lyon.

Arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination au conseil scientifique de l’Ecole française de Rome.

JO du 23-01-2007, p. 1302, texte n° 55

Sont nommées membres du conseil scientifique de l’Ecole française de Rome les personnalités dont les noms suivent : M. Jean-Pierre Callu, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean-Marie Dentzer, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean Richard, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres ; Mme Marianne Bastid-Bruguière, membre de l’Institut, Académie des sciences morales et politiques ; Mme Hélène Dessales, maître de conférences à l’ENS Paris ; M. Jean-Pierre Bardet, professeur à l’université Paris-IV ; Mme Renata Ago, professeure à l’université La Sapienza de Rome ; M. Dominique Garcia, professeur à l’université de Provence (Aix-Marseille-I) ; M. Gérard Freyburger, professeur à l’université Strasbourg-II ; Mme Elisabeth Crouzet-Pavan, professeure à l’université Paris-IV ; M. Daniel Russo, professeur à l’université de Bourgogne ; M. Didier Musieldak, professeur à l’université Paris-X ; M. Henri Duday, directeur de recherche CNRS (CNRA) ; M. Jean Guyon, directeur de recherche CNRS (CNRA).

Arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination au conseil scientifique de la Casa de Velázquez.

JO du 26-01-2007, p. 1696, texte n° 71

Sont nommées, notamment, pour une durée de trois ans, membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités dont les noms suivent : M. Michel Espagne, directeur de recherche au CNRS ; Mme Isabel Alfonso, directrice de recherche à l’institut d’histoire de Madrid.

Arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche.

JO du 17-01-2007, p. 1035, texte n° 80

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche :
En qualité de représentants de l'Etat : sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Gilles Bloch, en qualité de titulaire, M. Serge Hagège, en qualité de suppléant, Mme Laure Reinhard, en qualité de titulaire, M. Laurent Buisson, en qualité de suppléant ; sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Jean-Michel Dion, en qualité de titulaire, M. Philippe Vidal, en qualité de suppléant ; sur proposition du ministre chargé de l'industrie : M. Luc Rousseau, en qualité de titulaire, Mme Agnès Arcier, en qualité de suppléante, M. François Jacq, en qualité de titulaire, Mme Béatrice Julien de Lavergne, en qualité de suppléante ; sur proposition du ministre chargé du budget : M. Guillaume Gaubert, en qualité de titulaire ; M. Thierry Kalfon, en qualité de suppléant.
En qualité de personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique : M. Jean-Luc Bélingard, M. Olivier Faugeras, M. Philippe Gillet, Mme Françoise Mélonio, Mme Eva Pebay-Peyroula.
M. Philippe Gillet est nommé président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche.

Arrêté du 12 janvier 2007 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l’éducation nationale.

JO du 16-01-2007, p. 987, texte n° 63

Mme Catherine Moreau, sous-directrice des affaires juridiques de l’enseignement scolaire, est nommée représentante suppléante de l’administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l’éducation nationale, en remplacement de M. Jacques Veyret.

Arrêté du 12 janvier 2007 portant attribution de fonctions d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un groupement d’intérêt public.

JO du 23-01-2007, p. 1303, texte n° 57

M. Daniel Vimont, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche honoraire, est maintenu, à titre intérimaire, dans les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public dénommé « DAIFI » de l’académie de la Guadeloupe.

Arrêté du 16 janvier 2007 portant nomination et détachement (administration centrale).

JO du 18-01-2007, texte n° 50

Mme Giami (Anne), administratrice civile hors classe, est nommée directrice de projet à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, placée auprès du directeur des relations européennes et internationales et de la coopération, chargée de proposer, de préparer, de mettre en œuvre et de suivre l’ensemble des événements de la présidence française de l’Union européenne en France et à Bruxelles concernant tous les niveaux de l’éducation et de la formation.

Arrêté du 25 janvier 2007 portant nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 02-02-2007, p. 2071, texte n° 68

Est nommé membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche : en qualité de représentant du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; membre titulaire : Mme Philippe (Marie-Jeanne), en remplacement de M. Laurin (Bernard).

Arrêté du 26 janvier 2007 modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 et portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche.

JO du 0-02-2007, p. 1970, texte n° 56

L’arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche est modifié ainsi qu’il suit : au lieu de : « Mme Laure Reinhard », lire : « Mme Laure Reinhart ».
Est nommé membre du conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche : en qualité de représentant de l’Etat désigné sur proposition du ministre chargé du budget : M. Eric Querenet de Breville, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Thierry Kalfon.

