Décision n° 071378DR12 du 22 mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition

Délégation Provence et Corse

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 060046DAJ du 19-01-2006 ; DEC. n° 03A015DSI du 01-01-2004.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein du « Laboratoire de neurobiologie de la cognition » (UMR 6155).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 11 membres :

– le directeur de l'unité ;

– 7 membres élus dont :

– 3 représentants du collège des chercheurs / enseignants chercheurs ;

– 2 représentants du collège des doctorants et post-doctorants ;

– 2 représentants du collège des ITA.

– 3 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours (CNRS / Université de Provence 2004-2007).

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 22 mars 2007.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE