Décision n° 080063DR08 du 30 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6608 - Laboratoire d’études thermiques

Délégation Centre-Poitou-Charentes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10- 1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6608.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

– Le directeur de l’unité

– 8 membres élus

– 6 membres nommés

Les sièges sont répartis comme suit :

– Collège A : chercheurs et enseignants-chercheurs

• Collège A1- Professeurs et Directeurs de recherche CNRS : 2 élus et 2 nommés

• Collège A2 – Maîtres de conférences et Chargés de recherche CNRS : 2 élus et 2 nommés

• Collège A3 – Autres chercheurs (POST Doc, ATER, Thésards) : 2 élus

– Collège B : ITA

• 2 élus et 2 nommés

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Orléans, le 30 janvier 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes,
Josette ROGER