Arrêté du 1^er février 2007 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2001 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et les services déconcentrés du ministère de l’éducation nationale et du ministère de la recherche.

JO du 04-02-2007, texte n° 12

Avis relatif aux décisions portant approbation d’un avenant à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public - GIP « Agence de modernisation des universités et des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche ».

JO du 30-01-2007, p. 1865, texte n° 100

L’avenant n° 10 à la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « Agence de modernisation des universités et des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche » est approuvé. Le groupement est prorogé à compter du 31 décembre 2006. La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l’enseignement supérieur.

Avis relatif aux décisions portant approbation de l’avenant n° 4 à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public - Fédération interuniversitaire pour l’université médicale virtuelle francophone.

JO du 02-02-2007, p. 2080, texte n° 95

Enseignement supérieur et recherche

Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 16-01-2007, texte n° 66

M. Michel Ledoux est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Haute-Normandie à compter du 2 janvier 2007.

Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination au conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales.

JO du 17-01-2007, texte n° 81

Sont nommés membres du conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales : M. Bruno Aubusson de Carvalay, M. Patrice Bourdelais, Mme Emmanuelle Cambois, Mme Fany Declerck, M. Gérard Grunberg, M. Pierre-Cyrille Hautcoeur, M. Dominique Joye, M. Gérard Lang, Mme Denise Lievesley, Mme Dominique Méda, M. Ekkehard Mochmann, M. René Padieu, M. Jean-Luc Pinol, Mme Catherine Rhein, Mme Catherine Sofer.

Arrêté du 15 janvier 2007 portant nomination au comité scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).

JO du 27-01-2007, p. 1778, texte n° 54

Sont nommés membres du comité scientifique du BRGM : M. Damien Goetz ; Mme Saïda Larouchi Engström ; Mme Anne Mangeney ; M. Philip Taylor ; Mme Jacqueline Vander Auwera-Coppens.

Arrêté du 16 janvier 2007 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 25-01-2007, p. 1452, texte n° 61

Sont nommés membres du conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique : Mme Burrell (Alison) ; M. Caron (Patrick) ; Mme Chassagne (Marie-Hélène) ; M. Hutin (Christian) ; Mme Laville (Martine) ; Mme Lefort (Marianne) ; M. Lekeux (Pierre) ; M. Penicaud (Luc) ; Mme Pontier (Dominique) ; M. Samarut (Jacques) ; M. Tillon (Jean-Pierre) ; M. Ungerer (Philippe) ; M. Verreth (Johan).
M. Samarut (Jacques) est nommé président du conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique.

Arrêté du 17 janvier 2007 portant nomination du président de la commission des marchés du Centre national d’études spatiales.

JO du 25-01-2007, p .1452, texte n° 62

M. Emmanuel Duret, conseiller maître à la Cour des comptes, est nommé président de la commission des marchés du Centre national d’études spatiales, à compter du 18 janvier 2007.

Arrêté du 19 janvier 2007 autorisant au titre de l’année 2007 l’ouverture d’un concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2^e classe à l’Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes).

JO du 25-01-2007, p. 1433, texte n° 23

Est autorisée au titre de l’année 2007 l’ouverture d’un concours pour le recrutement de 4 directeurs de recherche de 2^e classe à l’Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes) dans les disciplines suivantes : ecotoxicologie des sols ; fonctionnement des populations et des communautés végétales dans le paysage agricole ; bio-informatique en génomique et génétique végétale ; modélisation de l'effet des signaux trophiques et environnementaux sur la qualité de la baie de raisin.
Les inscriptions sont ouvertes à compter du jeudi 1^er février 2007. La date limite de dépôt des candidatures et des dossiers scientifiques est fixée au jeudi 1^er mars 2007. Pour tous renseignements, les candidats devront s’adresser à : concours-dr@paris.inra.fr.

Arrêté du 26 janvier 2007 modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 et portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche.

JO du 0-02-2007, p. 1970, texte n° 56

Budget et réforme de l’Etat

Décret n° 2007-44 du 11 janvier 2007 pris pour l'application du II de l'article 17 de la loi organique du 1^er août 2001 relative aux lois de finances.

JO du 12-01-2007, texte n° 9

Ministère de la fonction publique

Décret du 10 janvier 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat - M. Simoneau (Claude).

JO du 12-01-2007, texte n° 78

M. Claude Simoneau est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentant de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FO), en remplacement de Mme Françoise Dupont.

Ministère de la défense

Arrêté du 12 janvier 2007 autorisant l’Office national d’études et de recherches aérospatiales à prendre une participation dans le capital d’une société.

JO du 30-01-2007, p. 1833, texte n° 5

L’Office national d’études et de recherches aérospatiales est autorisé à prendre une participation à hauteur de 9,91 % dans la société civile CERFACS, par acquisition dans le cadre d’une augmentation de capital réservée de 1 100 nouvelles parts sociales d’une valeur nominale de 76 euros.

Coopération, développement et francophonie

Arrêté du 6 décembre 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement.

JO du 23-01-2007, p. 1302, texte n° 48

M. François (Jean-Luc), chargé de mission, adjoint au sous-directeur des politiques sectorielles et des objectifs du millénaire pour le développement, est nommé membre suppléant du conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement en qualité de représentant de la ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, en remplacement de M. Tomasi (Serge).

Ministère de l’agriculture et de la pêche

Décret n° 2006-1592 du 13 décembre 2006 portant création de l’Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (rectificatif).

JO du 23-12-2006, p. 19509, texte n° 67

Rectificatif au Journal officiel du 14 décembre 2006, édition électronique, texte n° 28, et édition papier, au sommaire et page 18896, dans le titre du décret, au lieu de lire : « Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) », lire : « Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) ».

Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination de l’administrateur provisoire du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques.

JO du 28-12-2006, p. 19776, texte n° 92

M. Etienne Landais, directeur de recherche de 1^re classe, est nommé administrateur provisoire du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro).

Arrêté du 20 décembre 2006 portant nomination du directeur général de l’Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement.

JO du 28-12-2006, p. 19776, texte n° 93

M. Rémi Toussain, directeur de l’Institut national agronomique Paris-Grignon, est nommé directeur général de l’Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).

Arrêté du 20 décembre 2006 portant nomination au conseil d’administration provisoire du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro).

JO du 29-12-2006, p. 19967, texte n° 135

Sont nommés, notamment, membres du conseil d’administration provisoire du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) : au titre des représentants de l’Etat : M. Jean-Louis Buër, directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche ou son représentant ; M. Jean-Louis Cuq, président de l’université Montpellier-II ou son représentant ; M. Christian Le Peuch, délégué régional à la recherche et à la technologie de Languedoc-Roussillon ou son représentant ; au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l’établissement : M. Gérard Chuzel, chef du département « écotechnologies et agrosystèmes » au CEMAGREF ; M. François Houllier, directeur scientifique de l’Institut national de recherche agronomique ; M. Gérard Matheron, directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.

Arrêté du 3 janvier 2007 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l’Institut national de l’origine et de la qualité.

JO du 24-01-2007, p. 1386, texte n° 86

M. Eric Allain, conseiller référendaire de la Cour des comptes, faisant fonction d’adjoint au directeur général des politiques économique, européenne et internationale du ministère de l’agriculture et de la pêche et chef du service de la production et des marchés, est nommé commissaire du Gouvernement auprès de l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO).

Arrêté du 4 janvier 2007 portant nomination à la Commission nationale d’amélioration génétique.

JO du 26-01-2007, texte n° 78

Ministère de la santé et des solidarités

Arrêté du 10 janvier 2007 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

JO du 25-01-2007, p. 1456, texte n° 72

Sont nommés, notamment, membres du conseil scientifique de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé pour une durée de trois ans : M. le professeur Michel Aubier, désigné par le directeur général de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale et M. le professeur Jean-Daniel Brion, désigné par le directeur général du Centre national de la recherche scientifique.

Ministère de la culture et de la communication

Décret du 24 janvier 2007 portant nomination du directeur général de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son - M. Nicolas (Marc).

JO du 26-01-2007, p. 1698, texte n° 82

M. Marc Nicolas est nommé directeur général de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son.

Arrêté du 28 décembre 2006 fixant le taux de l’indemnité pour travaux de nature exceptionnelle allouée aux plongeurs scaphandriers de la sous-direction de l’archéologie, de l’ethnologie, de l’inventaire et du système d’information.

JO du 24-01-2007, texte n° 46

Arrêté du 11 janvier 2007 modifiant l’arrêté du 12 février 2001 portant création du conseil scientifique de la recherche et des études à la délégation aux arts plastiques.

JO du 24-01-2007, p. 1381, texte n° 48

Le conseil scientifique de la recherche et des études à la délégation aux arts plastiques comprend seize membres dont le chef de la mission de la recherche et de la technologie à la direction de l’administration générale du ministère de la culture et de la communication ou son représentant et une personnalité scientifique désignée par le ministre chargé de la recherche.

Ministère de l’écologie et du développement durable

Arrêté du 22 décembre 2006 portant suppression de l’Observatoire de l’eau.

JO du 09-01-2007, texte n° 43

L’arrêté du 21 février 1996 portant création d’un observatoire de l’eau est abrogé.

Arrêté du 8 janvier 2007 portant suppression du conseil de la recherche sur l’environnement et le cadre de vie.

JO du 18-01-2007, texte n° 33

L’arrêté du 15 septembre 1979 portant création auprès du ministre de l’environnement et du cadre de vie d’un conseil de la recherche sur l’environnement et le cadre de vie est abrogé.

CNRS

Avenant au volet recherche du contrat quadriennal de développement de l’Université de Paris 7, années 2005 – 2008.

CON070009DPA du 05-01-2007

UPR n° 9073 - Régulation de l’expression génétique chez les microorganismes
UPR n° 9080 - Laboratoire de biochimie théorique
UMR n° 7135 - Sociétés en développement dans l'espace et dans le temps
UMR n° 7056 - Logique Mathématique
UMR n° 7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition
UMR n° 7099 - Physico-chimie moléculaire des membranes biologiques
UMR n° 7151 - Pathologie et virologie moléculaires
UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

Partenaires : CNRS/Université Paris 7 - Denis Diderot

Compte tenu des évolutions intervenues en cours de contrat, relatives aux unités en partenariat entre le CNRS et l’Université Paris 7 - Denis Diderot, les parties conviennent d’apporter au contrat quadriennal de développement signé le 25 janvier 2006, les modifications figurant ci-dessous :
Département SHS : l'UMR n° 7135 - Sociétés en développement dans l'espace et dans le temps, dont le directeur est M. Eric GUERASSINOFF reste associée sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Département MPPU : l’UMR n° 7056 - Logique Mathématique, dont la directrice est Mme FRANÇOISE DELON, reste associée au CNRS sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Département SDV : l’UMR n° 7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition dont le directeur est M. Bernard PORTHA, reste associée au CNRS sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours ; l’UMR n° 7099 - Physico-chimie moléculaire des membranes biologiques dont le directeur est M. Jean-Luc POPOT, reste associée au CNRS sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours ; l’UMR n° 7151 - Pathologie et virologie moléculaires, dont le directeur est M. Hugues DE THE, reste associée au CNRS sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours ; l’UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod, dont le directeur est M. Jean-Antoine LEPESANT reste associée au CNRS sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours ; l'UPR n° 9073 - Régulation de l’expression génétique chez les microorganismes, dont le directeur est M. Mathias SPRINGER, reste associée au CNRS sous forme d’UPR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Département Chimie : l’UPR n° 9080 - Laboratoire de biochimie théorique, dont le directeur est M. Philippe DERREUMAUX, reste associée au CNRS sous forme d’UPR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
A compter du 1^er janvier 2007, M. Philippe DERREUMAUX est nommé directeur de l’UPR n° 9080 en remplacement de M. Richard LAVERY.

Avenant au volet recherche du contrat quadriennal de développement l’Université de Paris 13, années 2005-2008.

CON070007DPA du 22-01-2007

UMR n° 7153 - Laboratoire d'éthologie expérimentale et comparée
UMR n° 7187 - Laboratoire lexiques, dictionnaires, informatique
FRE n° 2882 - Laboratoire de linguistique informatique
FRE n° 2885 - Centre de recherches métalexicographiques et dictionnairiques francophones

