Décision n° 080001DR20 du 19 février 2008 relative au conseil de laboratoire de l’UMR n° 6039 - Bases, corpus, langage

Délégation Côte d'Azur

Vu D. n° 82-993 du 21-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 070109DAJ du 27-07-2007 ; DEC. n° 070110DAJ du 27-08-2007 ; courrier du directeur de l’UMR du 17-12-2007.

Art. 1^er. - La composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6039 - Bases, corpus, langage est modifiée comme suit :

Le conseil de laboratoire comprend 8 membres (au lieu de 12) :

• le directeur de l'unité

• 5 membres élus : 3 chercheurs ou enseignants-chercheurs (collège A1), 1 étudiant ou post-doc ou ATER (collège A2), 1 ITA (collège B).

• 2 membres nommés : 2 chercheurs ou enseignants-chercheurs (collège A1).

Chacun des membres du conseil a un suppléant. Les suppléants des membres élus sont identifiés lors du dépôt des candidatures. Les suppléants des membres nommés sont nommés par le directeur.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans1.

Art. 2. - Les membres appartiennent à deux collèges : A) les chercheurs ou enseignants-chercheurs, B) les ITA. Le collège des chercheurs ou enseignants-chercheurs est composé de deux sous-collèges : A1) les personnels permanents, A2) les personnels non-permanents (étudiants, post-docs, ATER).

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Sophia-Antipolis, le 19 février 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Côte d'Azur,
Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT

1 4 ans en général. Exceptionnellement 2 ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée.