Décision n° 080006DR01 du 25 janvier 2008 portant composition et compétence du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8596 - Centre Roland Mousnier - Histoire et civilisation

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; D. du 23-12-1970 ; PV élisant M. Jean-Robert PITTE, président de l’Université de Paris 4 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 030119DAJ du 01-12-2003 ; DEC. n° 05A008DSI du 06-12-2005 ; avenant à l’annexe spécifique du volet recherche du contrat quadriennal de développement.

Art. 1^er. - Composition du conseil

Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’UMR n° 8596 - Centre Roland Mousnier - Histoire et civilisation, comprend les 18 membres suivants :

– Le directeur de l’unité, le directeur-adjoint, membres de droit ;

– 4 membres nommés ;

– 12 membres élus répartis comme suit :

• 6 pour le collège des professeurs et directeurs de recherche,

• 4 pour le collège des maîtres de conférences et chargés de recherche,

• 2 pour le collège des ingénieurs et techniciens.

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire seront affichés dans les locaux de l’unité.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement de l’unité à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 2. – Compétences

Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 3. – La présente décision sera affichée dans les locaux de l’UMR n° 8596 - Centre Roland Mousnier - Histoire et civilisation.

Fait à Paris, le 25 janvier 2008.

Le délégué régional Paris A,

Tony ROULOT