Partenaires : CNRS/Université de Paris 13 – Paris-Nord

Compte tenu des évolutions intervenues en cours de contrat, relatives aux unités en partenariat entre le CNRS et l’Université Paris 13, les parties conviennent d’apporter au contrat quadriennal de développement signé le 23 janvier 2006, les modifications figurant ci-dessous :
Département SDV : l’UMR n° 7153 - Laboratoire d'éthologie expérimentale et comparée reste associée sous forme d’UMR jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
A compter du 1^er janvier 2007, M. Dominique FRESNEAU (Professeur des universités) est nommé directeur de l’UMR n° 7153 jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Département SHS : la FRE n° 2882 - Laboratoire de linguistique informatique et la FRE n° 2885 - Centre de recherches métalexicographiques et dictionnairiques francophones, sont associées sous forme d’UMR n° 7187 - Laboratoire lexiques, dictionnaires, informatique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Salah MEJRI (Professeur des universités) est nommé directeur de l’UMR n° 7187, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Jean PRUVOST (Professeur des universités), est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 7187, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Avenant au contrat de développement de l’université Paul Valery - Montpellier 3, années 2003-2006.

CON070008DPA du 22-01-2007

UMR n° 5045 – Mutations des territoires en Europe

Partenaires : CNRS/Université de la Méditerranée

A compter du 15 octobre 2006, Madame Geneviève CORTES, maître de conférences, est nommée directrice de l’UMR n° 5045 – Mutations des territoires en Europe, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Jean-Paul VOLLE.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de la Méditerranée, années 2004-2007.

CON070003DPA du 16-01-2007

UMR n° 6166 – Laboratoire d'informatique fondamentale

Partenaires : CNRS/Université de la Méditerranée

A compter du 1^er novembre 2007, Monsieur Paul SABATIER, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 6166 - Laboratoire d'informatique fondamentale, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Bruno DURAND.
A compter du 1^er novembre 2006, Monsieur François DENIS, professeur des universités, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 6166 - Laboratoire d'informatique fondamentale, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université Rennes 1, années 2004 - 2007

CON070001DPA du 10-01-2007

UMR n° 6211 – Centre de recherche en économie et management (CREM)

Partenaires : CNRS/Université de Rennes 1

A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Vincent MERLIN, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 6211 - Centre de recherche en économie et management (CREM), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Maurice SALLES.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon (ENSMM), années 2004-2007.

CON070005DPA du 11-01-2007

UMR n° 6596 - Laboratoire d'automatique de Besançon (LAB)

Partenaires : CNRS/ENSMM Besançon

A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Nicolas CHAILLET, Professeur des Universités, est nommé directeur de l’UMR n° 6596 - Laboratoire d'automatique de Besançon (LAB), jusqu’au terme du contrat quadriennal.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de Limoges, années 2004-2007.

CON070002DPA du 15-01-2007

UMR n° 6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

Partenaires : CNRS/Université de Limoges

A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Thierry CHARTIER, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de Nanterres - Paris X, années 2005-2008.

CON060014DPA du 14-12-2007

UMR n° 7074 - Centre de théorie et analyse du droit

Partenaires : CNRS/Université de Nanterres - Paris X

A compter du 1^er septembre 2006, Monsieur Olivier CAYLA, directeur d’études à l’EHESS, est nommé directeur par interim de l’UMR n° 7074 - Centre de théorie et analyse du droit, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole des mines de Paris, années 2005-2008.

CON070011DPA du 25-01-2007

UMR n° 7633 - Centre des matériaux (CDM)

Partenaires : CNRS/Ecole des mines de Paris

A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Georges CAILLETAUD, Professeur, est nommé directeur de l’UMR n° 7633 - Centre des matériaux (CDM), jusqu’au terme du contrat quadriennal, en remplacement de M. Luc REMY
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’École nationale supérieure d'arts et métiers - ENSAM, années 2006 – 2009.

CON070010DPA du 25-01-2007

UMR n° 8106 - Laboratoire de mécanique des systèmes et des procédés (LMSP)

Partenaires : CNRS/ENSAM

A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Francisco CHINESTA, Professeur, est nommé directeur de l’UMR n° 8106 - Laboratoire de mécanique des systèmes et des procédés (LMSP), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Maurice TOURATIER.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole normale supérieure des arts et metiers – ENSAM, années 2006-2009.

CON070012DPA du 26-01-2007

UMR n° 8508 - Transferts, écoulements, fluides, énergétique (TREFLE)

Partenaires : CNRS/ENSAM

A compter du 1^er janvier 2007, Monsieur Eric ARQUIS, Professeur des Universités, est nommé directeur de l’UMR n° 8508 - Transferts, écoulements, fluides, énergétique (TREFLE), jusqu’au terme du contrat quadriennal.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.