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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2007
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics de recherche (RMLR : 14)
Décret n° 2007-378 du 21 mars 2007 portant création de l'Institut des sciences et technologies de Paris
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « UniverSud Paris »
Décret n° 2007-380 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Aix-Marseille Université »
Décret n° 2007-381 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université européenne de Bretagne »
Décret n° 2007-382 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Paris-Est »
Décret n° 2007-383 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université de Bordeaux »
Décret n° 2007-384 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Nancy Université »
Décret n° 2007-385 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université de Toulouse »
Décret n° 2007-386 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université de Lyon »
Allocations de recherche (RMLR : 16)
Arrêté du 23 février 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décision n° 06031DAJ du 5 mars 2007 modifiant la décision n° 050043DAJ du 10 octobre 2005 relative au suivi et à l’évaluation des unités et des chercheurs relevant du Centre national de la recherche scientifique
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 070001IPAM du 13 mars 2007 modifiant la décision n° 060002SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme de recherche intitulé « Réseau RMN »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070008SCVI du 26 mars 2007 portant modification de la création de l’UMR n° 5230 - Laboratoire sur le langage, le cerveau et la cognition (L2C2)
Décision n° 070006SCVI du 28 mars 2007 portant création de l’UMR n° 7191 - Laboratoire d’imagerie et de neurosciences cognitives (LINC)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 07A001DSI du 1er mars 2007 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 07A002DSI du 1er mars 2007 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 071221SUNI du 28 mars 2007 portant renouvellement de l’UPS n° 855 - Division technique de l’INSU
Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)
Arrêté du 21 mars 2007 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 6 mars 2007 portant approbation d’un avenant à une convention constitutive d’un groupement d’intérêt public (GIP « Institut national du cancer »)
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret du 7 mars 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (Centre international de recherche aux frontières de la chimie)
Décret du 7 mars 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace)
Décret du 7 mars 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (Réseau français des instituts d'études avancées)
Décret du 19 février 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (rectificatif)
Questions administratives et juridiques générales
Informatique et liberté (RMLR : 411)
Décret n° 2007-451 du 25 mars 2007 modifiant le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Manipulation des organismes génétiquement modifiés (RMLR : 443)
Décret n° 2007-357 du 19 mars 2007 modifiant le décret n° 93-774 du 27 mars 1993 fixant la liste des techniques de modification génétique et les critères de classement des organismes génétiquement modifiés
Les personnels du CNRS
Les agents non titulaire de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)
Décret n° 2007-338 du 12 mars 2007 portant modification du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'Etat pris pour l'application de l’article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 070150DR03 du 22 mars 2007 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Ile-de-France Est pour l’année 2007
Détachement (RMLR : 5311-53)
Décret n° 2007-343 du 13 mars 2007 portant relèvement du taux de la contribution aux charges de pension des fonctionnaires, des militaires et magistrats tributaires du code des pensions civiles et militaires de retraite
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 070001DRH du 1er novembre 2006 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er novembre 2006
Tableau n° 070002DRH du 1er novembre 2006 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques au 1er novembre 2006
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 070029DAJ du 6 mars 2007 acceptant la libéralité consentie par Mlle Jeanne ISAMBERT
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)
Arrêté du 11 décembre 2006 relatif au recensement économique de l’achat public
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 20 mars 2007 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision n° 070015DRH du 5 mars 2007 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 2007
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 21 mars 2007 fixant la date de référence de la situation des électeurs en vue du renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 22 mars 2007 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070004SGCN du 7 mars 2007 relative à la nomination de membres du bureau des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070021DR01 du 1er mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 841 - Institut de recherche et d'histoire des textes
Décision n° 070022DR01 du 12 mars 2007 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8174 - Centre d’économie de la Sorbonne
Décision n° 070025DR01 du 16 mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMS n° 3036 - Bibliothèque des sciences humaines et sociales Descartes
Décision n° 070039DR06 du 7 mars 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6213 - Institut UTINAM
Décision n° 070019DR08 du 7 mars 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique
Décision n° 070020DR08 du 7 mars 2006 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique
Décision n° 070032DR11 du 1er mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines (LGCA)
Décision n° 070034DR11 du 5 mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5224 - Laboratoire Jean Kuntzmann
Décision n° 071378DR12 du 22 mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition
Décision n° 070092DR14 du 12 mars 2007 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité e la délégation Midi-Pyrénées
Décision n° 070094DR14 du 15 mars 2007 portant constitution du comité de gestion du restaurant de la délégation Midi-Pyrénées
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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