Décision n° 080057DR08 du 30 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3091 - Physiologie moléculaire du transport des sucres chez les végétaux

Délégation Centre-Poitou-Charentes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3091.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

– Le directeur de l’unité

– Collège chercheurs et enseignants-chercheurs

• Cadres A : 3 élus et 1 nommé

• Cadres B : 3 élus et 1 nommé

• Etudiants : 1 élu

– Collège des ITA/IATOS

• 3 élus et 2 nommés

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Orléans, le 30 janvier 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes,
Josette ROGER