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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / novembre 2007
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et
professionnel (RMLR : 143)
Décret n° 2007-1384 du 24 septembre 2007 portant création de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace
Arrêté du 24 septembre 2007 fixant le lieu d’implantation du siège de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070018SPHM du 25 septembre 2007 portant renouvellement de l’UR n° 1 - Unité de recherche SOLEIL
Décision n° 071542SUNI du 25 septembre 2007 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070002DIRCOM du 26 septembre 2007 portant renouvellement de l’UMS n° 2293 – Science et décision
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire de la culture
Les personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Décret n° 2007-1365 du 17 septembre 2007 portant application de l’article 55 bis de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat
Sécurité sociale (RMLR : 5313-1)
Décret n° 2007-1373 du 19 septembre 2007 relatif à la participation de l’Etat et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs personnels
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)
Décision n° 07A159DR04 du 4 septembre 2007 modifiant la décision n° 06A001DR04 du 27 janvier 2006 portant création de la régie d’avances et de recettes du Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 07R010DFI du 7 septembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique (PRODIG)
Décision n° 07R011DFI du 10 septembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’IFR n° 122 - Institut montpelliérain de biologie
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 10 septembre 2007 portant nomination au cabinet de la ministre
Accueil en délégation
Décision n° 070054DRH du 1er octobre 2007 modifiant la décision n° 070045DRH du 21 mai 2007 relative à l'accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l'année 2007
Accueil en détachement
Décision n° 070052DRH du 18 septembre 2007 modifiant la décision n° 070047DRH du 19 juillet 2007 arrêtant la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des chercheurs au titre de l'année 2007
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 10 septembre 2007 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070012SGCN du 21 septembre 2007 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070091DR01 du 4 septembre 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8172 - Ecologie des forêts de Guyane
Décision n° 070092DR01 du 11 septembre 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8097 - Centre Maurice Halbwachs
Décision n° 07A162DR04 du 12 septembre 2007 modifiant la décision n° 06A041DR04 du 24 avril 2006 portant désignation des membres du conseil de service de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 070210DR06 du 25 juillet 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5170 - Centre des sciences du goût
Décision n° 070049DR06 du 25 juillet 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5209 - Laboratoire Institut Carnot de Bourgogne
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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