Sommaire BO courant Archives BO Table des matières cumulée BO Sommaire RMLR

Décision n° 07R014DFI du 8 novembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 6118 - Géosciences Rennes

Direction des finances

Vu délibération du CA CNRS du 29-03-2001 mod. ; DEC. n° 060030DAJ du 26-01-2006.

Art. 1er. - Les tarifs des expériences réalisées par Géosciences Rennes (UMR n° 6118) sont fixés comme suit :

• Le prix de l’expérience « Sable » est fixé à 390,00 € HT ;

• Le prix de l’expérience « Sable/Silicone » est fixé à 760,00 € HT ;

• Le prix de l’expérience « Miel/Sable/Silicone » est fixé à 1 335,00 € HT.

Les prix sont à majorer du taux de la TVA en vigueur, soit 19,60 %.

Art. 2. - Cette tarification prend effet à compter du 1er février 2008.

Fait à Paris, le 8 novembre 2007.

La directrice des finances,

Françoise SEVIN