|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2008
version pdf (8,66 Mo)
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissement publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)
Décret n° 2007-1907 du 26 décembre 2007 modifiant le décret n° 84-1206 du 28 décembre 1984 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Établissements publics à caractère industriel et commercial (RMLR : 144)
Arrêté du 28 décembre 2007 fixant la date à laquelle prennent effet les opérations décrites à l'article 1er du décret n° 2007-1629 du 19 novembre 2007 relatif à l'apport des biens, droits et obligations de l'Agence de l'innovation industrielle à l'établissement public industriel et commercial OSEO et à la société anonyme OSEO Innovation et approuvant la signature du traité d'apport
Organisation générale du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 070140DAJ du 20 décembre 2007 modifiant la décision portant création de la direction de la communication
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070008SPHM du 18 décembre 2007 portant création de l’UMI n° 3069 - PIMS-Europe
Décision n° 070021SCVI du 28 novembre 2007 portant création de l’USR n° 3078 - Institut de recherche interdisciplinaire (IRI) et nomination du directeur
Décision n° 07A001DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités de service et de recherche et des unités propres de recherche
Décision n° 07A002DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche non contractualisées
Décision n° 07A004DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des fédérations de recherche
Décision n° 07A006DSI du 23 novembre 2007 portant renouvellement des unités mixtes internationales
Décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 07A008DSI du 23 novembre 2007 portant renouvellement des unités de recherche associées
Décision n° 07A009DSI du 23 novembre 2007 portant création des équipes de recherche labellisées
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 07A005DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070026SCVI du 21 décembre 2007 portant renouvellement de l’UPS n° 44 - Transgenèse et archivage d’animaux modèles (TAAM)
Décision n° 070031SCVI du 18 décembre 2007 modifiant la décision n° 040020SCVI du 1er juin 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 846 - Station de primatologie
Décision n° 070028SCVI du 18 décembre 2007 portant création de l’UPS n° 3156 - Centre de neurochimie
Décision n° 070156DAJ du 14 décembre 2007 portant renouvellement de l’UPS n° 1564 - CNRS Formation Entreprises
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Décret n° 2007-1804 du 20 décembre 2007 relatif aux groupements d'intérêt public pour le développement de l'administration électronique
Avis relatif aux décisions portant approbation de l'avenant n° 4 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP « CIERA »)
Les personnels du CNRS
Liberté d'opinion - Non discrimination (RMLR : 5231)
Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application de l'article R. 313-13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Droit à la formation (RMLR : 5235)
Décret n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle des agents non titulaires de l'Etat et de ses établissements publics et des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004
Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)
Arrêté du 26 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2007-1908 du 26 décembre 2007 relatif aux indemnités allouées aux personnels mis à disposition ou placés en délégation auprès de l'Agence nationale de la recherche ainsi qu'aux membres des comités d'évaluation et aux experts non résidents de l'Agence nationale de la recherche
Arrêté du 26 décembre 2007 fixant le montant annuel maximum des indemnités allouées aux personnels mis à disposition ou placés en délégation auprès de l'Agence nationale de la recherche, ainsi qu'aux membres des comités d'évaluation et aux experts non résidents de l'Agence nationale de la recherche
Accidents de service, accidents du travail - Maladie professionnelle (RMLR : 5313-2)
Décret n° 2007-1796 du 19 décembre 2007 relatif à la cotisation et à la contribution dues pour la couverture des charges de pensions et allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires détachés ainsi que des agents des offices ou établissements de l'Etat dotés de l'autonomie financière
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Budget (RMLR : 6151)
Note n° 07B139DFI du 14 décembre 2007 relative aux coûts moyens budgétaires 2008
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 070150DAJ du 6 décembre 2007 acceptant la libéralité consentie par Mme Geneviève LINOCENT veuve LUBIN
Seuil (RMLR : 6342-24)
Décret n° 2007-1850 du 26 décembre 2007 modifiant les seuils applicables aux marchés passés en application du code des marchés publics et de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et aux contrats de partenariat
Mesures particulières
Concours
Nomination d’ITA en 2007 - Concours internes
Nomination d’ITA en 2006 - Concours externes
Promotions
Nomination d’ITA en 2006
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 21 novembre 2007 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 080001ELEC du 3 janvier 2008 portant arrêt de la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 080002ELEC du 3 janvier 2008 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070117DR01 du 13 novembre 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8560 - Centre Alexandre Koyré - Centre de recherche en histoire des sciences et des techniques - Laboratoire commun CNRS EHESS n° 14
Décision n° 071404DR12 du 17 décembre 2007 portant composition du conseil de service de la délégation Provence et Corse
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de pouvoir
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
|
