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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 8-9 / août-septembre 2007
version pdf (8,4 Mo)
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)
Arrêté du 5 juillet 2007 relatif aux modalités d’exercice du contrôle financier sur l’Académie des technologies
Organisation générale du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 070091DAJ du 9 juillet 2007 portant création de la direction de l’audit interne (DAI)
Structures fonctionnelles (RMLR : 245)
Décision n° 070050DAJ du 8 juin 2007
portant création de l’Institut des sciences de la communication du CNRS (ISCC)
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 071236DR12 du 6 avril 2007 portant renouvellement de la cellule de crise de la délégation Provence et Corse
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 070003IPAM du 11 juin 2007
portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Sciences de la communication »
Structures opérationnelles de recherche (RMLR : 272)
Décision n° 070076DAJ du 13 juillet 2007 modifiant la décision n° 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de recherche
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070012SPHM du 12 juin 2007 portant changement de nom de l’UPR n° 5 - Spectroscopie en lumière polarisée
Décision n° 071454SUNI du 13 juillet 2007 portant renouvellement de l'UMR n° 5126 - Centre d'études spatiales de la biosphère (CESBIO)
Décision n° 070005SCHS du 11 juin 2007 portant création de l’UMR n° 5222 - Europe, européanité, européanisation
Décision n° 070007SPHM du 17 juillet 2007 portant création de la FR n° 3059 - Mathématiques et applications à l’Ecole polytechnique
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 070020SCHS du 2 juillet 2007 portant renouvellement de la FRE n° 2795 - Identité et différenciation des espaces, de l’environnement et des sociétés (IDEES), et nomination de ses responsables
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070052DAJ du 15 juin 2007
portant création de l’UPS n° 3088 - Support de l’Institut des sciences de la communication du CNRS
Décision n° 070090DAJ du 11 juillet 2007 portant création de l’UPS n° 3112 - Gestion de l’Institut Carnot énergie et environnement de Nancy
Décision n° 071460SUNI du 11 juin 2007 de renouvellement de l'UPS n° 853 - Téléscope héliographique pour l’étude du magnétisme et des instabilités solaires (THEMIS)
Décision n° 071461SUNI du 17 juillet 2007 de prolongation de l'UMS n° 2201 - Observatoire de Paris et du mandat de son directeur
Décision n° 060016SCHS du 11 mai 2006 portant renouvellement de l’UMS n° 1799 - Maison des sciences de l’homme - Alpes (MSH-ALPES)
Décision n° 070012SING du 11 juin 2007 portant création de l’UMS n° 3040 - Circuits multi-projets (CMP)
Décision n° 070013SING du 11 juin 2007 portant création de l’UMS n° 3042 - Moyens informatiques, muti-média, information scientifique (MI2S)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d’un groupement d’intérêt public
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 07P001DSI du 29 juin 2007 modifiant la décision n° 030021DAJ du 18 avril 2003 portant création d’un traitement informatisé ayant pour objet la diffusion d’enquêtes professionnelles et la constitution d’annuaires et de réseaux professionnels
Les personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Arrêté du 29 juin 2007 fixant le pourcentage et les éléments de rémunération pris en compte pour le maintien partiel de la rémunération de certains agents non titulaires accédant à un corps relevant du décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de catégorie B
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 070198DR06 du 12 juin 2007 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Centre-Est
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2007-1054 du 28 juin 2007
portant attribution de points d’indice majoré à certains personnels civils et militaires de l’Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décision n° 070004BPC du 5 juin 2007
complétant la décision n° 030001BPC du 20 mai 2003 fixant les situations d’emplois ou activités pouvant ouvrir droit à indemnisation et à compensation des sujétions et astreintes pour le département des Moyens Communs
Les vacataires (RMLR : 5326)
Décision n° 070043DRH du 4 juillet 2007 portant revalorisation des taux horaires de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)
Décision n° 070079DAJ du 9 mai 2007 autorisant le délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Ouest à déléguer sa signature au directeur des systèmes d’information
Décision n° 070081DAJ du 18 juillet 2007 autorisant le délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Ouest et le délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées à déléguer leur signature au directeur des systèmes d’information
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 070077DAJ du 15 juin 2007 acceptant la libéralité consentie par Mlle Alice TERNAND
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 07R007DFI du 13 juin 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 8008 - Laboratoire de structures et propriétés de l’état solide (LSPES)
Décision n° 07R008DFI du 9 juillet 2007
relative aux tarifs des prestations réalisées par la FRE n° 2593 – Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 070080DAJ du 18 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et de services et désignation de la personne responsable des marchés au sein de la direction des systèmes d’information
Mesures particulières
Éméritat
Décision n° 070029DRH du 3 mai 2007 relative au titre de directeur de recherche émérite
Décision n° 070048DRH du 13 juillet 2007 modifiant la décision n° 070029DRH du 3 mai 2007 relative au titre de directeur de recherche émérite
Accueil en délégation
Décision n° 070016DRH du 6 mars 2007 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006
Décision n° 070030DRH du 27 avril 2007
modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006
Décision n° 070045DRH du 21 mai 2007 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2007
Décision n° 070044DRH du 6 juillet 2007 modifiant la décision n° 070045DRH du 21 mai 2007 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2007
Accueil en détachement
Décision n° 070047DRH du 19 juillet 2007 arrêtant la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des chercheurs au titre de l'année 2007
Composition du gouvernement
Décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement
Concours
Décision n° 070042DRH du 27 juin 2007 portant ouverture des examens de sélection professionnelle pour l'accès aux grades d'ingénieurs de recherche hors-classe et de techniciens de la recherche de classe exceptionnelle
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 6 juin 2007 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR)
Arrêté du 11 juin 2007 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 25 juin 2007 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 27 juin 2007 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 2 juillet 2007 portant nomination au conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 6 juillet 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 9 juillet 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070005ELEC du 12 juillet 2007 de nomination à la commission électorale de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070006ELEC du 12 juillet 2007 de nomination à la commission électorale spécialisée de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070007ELEC du 13 juillet 2007 relative à la date limite de réception des demandes d'inscription sur la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070008ELEC du 13 juillet 2007 fixant les dates à partir desquelles la liste électorale et la liste électorale rectificative des sections du Comité national de la recherche scientifique seront consultables
Décision n° 070009ELEC du 13 juillet 2007 relative aux dates limites de réception des candidatures pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070010ELEC du 13 juillet 2007 relative aux dates limites de réception des votes pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070011ELEC du 16 juillet 2007 fixant les modalités matérielles de vote pour l’élection aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070009SGCN du 22 juin 2007 modifiant la décision n° 060010SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences du vivant
Décision n° 070010SGCN du 10 juillet 2007 relative à la vacance de sièges au sein des Conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 070011SGCN du 24 juillet 2007 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070036DRH du 6 juin 2007 relative à la nomination d’un
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de recherche
Décision n° 070039DRH du 14 juin 2007 relative à la nomination des membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Décision n° 070040DRH du 14 juin 2007 relative à la nomination des membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Décision n° 070041DRH du 14 juin 2007 relative à la nomination des membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Décision n° 070069DR01 du 27 juin 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8069 - Laboratoire de psychologie environnementale
Décision n° 070040DR08 du 11 juillet 2007 portant composition de la cellule de crise auprès de la déléguée régionale Centre – Poitou-Charentes
Décision n° 070036DR08 du 26 juin 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 1934 - Centre d’études biologiques de Chizé
Décision n° 070071DR11 du 10 juin 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5194 – Politique publique, action politique, territoires (PACTE)
Décision n° 071384DR12 du 7 juin 2007 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6012 - Etude des structures, des processus d’adaptation et des changements des espaces (ESPACE)
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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