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Décision n° 070108DR01 du 1er octobre 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux – Sciences sociales, politiques, santé (IRIS)

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 85-427 du 12-04-1985 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 030119DAJ du 01-12-2003 ; PV du 27-03-2004 élisant Mme HERVIEU-LEGER présidente de l’EHESS ; contrat quadriennal 2006-2009 du 19-12-2005, not. volet recherche CNRS/EHESS ; DEC. n° 060047SCHS du 27-03-2007 ; PV du 25-06-2007.

Art. 1er. – Composition du conseil

Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux – Sciences sociales, politiques, santé (IRIS), comprend les 12 membres suivants :

– le directeur de l’unité, et le directeur adjoint, membres de droit,

– 4 membres nommés,

– 6 membres élus répartis comme suit :

• 4 pour le collège des chercheurs, enseignants-chercheurs, et post-doctorants,

• 1 pour le collège des ITA,

• 1 pour le collège des doctorants.

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire feront l’objet d’un affichage dans les locaux de l’unité.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement de l’unité à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 2. – Fonctionnement et compétences

Le fonctionnement et les compétences du conseil de laboratoire sont indiqués dans les dispositions du point II-1 alinea d) du volet recherche du contrat quadriennal  2006-2009 signé en date du 19 décembre 2005 susvisé.

Art. 3. – Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux – Sciences sociales, politiques, santé (IRIS).

La présente décision fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 1er octobre 2007.

Le délégué régional Paris A
Tony ROULOT

La Présidente de l’EHESS,
Danièle HERVIEU-LEGER